Marchés à bons de commande de fourniture de produits alimentaires, de boissons et de champagnes- lot 1.2 et 3

Ville de Paris - direction des achats

Marchés à bons de commande de fourniture de produits alimentaires, de boissons et de champagnes- lot 1.2 et 3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BDG+
• société anonyme d'exploitation de Socodis

Qui ?

• Ville de Paris - direction des achats

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-04	Avis de marché
2012-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue: 460 0001 840 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: CSP1- tour Mattéi - 207 rue de Bercy
Code postal: 75587
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://ww.paris.fr 🌏
Courrier électronique: camille.houy@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-04 📅
Date limite de soumission: 2011-09-27 📅
Date de publication: 2011-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 150-249711
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. L'Offre du candidat doit être accompagnée d'échantillons dans les conditions prévues dans l'article 3 du RC. Adresse de remise des échantillons: Ville de Paris - directions des Achats- csp1, fourniture et services, pôle transverse, tour Mattéi, bureau 718, 7ème étage, 207 rue de Bercy, 75587 Paris Cedex 12, FRANCE. Prendre un badge à l'accueil. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marchés à bons de commande de fourniture de produits alimentaires, de boissons et de champagnes- lot 1.2 et 3.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de gâteaux de type classique destinés aux services de la Ville et du département de Paris et aux mairies d'arrondissement
Brève description:

Fourniture de gâteaux de type classique destinés aux services de la Ville et du département de Paris et aux mairies d'arrondissement.

Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de produits alimentaires de petite épicerie issus ou non de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable destinés à l'ensemble des services
Brève description:

Fourniture de produits alimentaires de petite épicerie issus ou non de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable destinés à l'ensemble des services.

Valeur estimée hors TVA: 45 000 💰
180 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de boissons destinées à l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris et des mairies d'arrondissement
Brève description:

Fourniture de boissons destinées à l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris et des mairies d'arrondissement.

Valeur estimée hors TVA: 460 000 💰
1 840 000 💰
Description des options:

Chaque marché a une durée de 12 (douze) mois à compter de la date de notification, reconductible dans les mêmes termes, au maximum 3 (trois) fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard dans un délai de 3 (trois) mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.

Numéro de référence: 2011G12012830

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants: imprimé DC 1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; imprimé DC 2 (déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, comportant les informations ci-dessous ou accompagné des documents ci-dessous.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance. Caution personnelle et solidaire pouvant se substituer, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, à la garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur les budgets de fonctionnement de la Ville et du Département de Paris, les budgets annexes et les états spéciaux des mairies d'arrondissement. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance sur les lots 1. 2 et 3. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Il s'agit de marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Le règlement des marchés sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du décret no 2006-975 du 1.8.2006 portant code des marchés publics (publié au JORF du 1.8.2006).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris - direction des achats
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: Camille Houy
ville de Paris - direction des achats
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris - direction des achats - bureau des marchés
Adresse postale: 95 avenue de France
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75639
Point de contact: Caroline Desenne
Courrier électronique: dabm1@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://m13.paris.fr 🌏
Adresse postale: bureau des marchés - bureau no 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011G12012830
Informations complémentaires

L'Offre du candidat doit être accompagnée d'échantillons dans les conditions prévues dans l'article 3 du RC. Adresse de remise des échantillons: Ville de Paris - directions des Achats- csp1, fourniture et services, pôle transverse, tour Mattéi, bureau 718, 7ème étage, 207 rue de Bercy, 75587 Paris Cedex 12, FRANCE. Prendre un badge à l'accueil.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 150-249711 (2011-08-04)

Avis d'attribution de marché (2012-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: CSP1 - tour Mattéi - 207 rue de Bercy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-18 📅
Date de publication: 2012-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 13-020060
Se réfère à l'avis: 2011/S 150-249711
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Le lot 2: fourniture de produits alimentaires de petite épicerie issus ou non de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable destinés à l'ensemble des services, est déclaré infructueux. Les contrats résultant de la consultation sont consultables en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris - direction des achats - sous-direction méthodes et ressources - bureau des marchés - bureau 2146 - a l'attention de Caroline Desenne - 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, FRANCE (référence à rappeler: numéro du marché). Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Annonce n° 372, BOAMP 153 B du 9.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-06 📅
Nom: Bdg+
Adresse postale: rue Jean Moulin, BP 60129
Commune postale: Ploemeur cedex
Code postal: 56271
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: société anonyme d'exploitation de Socodis
Adresse postale: 105 rue d'Aubervilliers
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Adresse postale: 95 avenue de France
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75639
Contact
Point de contact: direction des achats
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 013-020060 (2012-01-18)

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