Marché de fourniture et livraison de fioul domestique
Obernai Habitat
Marché de fourniture et livraison de fioul domestique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bollore Energie
- • CPE
- • Zeller + CIE
- • Bas-Rhin
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-01 | Avis de marché |
| 2011-11-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 34 rue du Maréchal Koenig
Code postal: 67210
Commune postale: Obernai
Contact
Adresse Internet: http://www.obernai-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: emilie.caudemont@obernai-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 388952205 📞
Fax: +33 388950749 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-01 📅
Date limite de soumission: 2011-08-23 📅
Date de publication: 2011-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 127-210824
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de fourniture et livraison de fioul domestique.
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 04-2011/01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Obernai.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Obernai Habitat
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Obernai Habitat
Émilie Caudemont
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Obernai Habitat
Point de contact: Madame la présidente
Téléphone: +33 388955676 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 04-2011/01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Saverne
Adresse postale: BP 50135
Commune postale: Saverne
Code postal: 67704
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388716151 📞
Fax: +33 388716161 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Contact
Source: OJS 2011/S 127-210824 (2011-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
Quantité minimale: 200 000 litres.Quantité maximale: 500 000 litres.Ces quantités sont exprimées annuellement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 34 rue du Maréchal Koenig
Code postal: 67210
Commune postale: Obernai
Contact
Adresse Internet: http://www.obernai-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: emilie.caudemont@obernai-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 388952205 📞
Fax: +33 388950749 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-01 📅
Date limite de soumission: 2011-08-23 📅
Date de publication: 2011-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 127-210824
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
La durée de l'accord cadre est d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible expressément 3 fois.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de fourniture et livraison de fioul domestique.
Quantité ou étendue:
Quantité minimale: 200 000 litres.
Quantité maximale: 500 000 litres.
Ces quantités sont exprimées annuellement.
Numéro de référence: 04-2011/01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Obernai.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Déclaration relative au chiffre d’affaire des fournitures réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant le matériel, l’équipement technique et les effectifs dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques ou d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le point de départ du délai de paiement est la fin de mois au cours duquel la facture a été réceptionnée au siège d’Obernai Habitat.
Le règlement interviendra dans un délai de 30 jours.
Le règlement sera effectué par virement.
Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d’entreprises.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois:
— En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements,
— En qualité de membres de plusieurs groupements.
Après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d’un groupement solidaire.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Obernai Habitat
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Obernai Habitat
Émilie Caudemont
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Obernai Habitat
Point de contact: Madame la présidente
Téléphone: +33 388955676 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 04-2011/01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Saverne
Adresse postale: BP 50135
Commune postale: Saverne
Code postal: 67704
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388716151 📞
Fax: +33 388716161 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Contact
Source: OJS 2011/S 127-210824 (2011-07-01)
Avis d'attribution de marché (2011-11-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-02 📅
Date de publication: 2011-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 212-345407
Se réfère à l'avis: 2011/S 127-210824
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Délai de livraison (30)
3. Pourcentage de remise consentie (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-22 📅
Nom: Zeller + Cie
Adresse postale: 8 rue Ellenhard
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: philippe.jacquin@zeller.fr 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-21 📅
Nom: Cpe
Adresse postale: 4 rue Jean Pierre Clause
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300
3️⃣
Nom: Bolloré Énergie
Adresse postale: 23 rue de Rouen
Courrier électronique: be.strasbourg@bollore-energie.net 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: Quai Finkmatt BP 1030
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Téléphone: +33 388752727 📞
Fax: +33 388752930 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 212-345407 (2011-11-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-02 📅
Date de publication: 2011-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 212-345407
Se réfère à l'avis: 2011/S 127-210824
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Accord-cadre: 3 attributaires: Bolloré Énergie, CPE et Zeller & Cie.
Quantité minimale annuelle: 200 000 litres - Quantité maximale annuelle: 500 000 litres.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Délai de livraison (30)
3. Pourcentage de remise consentie (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-22 📅
Nom: Zeller + Cie
Adresse postale: 8 rue Ellenhard
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: philippe.jacquin@zeller.fr 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-21 📅
Nom: Cpe
Adresse postale: 4 rue Jean Pierre Clause
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300
3️⃣
Nom: Bolloré Énergie
Adresse postale: 23 rue de Rouen
Courrier électronique: be.strasbourg@bollore-energie.net 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: Quai Finkmatt BP 1030
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Téléphone: +33 388752727 📞
Fax: +33 388752930 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 212-345407 (2011-11-02)
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