Marché de fourniture de produits surgelés destinés à la confection de pizzas

CROUS de l'Académie de Créteil

Fourniture de produits surgelés destinés à la confection de pizzas.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-12 Avis de marché
2011-07-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande monoattributaire, avec minimum et maximum, passé en application de l'article 77-I du code des marchés publics.Les quantités annuelles susceptibles d'être achetées pour l'ensemble du marché s'établissent au minimum à 105 250 pièces, 14 720 kgs, 65 000 dosettes, 500 boîtes et au maximum à 421 000 pièces, 58 880 kgs, 260 000 dosettes, 2 000 boîtes.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 70 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil
Contact
Adresse Internet: http://www.crous-creteil.fr 🌏
Téléphone: +33 145170656 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-12 📅
Date limite de soumission: 2011-02-22 📅
Date de publication: 2011-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 9-013409
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: — pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail, — les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Le dossier de consultation est librement et gratuitement téléchargeable depuis le site internet www.achatpublic.com (assistance technique possible au +33 0892232120). La référence personne publique à indiquer est MP 11-1004-01. Sur demande écrite des candidats, le dossier de consultation peut également être adressé par courriel et par courrier par le service des achats du CROUS de l'Académie de Créteil (fax +33 145170665, courriel: marche@crous-creteil.fr). Les offres seront transmises selon les modalités ci-après et devront permettre d'établir avec certitude la date et l'heure de réception: — soit envoyées par voie postale sous pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante: CROUS de l'Académie de Créteil, service des achats mutualisés, à l'attention de Mme Van Ceunebroeck, 70 avenue du Général de Gaulle - 94010 Créteil Cedex, FRANCE, — soit remises contre récépissé au service des achats du CROUS de l'Académie de Créteil, — soit déposées sur le site internet www.achatpublic.com, dans le cas d'une offre dématérialisée. La qualité de service [notation sur 2 points (voir au II.2.2) options] sera appréciée à partir des sous-critères suivants: — délai de livraison (sur 1,5 points), évalué à partir du délai entre le jour de commande et le jour de livraison, et à partir de l'heure limite de passation des commandes passées le jour j, — possibilité d'effectuer des livraisons en dépannage (sur 0,5 point). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits surgelés destinés à la confection de pizzas.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande monoattributaire, avec minimum et maximum, passé en application de l'article 77-I du code des marchés publics.
Les quantités annuelles susceptibles d'être achetées pour l'ensemble du marché s'établissent au minimum à 105 250 pièces, 14 720 kgs, 65 000 dosettes, 500 boîtes et au maximum à 421 000 pièces, 58 880 kgs, 260 000 dosettes, 2 000 boîtes.
Description des options:
Le marché débute, soit au 1.5.2011 si la notification à l'entreprise retenue est faite avant cette date, soit à la date de notification si le marché est notifié après le 1.5.2011.
Le présent marché est passé pour une période de 36 mois, selon la décomposition suivante:
— Une 1ère période allant de la notification au 31.12.2011,
— Une 2e période allant du 1.1.2012 au 31.12.2012, reconductible par décision écrite du pouvoir adjudicateur (art. 16 du code des marchés),
— Une 3° période allant du 1.1.2013 au 31.12.2013, reconductible par décision écrite du pouvoir adjudicateur (art. 16 du code des marchés),
— Une 4° période allant du 1.1.2014 à l'échéance des 36 mois d'exécution du marché, reconductible par décision écrite du pouvoir adjudicateur (art. 16 du Code des marchés).
Numéro de référence: 11100401
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: tous les sites du CROUS de l'Académie de Créteil (départements 93-94-77).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures: renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières de l'entreprise à exécuter le marché.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— la lettre de candidature (formulaire DC1), disponible à l'adresse suivante: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm dûment remplie et signée,
— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2), dernière version mise à jour (à ce jour 15.9.2010), disponible à l'adresse suivante: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm dûment remplie et signée.
Toutes les rubriques des formulaires Dc1 et Dc2 devront être complétées intégralement.
— justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat,
— l'adresse électronique de la personne habilitée à signer les pièces du marché, personne ayant signé le DC1 et le DC2 (information souhaitée mais non obligatoire à communiquer dans le DC1 et le DC2),
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels de l'année en cours,
— renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières de l'entreprise à exécuter le marché,
— références des prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— si l'entreprise envisage dès sa candidature de sous-traiter une partie de sa prestation, elle devra remplir le formulaire de déclaration de sous-traitance (ou DC4). Le candidat sous-traitant (ou chacun des sous-traitants) devra joindre aussi la déclaration du candidat (formulaire DC2) dûment remplie et signée.
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NB: les pièces accompagnant le dossier de candidature rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Virement avec mandatement à 30 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité gustative et d'aspect (10)
2. Prix (8)
3. Qualité de service (2)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CROUS de l'Académie de Créteil
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Van Ceunebroeck Sylvie, responsable du service des achats
M. le directeur du CROUS de l'Académie de Créteil Pierron
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CROUS de Créteil
Code postal: 77010
Point de contact: point(s) de contact susmentionné(s)

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11100401
Informations complémentaires
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
— pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail,
— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
Le dossier de consultation est librement et gratuitement téléchargeable depuis le site internet www.achatpublic.com (assistance technique possible au +33 0892232120).
La référence personne publique à indiquer est MP 11-1004-01.
Sur demande écrite des candidats, le dossier de consultation peut également être adressé par courriel et par courrier par le service des achats du CROUS de l'Académie de Créteil (fax +33 145170665, courriel: marche@crous-creteil.fr).
Les offres seront transmises selon les modalités ci-après et devront permettre d'établir avec certitude la date et l'heure de réception:
— soit envoyées par voie postale sous pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante: CROUS de l'Académie de Créteil, service des achats mutualisés, à l'attention de Mme Van Ceunebroeck, 70 avenue du Général de Gaulle - 94010 Créteil Cedex, FRANCE,
Afficher plus
— soit remises contre récépissé au service des achats du CROUS de l'Académie de Créteil,
— soit déposées sur le site internet www.achatpublic.com, dans le cas d'une offre dématérialisée.
La qualité de service [notation sur 2 points (voir au II.2.2) options] sera appréciée à partir des sous-critères suivants:
— délai de livraison (sur 1,5 points), évalué à partir du délai entre le jour de commande et le jour de livraison, et à partir de l'heure limite de passation des commandes passées le jour j,
— possibilité d'effectuer des livraisons en dépannage (sur 0,5 point).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale n° 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2011/S 009-013409 (2011-01-12)
Avis d'attribution de marché (2011-07-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-20 📅
Date de publication: 2011-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 140-231788
Se réfère à l'avis: 2011/S 9-013409
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Annonce n° 232, BOAMP 10 B du 14.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 258 096 💰
287 156 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tous les sites du CROUS de l'académie de Créteil (départements 93-94-77).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-04-21 📅
Adresse postale: 20 avenue de la Baltique
Commune postale: Courtaboeuf Cedex
Code postal: 91958
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du CROUS de l'académie de Créteil Pierron
Source: OJS 2011/S 140-231788 (2011-07-20)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits alimentaires divers