Marchés de travaux pour la réalisation d'un EHPAD d'une capacité de 60 lits à Saint Géniès de Malgoires - lots: 11a - structure métallique et 11b - serrurerie
Hôpital local d'Uzès
Marchés de travaux pour la réalisation d'un EHPAD d'une capacité de 60 lits à Saint Géniès de Malgoires - lots: 11a - structure métallique et 11b - serrurerie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Construction de bâtiments pour les services sociaux › Travaux de construction de foyers et de structures d'accueil à caractère social › Travaux de construction de maisons de retraite
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-30 | Avis de marché |
| 2012-04-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de maisons de retraite
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de maisons de retraite 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital local d'Uzès
Adresse postale: 1 et 2 avenue Foch, BP 81050
Code postal: 30701
Commune postale: Uzès Cedex
Contact
Téléphone: +33 466382340 📞
Fax: +33 466380967 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-30 📅
Date limite de soumission: 2011-11-10 📅
Date de publication: 2011-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 191-311243
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
“Type de procédure: appel d'offres ouvert (art 33, 57 à 59 CMP). Durée du marché: 19 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marchés de travaux pour la réalisation d'un EHPAD d'une capacité de 60 lits à Saint Géniès de Malgoires - lots: 11a - structure métallique et 11b - serrurerie.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 11a - structure métallique
Brève description:
“Structure métallique.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 11b - serrurerie
Brève description:
“Serrurerie.”
Description des options:
“Option au sens du droit des marchés publics français:”
“Lot 11a: option 1: Pergola: brise soleil en règles de maçon (tube plat) galva thermolaqué.”
“Des avenants ou décisions de poursuivre, des marchés complémentaires et/ou des marchés de prestations similaires pourront etre conclus au cours de...”
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Numéro de référence: 850A TX 3 EHPAD ST GENIES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Saint Géniès de Malgoirès, 30190 Saint-Géniès-de-Malgoirès, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Documents à produire à l'appui des candidatures:”
“Soit l'annexe 1 jointe au règlement de la consultation qui dûment remplie, signée et accompagnée des pièces justificatives (principalement attestations...”
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“Soit les documents suivants (y compris les renseignements demandés ci-dessous en capacité économique et financière et référence professionnelle et capacité...”
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“— DC1 (ex DC4 - lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants),”
“— DC2 (ex DC5 - déclaration du candidat),”
“— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,”
“— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,”
“— attestations d'assurances RC et RC décennale valides pour l'année en cours,”
“— dans le cas où la demande de sous-traitance intervient au moment de l'offre, la déclaration prévue à l'article 114 du code des marchés publics, ainsi...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,”
“— présentation d'une liste des travaux (datés et chiffrés) exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les...”
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“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
“— toute pièce attestant des qualifications et capacités techniques requises par l'objet du marché: certificats de qualifications professionnelles. La preuve...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Une avance sera accordée au prestataire titulaire du marché sauf renonciation expresse dans l'acte d'engagement. Le versement de cette avance est...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement: fonds propres, subventions, recours à l'emprunt.”
“Paiement: Les comptes seront réglés sous la forme d'acomptes et d'un solde conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics. Les règlements...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les entreprises pourront répondre au présent marché, seules ou en groupement à l'intérieur d'un même lot. Le pouvoir adjudicateur pourra imposer la forme de...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: assistant au maître d'ouvrage: Segard, 442 rue Georges Besse, 30035 Nîmes Cedex 01
M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://Segard.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanimes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 850A TX 3 EHPAD ST GENIES
Informations complémentaires
“Type de procédure: appel d'offres ouvert (art 33, 57 à 59 CMP).”
“Durée du marché: 19 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de les commencer.”
“Date prévisionnelle de début des travaux: 17.1.2012.”
“Critères de sélection des candidatures: Garanties et capacités techniques et financières. Capacités professionnelles.”
“Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:”
“— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que les obligations fiscales et sociales ont été...”
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“— un extrait de l'inscription au rcs (k ou K-Bis), datant de moins de 1 an ou l'inscription au répertoire des métiers,”
“— la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L....”
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“— une attestation d'assurance RC décennale nominative de l'opération, avec abrogation de la règle proportionnelle valide pour l'année en cours.”
“Conditions de retrait du dossier de consultation:”
“Le DCE est dématérialisé sur le site de la Segard: www.lasegard.com rubrique appel d'offres ou http://Segard.achatpublic.com rubrique consultation dans la...”
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“Conditions de remise des offres: Les offres, remises sous forme matérialisée, devront parvenir en recommandé avec accusé de réception ou être remises contre...”
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“Unité monétaire: l'euro.”
“Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Aurélie Cucheval - Segard. Tél: +33 466386295; fax: +33 466380967;...”
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“Adresse auprès de laquelle des renseignements techniques peuvent être obtenus: Cabinet Alagheband and Partner'S - maître d'oeuvre - M. Mallaret Jérome. Tél...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2011/S 191-311243 (2011-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de maisons de retraite
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de maisons de retraite 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital local d'Uzès
Adresse postale: 1 et 2 avenue Foch, BP 81050
Code postal: 30701
Commune postale: Uzès Cedex
Contact
Téléphone: +33 466382340 📞
Fax: +33 466380967 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-30 📅
Date limite de soumission: 2011-11-10 📅
Date de publication: 2011-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 191-311243
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
“Type de procédure: appel d'offres ouvert (art 33, 57 à 59 CMP). Durée du marché: 19 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marchés de travaux pour la réalisation d'un EHPAD d'une capacité de 60 lits à Saint Géniès de Malgoires - lots: 11a - structure métallique et 11b - serrurerie.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 11a - structure métallique
Brève description:
“Structure métallique.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 11b - serrurerie
Brève description:
“Serrurerie.”
Description des options:
“Option au sens du droit des marchés publics français:”
“Lot 11a: option 1: Pergola: brise soleil en règles de maçon (tube plat) galva thermolaqué.”
Afficher plus (1)
“Des avenants ou décisions de poursuivre, des marchés complémentaires et/ou des marchés de prestations similaires pourront etre conclus au cours de...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Saint Géniès de Malgoirès, 30190 Saint-Géniès-de-Malgoirès, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Documents à produire à l'appui des candidatures:”
“Soit l'annexe 1 jointe au règlement de la consultation qui dûment remplie, signée et accompagnée des pièces justificatives (principalement attestations...”
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“Soit les documents suivants (y compris les renseignements demandés ci-dessous en capacité économique et financière et référence professionnelle et capacité...”
“— DC1 (ex DC4 - lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants),”
“— DC2 (ex DC5 - déclaration du candidat),”
“— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,”
“— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,”
“— attestations d'assurances RC et RC décennale valides pour l'année en cours,”
“— dans le cas où la demande de sous-traitance intervient au moment de l'offre, la déclaration prévue à l'article 114 du code des marchés publics, ainsi...”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,”
“— présentation d'une liste des travaux (datés et chiffrés) exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les...”
Afficher plus (2)
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
“— toute pièce attestant des qualifications et capacités techniques requises par l'objet du marché: certificats de qualifications professionnelles. La preuve...”
Dépôts et garanties exigés:
“Une avance sera accordée au prestataire titulaire du marché sauf renonciation expresse dans l'acte d'engagement. Le versement de cette avance est...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement: fonds propres, subventions, recours à l'emprunt.”
“Paiement: Les comptes seront réglés sous la forme d'acomptes et d'un solde conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics. Les règlements...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les entreprises pourront répondre au présent marché, seules ou en groupement à l'intérieur d'un même lot. Le pouvoir adjudicateur pourra imposer la forme de...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: assistant au maître d'ouvrage: Segard, 442 rue Georges Besse, 30035 Nîmes Cedex 01
M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://Segard.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanimes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 850A TX 3 EHPAD ST GENIES
Informations complémentaires
“Type de procédure: appel d'offres ouvert (art 33, 57 à 59 CMP).”
“Durée du marché: 19 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de les commencer.”
Afficher plus (14)
“Date prévisionnelle de début des travaux: 17.1.2012.”
“Critères de sélection des candidatures: Garanties et capacités techniques et financières. Capacités professionnelles.”
“Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:”
“— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que les obligations fiscales et sociales ont été...”
“— un extrait de l'inscription au rcs (k ou K-Bis), datant de moins de 1 an ou l'inscription au répertoire des métiers,”
“— la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L....”
“— une attestation d'assurance RC décennale nominative de l'opération, avec abrogation de la règle proportionnelle valide pour l'année en cours.”
“Conditions de retrait du dossier de consultation:”
“Le DCE est dématérialisé sur le site de la Segard: www.lasegard.com rubrique appel d'offres ou http://Segard.achatpublic.com rubrique consultation dans la...”
“Conditions de remise des offres: Les offres, remises sous forme matérialisée, devront parvenir en recommandé avec accusé de réception ou être remises contre...”
“Unité monétaire: l'euro.”
“Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Aurélie Cucheval - Segard. Tél: +33 466386295; fax: +33 466380967;...”
“Adresse auprès de laquelle des renseignements techniques peuvent être obtenus: Cabinet Alagheband and Partner'S - maître d'oeuvre - M. Mallaret Jérome. Tél...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2011/S 191-311243 (2011-09-30)
Avis d'attribution de marché (2012-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 257 100 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpital local d'Uzès
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-06 📅
Date de publication: 2012-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 70-115348
Se réfère à l'avis: 2011/S 191-311243
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
“Date et lieu de consultation des marchés: à compter du 10.4.2012 à l'hopital d'uzes (prévenir au préalable l'hopital). Annonce no168, BOAMP 193 A du...”
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-13 📅
Nom: Pelat
Adresse postale: ZI le Moulinas
Commune postale: Salindres
Code postal: 30340
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: ideal
Adresse postale: 60 rue de L'industrie - ZI
Commune postale: Teyran
Code postal: 34820
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères - CS 88010
Commune postale: Nimes Cedex 09
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères - CS 88010
Commune postale: Nimes Cedex 09
Source: OJS 2012/S 070-115348 (2012-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 257 100 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpital local d'Uzès
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-06 📅
Date de publication: 2012-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 70-115348
Se réfère à l'avis: 2011/S 191-311243
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
“Date et lieu de consultation des marchés: à compter du 10.4.2012 à l'hopital d'uzes (prévenir au préalable l'hopital). Annonce no168, BOAMP 193 A du...”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-13 📅
Nom: Pelat
Adresse postale: ZI le Moulinas
Commune postale: Salindres
Code postal: 30340
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: ideal
Adresse postale: 60 rue de L'industrie - ZI
Commune postale: Teyran
Code postal: 34820
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères - CS 88010
Commune postale: Nimes Cedex 09
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères - CS 88010
Commune postale: Nimes Cedex 09
Source: OJS 2012/S 070-115348 (2012-04-06)
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