Marché pour la fourniture d'objets promotionnels
Conseil général des Bouches-du-Rhone
Marché à bons de commande et à lots (7 lots) pour la fourniture d'objets promotionnels. Chaque lot constitue un marché.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Jeux › Jeux de table
- • Lampes électriques portatives › Torches
- • Linge de toilette et de cuisine › Serviettes de toilette
- • Sacs et sachets › Sacoches
- • Sacs et sachets › Sacs de voyage
- • T-shirts et chemises › T-shirts
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-10 | Avis de marché |
| 2011-09-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: yves.padovani@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 491211825 📞
Fax: +33 491212394 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-10 📅
Date limite de soumission: 2011-05-05 📅
Date de publication: 2011-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 50-081981
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: tee-Shirts femme
Brève description: Fourniture de tee-shirts pour femme.
Quantité ou étendue: — montant minimal: 30 000,00 EUR TTC (25 084 EUR HT),— montant maximal: 50 000,00 EUR TTC (41 806 EUR HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: draps de bain
Brève description: Fourniture de draps de bain.
Quantité ou étendue: — montant minimal: 30 000,00 EUR TTC (25 084 EUR HT),— montant maximal: 50 000,00 EUR (TTC) (41 806 EUR HT).
— montant maximal: 50 000,00 EUR (TTC) (41 806 EUR HT).
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: cartes à jouer
Brève description: Fourniture de cartes à jouer.
Quantité ou étendue: — montant minimal: 5 000,00 EUR TTC (4 181 EUR HT),— montant maximal: 10 000,00 EUR TTC (8 361 EUR HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: sacs banane
Brève description: Fourniture de sacs banane.
Quantité ou étendue: — montant minimal: 8 000,00 EUR TTC (6 689 EUR HT),— montant maximal: 15 000,00 EUR TTC (12 542 EUR HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: sacoches de séminaire
Brève description: Fourniture de sacoches de séminaire.
Quantité ou étendue: — montant minimal: 20 000,00 EUR TTC (16 722 EUR HT),— montant maximal: 30 000,00 EUR TTC (25 084 EUR HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: trousses à documents
Brève description: Fourniture de trousses à documents.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lampe dynamo
Brève description: Fourniture de lampe dynamo.
Quantité ou étendue:
Description des options: Marché passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois (4 ans maximum).
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: E1SPRP10032011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: zone d'activité de la Pomme, 13011 Marseille, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Caractère esthétique et fonctionnel (30)
2. Qualité (30)
3. Prix (30)
4. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Contact
Point de contact: service du protocole et des relations publiques
M. le président
Nom: Conseil général 13
Adresse postale: Hôtel du département, 52 avenue de Saint-Just
Point de contact: Yves Padovani
Dalila Arab-Tani
Téléphone: +33 491211850 📞
Courrier électronique: dalila.arabtani@cg13.fr 📧
Fax: +33 491211680 📠
URL des documents: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3275&orgAcronyme=cg13 🌏
Point de contact: direction juridique, bureau B6035 (6ème étage)
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3275&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E1SPRP10032011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: CCIRAL, préfecture de région, secrétariat général pour les affaires générales
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général 13 - direction juridique, service juridique et assurances
Adresse postale: Hôtel du département, 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Téléphone: +33 491211620 📞
Fax: +33 491211498 📠
Source: OJS 2011/S 050-081981 (2011-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles
Quantité ou étendue:
Pour l'ensemble des lots:— montant total minimal annuel HT: 91 135 EUR,— montant total maximal annuel HT: 154 682 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: yves.padovani@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 491211825 📞
Fax: +33 491212394 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-10 📅
Date limite de soumission: 2011-05-05 📅
Date de publication: 2011-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 50-081981
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Marché à bons de commande signifie accord cadre au sens du droit européen.
Option au sens du droit européen signifie reconduction au sens du code des marchés publics français (nombre de reconductions éventuelles: 3).
Le détail des sous-critères de jugement des offres figure au RC. Pour le jugement des offres, des échantillons seront demandés aux candidats.
Le dossier de consultation peut être retiré soit sous forme papier, soit par voie électronique à l'adresseélectronique suivante: https://marches.cg13.fr.
Pour la transmission des offres papier, elles devront parvenir soit par voie postale en recommande avec AR, soit par remise directe contre récépissé (du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00), soit par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et de garantir sa confidentialité. En cas d'envoi par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, c'est l'avis de réception au conseil général des Bouches-du-Rhône qui fait foi.
Les candidatures et offres sous format électronique seront acceptées via le site internet du conseil général des Bouches-du-Rhône: https://marches.cg13.fr.
Il n'est toutefois pas permis de combiner les 2 formes de réponses papier et électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande et à lots (7 lots) pour la fourniture d'objets promotionnels. Chaque lot constitue un marché.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: tee-Shirts femme
Brève description: Fourniture de tee-shirts pour femme.
Quantité ou étendue: — montant minimal: 30 000,00 EUR TTC (25 084 EUR HT),— montant maximal: 50 000,00 EUR TTC (41 806 EUR HT).
— montant minimal: 30 000,00 EUR TTC (25 084 EUR HT),
— montant maximal: 50 000,00 EUR TTC (41 806 EUR HT).
Intitulé du lot: draps de bain
Brève description: Fourniture de draps de bain.
Quantité ou étendue: — montant minimal: 30 000,00 EUR TTC (25 084 EUR HT),— montant maximal: 50 000,00 EUR (TTC) (41 806 EUR HT).
— montant maximal: 50 000,00 EUR (TTC) (41 806 EUR HT).
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot 2 est un lot réservé, conformément à l'article 15 du CMP, pour lequel seuls sont autorisés à soumissionner des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L5213-13 du code du travail et L344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou des structures équivalentes lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leur déficience, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
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Intitulé du lot: cartes à jouer
Brève description: Fourniture de cartes à jouer.
Quantité ou étendue: — montant minimal: 5 000,00 EUR TTC (4 181 EUR HT),— montant maximal: 10 000,00 EUR TTC (8 361 EUR HT).
— montant minimal: 5 000,00 EUR TTC (4 181 EUR HT),
— montant maximal: 10 000,00 EUR TTC (8 361 EUR HT).
Intitulé du lot: sacs banane
Brève description: Fourniture de sacs banane.
Quantité ou étendue: — montant minimal: 8 000,00 EUR TTC (6 689 EUR HT),— montant maximal: 15 000,00 EUR TTC (12 542 EUR HT).
— montant minimal: 8 000,00 EUR TTC (6 689 EUR HT),
— montant maximal: 15 000,00 EUR TTC (12 542 EUR HT).
Intitulé du lot: sacoches de séminaire
Brève description: Fourniture de sacoches de séminaire.
Quantité ou étendue: — montant minimal: 20 000,00 EUR TTC (16 722 EUR HT),— montant maximal: 30 000,00 EUR TTC (25 084 EUR HT).
— montant minimal: 20 000,00 EUR TTC (16 722 EUR HT),
— montant maximal: 30 000,00 EUR TTC (25 084 EUR HT).
Intitulé du lot: trousses à documents
Brève description: Fourniture de trousses à documents.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lampe dynamo
Brève description: Fourniture de lampe dynamo.
Quantité ou étendue:
Pour l'ensemble des lots:
— montant total minimal annuel HT: 91 135 EUR,
— montant total maximal annuel HT: 154 682 EUR.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: E1SPRP10032011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: zone d'activité de la Pomme, 13011 Marseille, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devrarenseigner les imprimés DC1 et DC2 ou fournir les justifications demandées dans ces imprimés concernant sa situation. Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Le candidat devra renseigner l'imprimé DC2 concernant sa situation financière, et notamment son chiffre d'affaires (HT) des 3 derniers exercices clos.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat devra compléter l'imprimé Dc2 par les annexes correspondantes, en adéquation avec le RC concernant les renseignements relatifs à ses moyens humains et matériels, ses références et ses certificats de qualification.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par virement administratif à 30 jours sur le budget du département à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Caractère esthétique et fonctionnel (30)
2. Qualité (30)
3. Prix (30)
4. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Contact
Point de contact: service du protocole et des relations publiques
M. le président
Nom: Conseil général 13
Adresse postale: Hôtel du département, 52 avenue de Saint-Just
Point de contact: Yves Padovani
Dalila Arab-Tani
Téléphone: +33 491211850 📞
Courrier électronique: dalila.arabtani@cg13.fr 📧
Fax: +33 491211680 📠
URL des documents: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3275&orgAcronyme=cg13 🌏
Point de contact: direction juridique, bureau B6035 (6ème étage)
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3275&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E1SPRP10032011
Informations complémentaires
Marché à bons de commande signifie accord cadre au sens du droit européen.
Option au sens du droit européen signifie reconduction au sens du code des marchés publics français (nombre de reconductions éventuelles: 3).
Le détail des sous-critères de jugement des offres figure au RC. Pour le jugement des offres, des échantillons seront demandés aux candidats.
Le dossier de consultation peut être retiré soit sous forme papier, soit par voie électronique à l'adresseélectronique suivante: https://marches.cg13.fr.
Pour la transmission des offres papier, elles devront parvenir soit par voie postale en recommande avec AR, soit par remise directe contre récépissé (du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00), soit par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et de garantir sa confidentialité. En cas d'envoi par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, c'est l'avis de réception au conseil général des Bouches-du-Rhône qui fait foi.
Afficher plus
Les candidatures et offres sous format électronique seront acceptées via le site internet du conseil général des Bouches-du-Rhône: https://marches.cg13.fr.
Il n'est toutefois pas permis de combiner les 2 formes de réponses papier et électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: CCIRAL, préfecture de région, secrétariat général pour les affaires générales
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général 13 - direction juridique, service juridique et assurances
Adresse postale: Hôtel du département, 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Téléphone: +33 491211620 📞
Fax: +33 491211498 📠
Source: OJS 2011/S 050-081981 (2011-03-10)
Avis d'attribution de marché (2011-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 41 806 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 52 avenue de St Just
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-07 📅
Date de publication: 2011-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 174-284676
Se réfère à l'avis: 2011/S 50-081981
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-06 📅
Adresse postale: 18 av de la Rochefourcade
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 27 rue Curtel
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010
3️⃣
Adresse postale: 18 avenue de la Roche Fourcade
4️⃣
Adresse postale: 1002 chemin d'Eguilles
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
5️⃣
Adresse postale: 140 bd Hugo
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
6️⃣
7️⃣
Adresse postale: 33 cours Gouffé
Code postal: 13006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
5
8
10
Source: OJS 2011/S 174-284676 (2011-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 41 806 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 52 avenue de St Just
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-07 📅
Date de publication: 2011-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 174-284676
Se réfère à l'avis: 2011/S 50-081981
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Annonce n° 191, BOAMP 52 B du 15.3.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-06 📅
Adresse postale: 18 av de la Rochefourcade
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 27 rue Curtel
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010
3️⃣
Adresse postale: 18 avenue de la Roche Fourcade
4️⃣
Adresse postale: 1002 chemin d'Eguilles
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
5️⃣
Adresse postale: 140 bd Hugo
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
6️⃣
7️⃣
Adresse postale: 33 cours Gouffé
Code postal: 13006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
5
8
10
Source: OJS 2011/S 174-284676 (2011-09-07)
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