Marché de mesures 2012-2015

Agence de l'eau Seine-Normandie

Réalisation de l'ensemble des prélèvements et analyses permettant de déterminer l'état qualitatif du milieu aquatique du bassin Seine Normandie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aquabio
• Aquascop biologie
• Asconit consultants
• asconit Consultation
• carso - lSEHL
• centre d'analyses et de Recherche (Car)
• Centre d'analyses et de recherches
• centre d'analyses et de Recherches (Car)
• GREBE
• ipl santé, développement durable Nord
• ipl Santé, Environnement Durable (mandataire)
• ipl, santé, environnement durable (mandataire)
• Laboratoire de Rouen

Qui ?

• Agence de l'eau Seine-Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté

Où ?

• Bassin Parisien

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-02	Avis de marché
2012-08-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
Quantité ou étendue: Cf règlement de la consultation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 51 rue Salvador Allende
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://www.eau-seine-normandie.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-02 📅
Date limite de soumission: 2011-10-12 📅
Date de publication: 2011-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 171-281682
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de l'ensemble des prélèvements et analyses permettant de déterminer l'état qualitatif du milieu aquatique du bassin Seine Normandie.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Suivi de la qualité physico chimique et microbiologique des cours d'eau de Basse Normandie.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Suivi de la qualité physico chimique et microbiologique des cours d'eau de Seine aval.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Suivi de la qualité physico chimique et microbiologique des cours d'eau de Vallées d'Oise.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Suivi de la qualité physico chimique et microbiologique des cours d'eau de Vallées de Marne.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Suivi de la qualité physico chimique et microbiologique des cours d'eau d'Ile de France.

Numéro du lot: 6
Brève description:

Suivi de la qualité physico chimique et microbiologique des cours d'eau de Seine amont.

Numéro du lot: 7
Brève description: Suivi de la qualité physico chimique des eaux souterraines de Basse Normandie.
Numéro du lot: 8
Brève description: Suivi de la qualité physico chimique des eaux souterraines de Seine Aval.
Numéro du lot: 9
Brève description: Suivi de la qualité physico chimique des eaux souterraines des Vallées d'Oise.
Numéro du lot: 10
Brève description: Suivi de la qualité physico chimique des eaux souterraines des Vallées de Marne.
Numéro du lot: 11
Brève description: Suivi de la qualité physico chimique des eaux souterraines d'Ile de France.
Numéro du lot: 12
Brève description: Suivi de la qualité physico chimique des eaux souterraines de Seine Amont.
Numéro du lot: 13
Brève description:

Suivi de la qualité physico chimique et microbiologique des eaux estuariennes, côtières et marines de Basse Normandie.

Numéro du lot: 14
Brève description:

Suivi de la qualité physico chimique et microbiologique des eaux estuariennes, côtières et marines de Seine Aval.

Numéro du lot: 15
Brève description: Suivi de la qualité biologique des cours d'eau de Basse Normandie.
Numéro du lot: 16
Brève description: Suivi de la qualité biologique des cours d'eau de Seine Aval.
Numéro du lot: 17
Brève description: Suivi de la qualité biologique des cours d'eau des Vallées d'Oise.
Numéro du lot: 18
Brève description: Suivi de la qualité biologique des cours d'eau des Vallées de Marne.
Numéro du lot: 19
Brève description: Suivi de la qualité biologique des cours d'eau d'Ile de France.
Numéro du lot: 20
Brève description: Suivi de la qualité biologique des cours d'eau de Seine Amont.
Numéro du lot: 21
Brève description: Suivi hydromorphologique des cours d'eau de Basse Normandie.
Numéro du lot: 22
Brève description: Suivi hydromorphologique des cours d'eau de Seine Aval.
Numéro du lot: 23
Brève description: Suivi hydromorphologique des cours d'eau des Vallées d'Oise.
Numéro du lot: 24
Brève description: Suivi hydromorphologique des cours d'eau des Vallées de Marne.
Numéro du lot: 25
Brève description: Suivi hydromorphologique des cours d'eau d'Ile de France.
Numéro du lot: 26
Brève description: Suivi hydromorphologique des cours d'eau de Seine Amont.
Numéro du lot: 27
Brève description: Suivi de la qualité des plans d'eau du bassin Seine Normandie.
Numéro du lot: 28
Brève description: Suivi piscicole des cours d'eau du Bassin Seine Normandie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature signée et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1 ou tout document, éventuellement établi sur papier libre) comportant les conditions de la candidature:

—— candidat unique ou forme de groupement,

—— le cas échéant, présentation et habilitation du mandataire à signer l'acte d'engagement,

—— identification des lots auxquels le candidat postule,

— La déclaration du candidat (imprimé DC2 ou tout document, éventuellement établi sur papier libre) comportant les éléments suivants:

—— Identification du candidat (nom, adresse, numéro d'enregistrement),

—— le cas échéant, copie du jugement prononçant le redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— Montant du chiffre d'affaires global de l'entreprise et concernant les prestations objet du marché réalisé sur les 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— Renseignement relatifs aux moyens techniques et humains du candidat, notamment: la présentation des effectifs globaux du candidat par type de profil et la répartition des effectifs en lien avec les domaines de compétences du présent marché par type de profil et par type de lot,

— Références contrôlables (ou attestations des précédents clients) des principaux services réalisés au cours des 3 dernières années représentatives de la prestation objet du marché (en précisant nom, lieu, durée de la prestation) ou certificat de qualification professionnelle apportant la preuve, par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle, de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation,

— Preuve de l'agrément avec la liste des paramètres agréés, les matrices concernées et les méthodes utilisées pour les paramètres visés dans l'arrêté du 29.11.2006 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement,

— Concernant les prestations pour lesquelles l'agrément n'est pas obligatoire (autres paramètres, prélèvements), le candidat produira, d'une part l'attestation et l'annexe technique d'accréditation délivrée par le Cofrac ou tout autre organisme européen équivalent de l'accord multilatéral EA et d'autre part la preuve de la participation à des essais inter-laboratoire, la synthèse des contrôles externes et les actions correctives mises en place lors d'écarts éventuels ou tout autre preuve de mesures équivalentes de garantie de la qualité,

— En cas d'absence d'accréditation et/ou d'agrément, le candidat fournira la preuve de sa démarche en cours pour obtenir l'accréditation et /ou l'agrément à la date de début des prestations,

— Certification qualité: certificats de management de la qualité ISO 9001 ou équivalent.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'Agence se libérera sur ses ressources propres des sommes dues par virement à 30 jours à compter de la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Autres conditions particulières:

Concernant les prestations d'analyses et conformément à l'article L. 212-2-2 du code de l'environnement, seuls les laboratoires agréés selon l'arrêté ministériel portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement en vigueur à la date de publication seront acceptés pour réaliser les analyses d'eau et de sédiments. De plus pour les lots 1 à 14 et 27, seules seront admises les offres garantissant la capacité à analyser l'ensemble des paramètres de la liste impérative. Ces analyses peuvent être réalisées par le laboratoire titulaire du marché ou un de ses sous-traitants pourvu qu'ils respectent la condition d'agrément précisée ci-dessus.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Seine-Normandie
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Thomas Kromwell
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Nom: Agence de l'eau Seine Normandie
Point de contact: Demaa
Rachel Puechberty
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Point de contact: Dajl
Melha Krazem

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2011/S 171-281682 (2011-09-02)

Avis d'attribution de marché (2012-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-01 📅
Date de publication: 2012-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 148-246840
Se réfère à l'avis: 2011/S 171-281682
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Annonce no260, BOAMP 173 B du 7.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-20 📅
Nom: ipl Santé, Environnement Durable (mandataire)
Adresse postale: Rue Lucien Cuénot - Site Saint-Jacques II BP 51005
Commune postale: Maxeville
Code postal: 54521
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: ipl, santé, environnement durable (mandataire)
Adresse postale: Rue Lucien Cuénot - site Saint-Jacques II BP 51005

3️⃣
Nom: carso - lSEHL
Adresse postale: 321, avenue Jean-Jaurès
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Adresse postale: Rue lucien Cuénot - site Saint-Jacques II BP 51005

7️⃣
Nom: ipl, santé, environnement Durable (mandataire)

8️⃣
Nom: ipl santé, environnement durable (mandataire)
Adresse postale: Rue Lucien Cuénot - site Saint-Jacques BP 51005

9️⃣
Nom: centre d'analyses et de Recherches (Car)
Adresse postale: 76, route du Rhin - BP 70321
Commune postale: Ilkirch Cedex
Code postal: 67411

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: centre d'analyses et de Recherches

1️⃣2️⃣
Nom: centre d'analyses et de Recherche (Car)

1️⃣3️⃣
Nom: ipl santé, développement durable Nord
Adresse postale: 1, rue du Professeur Calmette
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59046

1️⃣4️⃣
Nom: laboratoire de Rouen
Adresse postale: 49, rue Mustel - BP 4063
Commune postale: Rouen Cedex 3
Code postal: 76022

1️⃣5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-03 📅
Nom: asconit Consultation
Adresse postale: Parc scientifique Tony Garnier
Code postal: 69366

1️⃣6️⃣
Nom: aquascop Biologie
Adresse postale: 1, avenue du Bois l'Abbé
Commune postale: Beaucouze
Code postal: 49070

1️⃣7️⃣
Nom: asconit Consultants
Adresse postale: Parc scientifique Tony Garnier 6-8, espace Henry Vallée

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Nom: grebe
Adresse postale: 23, rue Saint-Michel
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007

2️⃣0️⃣
Adresse postale: Parc scientifique Tony Garnier 6-8 espace Henry Vallée

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣
Nom: aquabio
Adresse postale: 1, impasse du Prieur
Commune postale: Saint-Germain du Puch
Code postal: 33750

2️⃣3️⃣
Adresse postale: Parc scientifique Tony Garnier 6-8 impasse Henry Vallée

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣
Adresse postale: Parc scientifique Tony Garnier 6-8 impasse Vallée

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
5
Source: OJS 2012/S 148-246840 (2012-08-01)

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