Marché de prestations de services de restauration pour la fourniture en liaison froide de repas destinés aux patients et aux résidents du Centre hospitalier d'Albi
Centre hospitalier d'Albi
Production et livraison, suivant le principe de la liaison froide, les repas destinés à la restauration des convives - 2 sites de livraison: Centre hospitalier d'Albi et la MAPAD.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de préparation de repas
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de préparation de repas 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Albi
Adresse postale: 22 boulevard Sibille
Code postal: 81013
Commune postale: Albi Cedex 09
Contact
Courrier électronique: cellule.marches@ch-albi.rss.fr 📧
Téléphone: +33 563474747 📞
Fax: +33 563474321 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-28 📅
Date limite de soumission: 2011-12-12 📅
Date de publication: 2011-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 211-344717
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: production et livraison de repas pour les services de court séjour, l'USLD, le self du personnel et l'internat du Centre hospitalier d'Albi
Brève description: Un seul point de dépose à l'intérieur de l'enceinte de l'hôpital.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: production et livraison de repas pour la MAPAD, site extérieur distant de 3 kilomètres, rattachée juridiquement au Centre hospitalier d'Albi
Brève description: Un point de dépose.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 1118
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Alain Guinamant
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Pour les renseignements techniques: M. Laurens, responsable de la restauration. Tél. +33 563474235
Commune postale: Albi Cedex 9
Point de contact: Pour les renseignements administratifs, M. Massoutier. Tél. +33 563474323
Nom: Services économiques
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: M. le directeur
Adresse postale: Centre hospitalier d'Albi, 22 boulevard Sibille
Référence
Dates
Date de début: 2012-03-01 📅
Date de fin: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1118
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Service du greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 211-344717 (2011-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de préparation de repas
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de préparation de repas 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Albi
Adresse postale: 22 boulevard Sibille
Code postal: 81013
Commune postale: Albi Cedex 09
Contact
Courrier électronique: cellule.marches@ch-albi.rss.fr 📧
Téléphone: +33 563474747 📞
Fax: +33 563474321 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-28 📅
Date limite de soumission: 2011-12-12 📅
Date de publication: 2011-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 211-344717
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
La consultation est lancée sous la forme d'un marché à procédure adaptée dans les conditions prévues par l'article 28 du code des marchés publics, en application de l'article 30 du CMP. Il s'agit d'un marché à bons de commande en application de l'article 77-I.
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) peut:
— Sur demande des candidats, être envoyé par le Centre hospitalier d'Albi, sur support papier ou par mail,
— Être téléchargé sur Internet à l'adresse suivante: www.achat-hopital.com.
Les offres peuvent être envoyées en lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Elles ne pourront pas être transmises par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Production et livraison, suivant le principe de la liaison froide, les repas destinés à la restauration des convives - 2 sites de livraison: Centre hospitalier d'Albi et la MAPAD.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: production et livraison de repas pour les services de court séjour, l'USLD, le self du personnel et l'internat du Centre hospitalier d'Albi
Brève description: Un seul point de dépose à l'intérieur de l'enceinte de l'hôpital.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: production et livraison de repas pour la MAPAD, site extérieur distant de 3 kilomètres, rattachée juridiquement au Centre hospitalier d'Albi
Brève description: Un point de dépose.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 1118
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La sélection des candidatures se fera en application de l'article 52 du code des marchés publics et notamment au vu des garanties techniques et financières, ainsi que des références professionnelles des candidats.
Références requises:
— La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
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Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
— Pièces prévues aux articles D8222-5 ou D8222-7 et D8222-8 du code du travail,
— Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
Le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices et le chiffre d'affaire concernant les prestations ou fournitures auxquelles se réfère le marché.
Une liste de 5 ou 6 références identiques aux prestations et fournitures auxquelles se réfère le marché, au cours des 3 dernières années, précisant le montant, la date de mise en service et le destinataire public ou privé (nom et coordonnées).
Des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget de fonctionnement du Centre hospitalier d'Albi.
Délai global de paiement de 50 jours par virement adminstatif.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Alain Guinamant
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Pour les renseignements techniques: M. Laurens, responsable de la restauration. Tél. +33 563474235
Commune postale: Albi Cedex 9
Point de contact: Pour les renseignements administratifs, M. Massoutier. Tél. +33 563474323
Nom: Services économiques
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: M. le directeur
Adresse postale: Centre hospitalier d'Albi, 22 boulevard Sibille
Référence
Dates
Date de début: 2012-03-01 📅
Date de fin: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1118
Informations complémentaires
La consultation est lancée sous la forme d'un marché à procédure adaptée dans les conditions prévues par l'article 28 du code des marchés publics, en application de l'article 30 du CMP. Il s'agit d'un marché à bons de commande en application de l'article 77-I.
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Le dossier de consultation des entreprises (DCE) peut:
— Sur demande des candidats, être envoyé par le Centre hospitalier d'Albi, sur support papier ou par mail,
— Être téléchargé sur Internet à l'adresse suivante: www.achat-hopital.com.
Les offres peuvent être envoyées en lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Elles ne pourront pas être transmises par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Service du greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 211-344717 (2011-10-28)
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