Marché de fourniture et livraison de denrées alimentaires et de produits annexes à la restauration pour les unités de production culinaire de la ville du Kremlin-Bicêtre

Ville du Kremlin-Bicêtre

Fourniture et livraison de denrées alimentaires et de produits annexes à la restauration pour les unités de production culinaire de la ville du Kremlin-Bicêtre.
La ville souhaite placer cette consultation dans une démarche éco responsable, en valorisant la mise en valeur environnementale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-20.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-20 Avis de marché
2011-09-12 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fromages
Valeur totale du marché: 144 076 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fromages 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Jean Jaurès
Code postal: 94276
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-20 📅
Date limite de soumission: 2011-09-16 📅
Date de publication: 2011-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 139-230673
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
La procédure fait l'objet d'une dématérialisation: Le dossier est téléchargeable à cette adresse: ville.lekb.marcoweb.fr Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectorielle de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Le dossier est également disponible sous format électronique non physique ou format papier sur demande écrite à marches-publics@ville-kremlin-bicetre.fr Les conditions de remise des offres figurent dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires et de produits annexes à la restauration pour les unités de production culinaire de la ville du Kremlin-Bicêtre.
La ville souhaite placer cette consultation dans une démarche éco responsable, en valorisant la mise en valeur environnementale.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de produits BOF
Brève description:
Fourniture de produits BOF de tous produits laitiers et de tous produits pasteurisés pour les unités de production culinaire.
Quantité ou étendue: Minimum annuel.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Renouvelable 3 fois par période de 1 an pour une durée maximum de 48 mois. Minimum pour 48 mois: 576 304 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture d'épicerie et de conserverie
Brève description: Fourniture d'épicerie et de conserverie pour les unités de production culinaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Renouvelable 3 fois par période de 1 an pour une durée maximum de 48 mois. Minimum pour 48 mois: 767 200 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de produits surgelés
Brève description: Fourniture de produits surgelés pour les unités de production culinaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Renouvelable 3 fois par période de 1 an pour une durée maximum de 48 mois. Minimum pour 48 mois: 846 444 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de viande
Brève description: Fourniture de viande pour les unités de production culinaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Renouvelable 3 fois par période de 1 an pour une durée maximum de 48 mois. Minimum pour 48 mois: 475 448 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture de viande fraîche de porc et produits de charcuterie
Brève description:
Fourniture de viande fraîche de porc et produits de charcuterie pour les unités de production culinaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Renouvelable 3 fois par période de 1 an pour une durée maximum de 48 mois. Minimum pour 48 mois: 172 892 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture de poissons et de produits frais de la mer
Brève description:
Fourniture de poissons et de produits frais de la mer pour les unités de production culinaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Renouvelable 3 fois par période de 1 an pour une durée maximum de 48 mois. Minimum pour 48 mois: 133 272 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture de fruits et légumes frais
Brève description: Fourniture de fruits et légumes frais pour les unités de production culinaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Renouvelable 3 fois par période de 1 an pour une durée maximum de 48 mois. Minimum pour 48 mois: 176 492 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fourniture de fruits et légumes frais de 4° et 5° gammes
Brève description:
Fourniture de fruits et légumes frais de 4° et 5° gammes pour les unités de production culinaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Renouvelable 3 fois par période de 1 an pour une durée maximum de 48 mois. Minimum pour 48 mois: 144 076 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fourniture de pain et de viennoiserie
Brève description: Fourniture de pain et de viennoiserie.
Informations complémentaires sur les lots:
Renouvelable 3 fois par période de 1 an pour une durée maximum de 48 mois. Minimum pour 48 mois: 309 764 EUR (HT).
Description des options:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an renouvelable par reconduction expresse par période de 1 an 3 fois maximum.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2011-03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville du Kremlin-Bicêtre, 94270 Le Kremlin Bicêtre, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles sur le site www.minefi.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
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— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat datés et signés,
— une lettre de candidature ou le formulaire Dc1 (document disponible gratuitement sur le site www.minefi.gouv.fr).
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Section de fonctionnement budget général de la ville.
Délai global de paiement 30 jours.
Article 11 du CCAG-FCS.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint sans mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:
Cette consultation vise à conclure un marché de fourniture de denrées alimentaires dont les conditions d'exécution comportent une forte composante environnementale.
Concernant les droits de préférence visés par l'article 53-iv.2º du code des marchés publics, les prestations suivantes, dans la limite du quart de leur montant, seront attribués, à équivalence d'offre, aux artisans ou aux sociétés coopératives d'artisans ou aux sociétés coopératives ouvrières de production ou à des entreprises adaptées:
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Un droit préférentiel sera accordé en faveur des SCOP, GPA, conformément à l'article 53 IV du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Qualité des produits (30)
3. Qualité du service (15)
4. Délai et fréquence de livraison (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Kremlin-Bicêtre
Contact
Point de contact: M. Jean-Luc Laurent
Nom: Ville du Kremlin-Bicêtre
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Jean Jaurès
Point de contact: service des marchés publics
Téléphone: +33 145155561 📞
Courrier électronique: marches-publics@ville-kremlin-bicetre.fr 📧
Fax: +33 145155474 📠
URL pour informations complémentaires: http://ville.lekb.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ville.lekb.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville.lekb.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-03
Informations complémentaires
La procédure fait l'objet d'une dématérialisation:
Le dossier est téléchargeable à cette adresse: ville.lekb.marcoweb.fr
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectorielle de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
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Le dossier est également disponible sous format électronique non physique ou format papier sur demande écrite à marches-publics@ville-kremlin-bicetre.fr
Les conditions de remise des offres figurent dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffet du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2011/S 139-230673 (2011-07-20)
Informations complémentaires (2011-09-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-12 📅
Date limite de soumission: 2011-09-30 📅
Date de publication: 2011-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 176-287923
Se réfère à l'avis: 2011/S 139-230673
Numéro JO-S: 176
Source: OJS 2011/S 176-287923 (2011-09-12)
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