Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à une opération de réhabilitation BBC de 6 bâtiments (120 logements) à Beaune quartier Savigny

SCIC Habitat Bourgogne

Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à une opération de réhabilitation BBC de 6 bâtiments (120 logements) à Beaune quartier Savigny.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-12 Avis de marché
2011-09-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: SCIC Habitat Bourgogne Le Katamaran, parc Valmy, 41 av. Françoise Giroud, BP 30428
Code postal: 21004
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Courrier électronique: levent.agman@shb.sni.fr 📧
Téléphone: +33 380505640 📞
Fax: +33 380505628 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-12 📅
Date limite de soumission: 2011-02-18 📅
Date de publication: 2011-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 9-013696
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Formalités d'envoi des candidatures: Les candidatures devront être adressées à: SCIC Habitat Bourgogne. Le Katamaran - parc Valmy. 41 avenue Françoise Giroud, BP 30428. 21004 Dijon Cedex, FRANCE. A l’attention du service technique avec la mention: "Candidature pour le marché de maîtrise d’œuvre relatif à une opération de réhabilitation BBC de 6 bâtiments (120 logements)". Elles devront être transmises soit: — Par dépôt contre récépissé à l’accueil de SCIC Habitat Bourgogne avant la date & heure indiquées à l’article 9, — Par plis recommandé avec accusé de réception et parvenir à destination avant la date & heure indiquées à l’article 9.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à une opération de réhabilitation BBC de 6 bâtiments (120 logements) à Beaune quartier Savigny.
Durée de l'accord: 7 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Beaune:
— bâtiment C: 5, 7 rue des Marconnets,
— bâtiments E et F: 1,3 rue des Marconnets et 2,4 impasse des Chilènes,
— bâtiment H: 7,9 impasse des Chilènes,
— bâtiment G: 3,5 impasse des Chilènes,
— bâtiment I: 32,34 rue des Blanches Fleurs, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC4).
Pour chacun des intervenants:
— déclaration du candidat (DC5 – version d’octobre 2008),
— état annuel des certificats reçus (DC7). Le candidat peut produire en lieu et place des attestations fiscales et sociales une déclaration sur l’honneur dûment datée et signée certifiant qu’il a satisfait aux obligations fiscales et sociales qui lui incombent. Seul le candidat dont l’offre aura été retenue devra fournir lesdites attestations avant l’attribution du marché,
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— attestations d’assurances de responsabilités civiles et décennales,
— potentiel de la société en personnel et matériel bureautique,
— noms et qualités des intervenants qui pourront être amenés à participer à l’élaboration du projet (curriculum vitae avec références),
— liste de références de chantiers similaires récents (moins de 3 ans) en réhabilitation de logements en milieu occupé: dates, nom, adresse et représentant du maître d’ouvrage, intitulé de l’opération, localisation, nombre de logements, montant total des travaux, nature des travaux, type de mission,
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— liste d’opérations ayant intégré une démarche environnementale,
— références sur la méthodologie de tri des déchets de chantier sur des opérations récentes,
— chiffre d'affaire des 3 dernières années,
— toute pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature.
Si les documents fournis par un candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils devront être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Exécution du marché
Autres conditions particulières:
Le marché sera attribué à un groupement constitué de:
— Mandataire: architecte,
— Cotraitant: bureau d’études pluridisciplinaire ou groupement constitué de bureaux d’études spécialisés (électricité, plomberie, ventilation, chauffage, économiste).

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection:
— références: 60 %,
— compétences et moyens: 40 %.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SCIC Habitat Bourgogne
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Levent Agman
Nom: SCIC Habitat Bourgogne
Adresse postale: Le Katamaran, parc Valmy, 41 avenue Françoise Giroud, BP 30428
Point de contact: SCIC Habitat Bourgogne
Nabila Rebah
Courrier électronique: nabila.rebah@shb.sni.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Formalités d'envoi des candidatures:
Les candidatures devront être adressées à:
SCIC Habitat Bourgogne.
Le Katamaran - parc Valmy.
41 avenue Françoise Giroud, BP 30428.
21004 Dijon Cedex, FRANCE.
A l’attention du service technique avec la mention:
"Candidature pour le marché de maîtrise d’œuvre relatif à une opération de réhabilitation BBC de 6 bâtiments (120 logements)".
Elles devront être transmises soit:
— Par dépôt contre récépissé à l’accueil de SCIC Habitat Bourgogne avant la date & heure indiquées à l’article 9,
— Par plis recommandé avec accusé de réception et parvenir à destination avant la date & heure indiquées à l’article 9.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Dijon
Adresse postale: Cité Judiciaire, 13 bd Clémenceau, BP 1513
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 009-013696 (2011-01-12)
Avis d'attribution de marché (2011-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 198 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: SCIC Habitat Bourgogne Le Katamaran, parc Valmy, 41 avenue Françoise Giroud, BP 30428
Contact
Courrier électronique: patrick.menth@shb.sni.fr 📧
Téléphone: +33 380505624 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-291689
Se réfère à l'avis: 2011/S 9-013696
Numéro JO-S: 178

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
— bâtiments E et F: 1, 3 rue des Marconnets et 2, 4 impasse des Chilènes,
— bâtiment H: 7, 9 impasse des Chilènes,
— bâtiment G: 3, 5 impasse des Chilènes,
— bâtiment I: 32, 34 rue des Blanches Fleurs.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. références (60)
2. compétences et moyens (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-03-31 📅
Adresse postale: 2 boulevard Georges Clémenceau
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Patrick Menth

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: cité judiciaire, 13 boulevard Clémenceau, BP 1513
Source: OJS 2011/S 178-291689 (2011-09-13)
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