Marché de fourniture de plantes bisannuelles, de bulbes, de chrysanthèmes et de plantes vertes et fleuries pour le service des espaces verts

Ville de Corbeil-Essonnes

Ce présent marché passé par la voie d'un appel d'offres ouvert a pour objet la fourniture de plantes bisannuelles, de bulbes, de chrysanthèmes et de plantes vertes et fleuries pour le service des espaces verts sous la forme d'un marché à bons de commande en 4 lots. Ce marché est d'une durée d'une année renouvelable expressément pour une nouvelle durée d'une année, 3 fois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-10 Avis de marché
2011-08-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Quantité ou étendue:
Ce marché public est divisé en 4 lots séparés constituant chacun un marché public distinct. Chaque candidat peut soumissionner à un, à plusieurs, ou à l'ensemble des lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service des marchés publics, 2 place Galignani
Code postal: 91108
Commune postale: Corbeil-Essonnes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.corbeil-essonnes.com/spip.php?article1000 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr 📧
Téléphone: +33 160897820 📞
Fax: +33 160897191 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-10 📅
Date limite de soumission: 2011-06-21 📅
Date de publication: 2011-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 92-150780
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation du présent marché public doivent le télécharger sur la plate-forme internet: www.achatpublic.com L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_XGnSxVXiju Les opérateurs économiques qui souhaitent retirer le dossier peuvent également en faire la demande préalable par: — courrier électronique à l'adresse suivante: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr — par fax au +33 160897191, — courrier au service marchés publics de la mairie de Corbeil-Essonnes, 2 place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes Cedex, FRANCE. La demande de dossier doit préciser obligatoirement: le nom de l'opérateur économique, son adresse, son n° de SIRET, son numéro de téléphone et de télécopie ainsi que le nom de la personne à contacter en cas d'envoi de compléments ou de demande de précisions. Les propositions des candidats sont à transmettre dans les conditions fixées au règlement de consultation: — soit par pli recommandé avec avis de réception postal à la mairie de Corbeil-Essonnes, 2 place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes Cedex, FRANCE, — Soit déposées par coursier (exemple: Chronopost, TNT ou autres) contre remise d'un récépissé de la ville, à l'adresse suivante: Centre administratif - service des marchés publics, 11 avenue Darblay, 91100 Corbeil-Essonnes, FRANCE, aux heures et jours d'ouverture du centre administratif (du lundi au mercredi et le vendredi de 8:45 à 12:00 et de 13:45 à 17:00, et le jeudi de 13:45 à 17:00). Aucun dépôt ne sera accepté en mairie centrale - 2 place Galignani - 91100 Corbeil-Essonnes, FRANCE. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique sur la plate-forme achatpublic.com et dans les conditions techniques et procédurales décrites parla plate-forme de dématérialisation: achatpublic.com Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec un montant minimum et maximum annuel de commande passé en application de l'article 77-i du code des marchés publics. Toutefois, au sens des directives communautaires, le présent contrat constitue un accord-cadre sans remise en concurrence. Les bons de commande de chaque lot du marché sont notifiés au titulaire, par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Les montants minimum et maximum annuels de commande de chacun des lots du marché sont décrits ci-après.
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Les marchés correspondants à tous les lots seront conclus, à compter de leur date de notification pour une durée d'un an, et sont ensuite reconductibles par décision expresse 3 fois pour une nouvelle période d'un an.
Brève description:
Ce présent marché passé par la voie d'un appel d'offres ouvert a pour objet la fourniture de plantes bisannuelles, de bulbes, de chrysanthèmes et de plantes vertes et fleuries pour le service des espaces verts sous la forme d'un marché à bons de commande en 4 lots. Ce marché est d'une durée d'une année renouvelable expressément pour une nouvelle durée d'une année, 3 fois.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de plantes bisannuelles
Brève description:
Ce lot a pour objet la commande de plantes bisannuelles, notamment des: bellis perennis "Habanera, cheiranthus cheiri" Bedder, erysimum linifolium, myosotis alpestris etc... pour la ville de Corbeil-Essonnes.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
40 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
La description complète de fourniture de plantes bisannuelles prévue au titre du présent lot est fournie dans le CCTP du marché. Le lot 1 du présent marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an, et est ensuite reconductible par décision expresse 3 fois pour une nouvelle période d'un an. La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations du marché est le: 18.7.2011.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de bulbes
Brève description:
Ce lot a pour objet la commande de bulbes, notamment des tulipes: fosteriana, pluriflores, simples et doubles hâtives, triomphes, fleurs de lis, perroquets ainsi que des narcisses, jacinthes, et des bulbes divers pour la ville de Corbeil-Essonnes.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
20 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
La description complète de fourniture de bulbes prévue au titre du présent lot est fournie dans le CCTP du marché. Le lot 2 du présent marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an, et est ensuite reconductible par décision expresse 3 fois pour une nouvelle période d'un an. La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations du marché est le: 18.7.2011.
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de chrysanthèmes
Brève description:
Ce lot a pour objet la commande de chrysanthèmes: multifleurs, cascade, tige, pyramide et mini pyramide ainsi que des cyclamens, choux d'ornement, santolines etc... pour la ville de Corbeil-Essonnes.
Informations complémentaires sur les lots:
La description complète de fourniture de chrysanthèmes prévue au titre du présent lot est fournie dans le CCTP du marché. Le lot 3 du présent marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an, et est ensuite reconductible par décision expresse 3 fois pour une nouvelle période d'un an. La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations du marché est le: 18.7.2011.
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Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de plantes vertes et fleuries
Brève description:
Ce lot a pour objet la commande de plantes vertes et fleuries notamment des: alocasias, adiantums, aeschynanthus scoubidou, aglaonemas silver queen, arecas, ficus, gardénias, hibiscus etc... pour la ville de Corbeil-Essonnes.
Informations complémentaires sur les lots:
La description complète de fourniture de plantes vertes et fleuries prévue au titre du présent lot est fournie dans le CCTP du marché. Le lot 4 du présent marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an, et est ensuite reconductible par décision expresse 3 fois pour une nouvelle période d'un an. La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations du marché est le: 18.7.2011.
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Description des options:
Au sens du code des marchés publics, aucune option n'est à chiffrer.
Au sens du droit communautaire: une option est prévue conformément à l'article 35 II 4° du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.
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Numéro de référence: plantes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Corbeil-Essonnes, 91100 Corbeil-Essonnes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels) ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Situation économique et financière:
Le dernier chiffre d'affaire annuel du candidat et en cas de groupement, du groupement, décrit dans le formulaire Dc2 ou document équivalent, et relatif aux prestations objet de la procédure. Conformément aux dispositions de l'article 45 III du code des marchés publics, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier de sa capacité financière, il pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le chiffre d'affaire du candidat doit être au minimum de:
— lot n° 1: 10 000 EUR,
— lot n° 2: 5 000 EUR,
— lot n° 3: 5 000 EUR,
— lot n° 4: 5 000 EUR.
Capacité technique et professionnelle:
Ce critère sera apprécié à travers les références présentées et/ ou les moyens matériels et humains dont dispose l'opérateur économique ou le groupement présentés dans le Dc2 du candidat ou dans une annexe à ce document.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le candidat doit:
— présenter au moins une référence similaire au présent marché pour lequel il présente une candidature,
— ou, en l'absence de référence, démontrer qu'il dispose des moyens matériels et humains pour pouvoir réaliser les prestations de ce marché. La preuve peut être apportée par tous moyens.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni aucune retenue de garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché financé par les ressources propres du budget général de la ville de Corbeil-Essonnes.
Modalités de paiement: Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours maximum conformément à l'article 98 du code des marchés publics. Le défaut de paiement dans le délai prévu donne droit au versement d'intérêts moratoires au titulaire et au sous-traitant.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique spécifique n'est exigée.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Corbeil-Essonnes
Contact
Point de contact: M. Brice Lereau
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Corbeil-Essonnes
Adresse postale: service des espaces verts, 35 rue du bas Coudray
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Point de contact: Service marchés publics
M. Hervé Boudin
Téléphone: +33 160897042 📞
Courrier électronique: boudin.h@mairie-corbeil-essonnes.fr 📧
Nom: Ville de Corbeil-Essonnes
Adresse postale: 2 place Galignani
Téléphone: +33 160897823 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: plantes
Informations complémentaires
Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation du présent marché public doivent le télécharger sur la plate-forme internet: www.achatpublic.com
L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante:
Les opérateurs économiques qui souhaitent retirer le dossier peuvent également en faire la demande préalable par:
— courrier électronique à l'adresse suivante: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr
— par fax au +33 160897191,
— courrier au service marchés publics de la mairie de Corbeil-Essonnes, 2 place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes Cedex, FRANCE.
La demande de dossier doit préciser obligatoirement: le nom de l'opérateur économique, son adresse, son n° de SIRET, son numéro de téléphone et de télécopie ainsi que le nom de la personne à contacter en cas d'envoi de compléments ou de demande de précisions.
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Les propositions des candidats sont à transmettre dans les conditions fixées au règlement de consultation:
— soit par pli recommandé avec avis de réception postal à la mairie de Corbeil-Essonnes, 2 place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes Cedex, FRANCE,
— Soit déposées par coursier (exemple: Chronopost, TNT ou autres) contre remise d'un récépissé de la ville, à l'adresse suivante: Centre administratif - service des marchés publics, 11 avenue Darblay, 91100 Corbeil-Essonnes, FRANCE, aux heures et jours d'ouverture du centre administratif (du lundi au mercredi et le vendredi de 8:45 à 12:00 et de 13:45 à 17:00, et le jeudi de 13:45 à 17:00).
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Aucun dépôt ne sera accepté en mairie centrale - 2 place Galignani - 91100 Corbeil-Essonnes, FRANCE.
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique sur la plate-forme achatpublic.com et dans les conditions techniques et procédurales décrites parla plate-forme de dématérialisation: achatpublic.com
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de versailles
Source: OJS 2011/S 092-150780 (2011-05-10)
Avis d'attribution de marché (2011-08-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service des marchés publics, 2 Place Galignani

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-16 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-264942
Se réfère à l'avis: 2011/S 92-150780
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Tous les lots ont été notifiés le 5.8.2011 Marchés à bons de commande avec montant minimum et maximum annuel: Lot 1: mini: 10 000 euro HT - maxi: 40 000 euro HT Lot 2: mini: 5 000 euro HT - maxi: 20 000 euro HT Lot 3: mini: 5 000 euro HT - maxi: 20 000 euro HT Lot 4: mini: 5 000 euro HT - maxi: 20 000 euro HT Date de signature des contrats: 3.8.2011. Les pièces marchés sont consultables en mairie en prenant rendez-vous auprès du service des marchés publics (coordonnées rappelées dans la section 1 ci-dessus). Toutefois seules les informations communicables peuvent être consultées. Annonce no357, BOAMP 95 B du 14.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.8.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Corbeil-Essonnes, 91100 Corbeil Essonnes.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-11 📅
Adresse postale: 171 rue Paul Vancassel
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59240
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 64 rue Anatole France
Commune postale: Levallois Perret
Code postal: 92300

3️⃣

4️⃣
Adresse postale: Chemin du petit saclay
Commune postale: Orsay
Code postal: 91400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
5
10
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2011/S 161-264942 (2011-08-16)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Fournisseurs:
Etablissement Horticole Bourgoin Plantes fleurs distribution Vervoort Laurent
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits agricoles, produits de la... Plantes à usage spécifique Produits horticoles et produits de pépinières Produits horticoles Plantes vivantes, bulbes, racines,... Produits de la sylviculture et de... Produits de pépinière Plantes