Marché de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la Ville de Rouen

Ville de Rouen

L'objet du marché porte sur l'achat de denrées alimentaires par la Ville de Rouen afin de faire réaliser par sa cuisine centrale les repas à destination des scolaires et des centres de loisirs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-22 Avis de marché
2011-08-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande au sens du droit français (art. 77 du code des marchés publics) sans montant minimum et maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 53 place du Général de Gaulle
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-22 📅
Date limite de soumission: 2011-04-04 📅
Date de publication: 2011-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 38-062287
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.mpe276.fr mais accepte les plis adressés par voie papier, par lettre recommandée avec accusé réception ou par dépôt contre récépissé, à l'adresse suivante: Ville de Rouen, direction des affaires juridiques-service de la commande publique, bâtiment Bourg l'Abbé - 1er étage, 53 place du Général de Gaulle, 76 037 Rouen Cedex 1, FRANCE. (La transmission des plis sur support physique électronique, tel que CD ou disquette, n'est pas autorisé). .Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Pour le lot 19, les candidats doivent remettre des échantillons dans les conditions définies par le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du marché porte sur l'achat de denrées alimentaires par la Ville de Rouen afin de faire réaliser par sa cuisine centrale les repas à destination des scolaires et des centres de loisirs.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits surgelés
Brève description:
La fourniture de produits surgelés concerne notamment les catégories…
… suivantes:— légumes,— viandes et dérivés,— entrées,— desserts,— fromages.
… suivantes:
— légumes,
— viandes et dérivés,
— entrées,
— desserts,
— fromages.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Épicerie
Brève description:
La fourniture de produits concerne notamment les catégories…
… suivantes:— épicerie générale,— produits sous vide,— soupes,— desserts,— fonds/aides culinaires.
… suivantes:
— épicerie générale,
— produits sous vide,
— soupes,
— fonds/aides culinaires.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Biscuiteries
Brève description:
La fourniture de produits concerne notamment les catégories suivantes:— biscuits,— gâteaux,— produits secs sucrés et salés.
— biscuits,
— gâteaux,
— produits secs sucrés et salés.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Produits de charcuterie
Brève description:
La fourniture de produits concerne notamment les catégories suivantes:— jambon,— blanc de dinde,— épaule.
— jambon,
— blanc de dinde,
— épaule.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Préparations pâtissières salées fraîches
Brève description:
La fourniture de produits concerne notamment les catégories suivantes:— tartes,— pizzas,— feuilletés,— croque- monsieurs.
— tartes,
— pizzas,
— feuilletés,
— croque- monsieurs.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Brève description:
La fourniture de produits concerne notamment les catégories suivantes:— fruits et légumes frais,— produits de 4ème et 5ème gamme,— pommes de terre sous vide.
— fruits et légumes frais,
— produits de 4ème et 5ème gamme,
— pommes de terre sous vide.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Volailles fraîches et lapin
Brève description:
La fourniture de produits concerne notamment les catégories suivantes:— sautés,— escalopes,— cuisses,— filets,— rotis.
— sautés,
— escalopes,
— cuisses,
— filets,
— rotis.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés
Brève description:
La fourniture de produits concerne notamment les catégories suivantes:— poissons blancs,— saumon,— crustacés.
— poissons blancs,
— saumon,
— crustacés.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Poissons frais élaborés
Brève description:
La fourniture de produits concerne notamment les catégories suivantes:— panés,— nuggets,— portions meunières.
— panés,
— nuggets,
— portions meunières.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Poissons frais
Brève description:
La fourniture de produits concerne notamment les catégories suivantes: filets de poissons sans arrêtes.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Poissons marinés
Brève description:
La fourniture de produits concerne notamment les catégories…
… suivantes.— saumon,— marlin,— colin,— lieu.
… suivantes.
— marlin,
— colin,
— lieu.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Produits issus de l'agriculture durable
Brève description:
La fourniture de produits concerne notamment les catégories suivantes:— viandes,— charcuteries,— fromages,— desserts,— fruits et légumes.
— viandes,
— charcuteries,
— fromages,
— fruits et légumes.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Produits d'animation
Brève description:
La fourniture de produits concerne notamment les catégories suivantes: spécialités régionales.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Desserts élaborés et pâtisseries à cuire
Brève description:
La fourniture de produits concerne notamment les catégories suivantes:— desserts,— produits à cuire,— tartes et flans à cuire.
— produits à cuire,
— tartes et flans à cuire.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Desserts festifs
Brève description:
La fourniture de produits concerne notamment les catégories suivantes:— crêpes,— fars,— moelleux.
— crêpes,
— fars,
— moelleux.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Pains fabriqués à partir de farines AB
Brève description:
La fourniture de produits concerne notamment les catégories suivantes:— baguettes,— pains,— pains de mie.
— baguettes,
— pains,
— pains de mie.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Poudres aromatiques
Brève description:
La fourniture de produits concerne notamment les catégories suivantes:— arômes,— assaisonnements,— paillettes,— dosettes de soupes.
— arômes,
— assaisonnements,
— paillettes,
— dosettes de soupes.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Beurre, lait, fromages, oeufs et ovo-produits
Brève description:
La fourniture de produits concerne notamment les catégories suivantes:— beurre,— lait,— crème,— ovo-produits,— oeufs,— fromages,— entremets.
— beurre,
— lait,
— crème,
— ovo-produits,
— oeufs,
— entremets.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Viande cuite élaborée
Brève description:
La fourniture de produits concerne notamment les catégories suivantes:— produits hachés,— rôtis,— divers.
— produits hachés,
— rôtis,
— divers.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Glaces
Brève description:
La fourniture de produits concerne notamment les catégories suivantes:— bâtonnets,— cônes,— coupes,— petits pots.
— bâtonnets,
— cônes,
— coupes,
— petits pots.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Sandwichs
Brève description:
La fourniture de produits concerne notamment les catégories suivantes:— triangles,— baguettes.
— triangles,
— baguettes.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Plats cuisinés frais
Brève description:
La fourniture de produits concerne notamment les catégories suivantes:— parmentiers,— lasagnes,— tomates farcies.
— parmentiers,
— lasagnes,
— tomates farcies.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Boissons
Brève description:
La fourniture de produits concerne notamment les catégories suivantes:— sodas,— jus de fruits,— sirops,— alcools,— vins.
— sodas,
— jus de fruits,
— sirops,
— alcools,
— vins.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Viande fraîche bovine, ovine, viande de porc
Brève description:
La fourniture de produits concerne notamment les catégories suivantes:— boeuf,— veau,— agneau,— porc.
— boeuf,
— veau,
— agneau,
— porc.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Produits issus de l'agriculture biologique ou en conversion
Brève description:
La fourniture de produits concerne notamment les catégories suivantes:— fruits et légumes,— produits laitiers,— oeufs,— viandes et charcuteries.
— fruits et légumes,
— produits laitiers,
— viandes et charcuteries.
Description des options:
Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois. Les périodes éventuelles de reconduction sont de 1 an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11DTE01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rouen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés public,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux fournitures et services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par référence à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats si ceux-ci n'ont pas accès ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
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— pour les lots concernant la fourniture de "viandes, charcuteries, préparations traiteurs et de volailles fraîches", le candidat devra fournir une attestation de l'agrément sanitaire ou bien une attestation dérogatoire permanente de son établissement.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget Ville de Rouen.
Modalités de paiement selon les dispositions du CCAG. Fournitures courantes et services (arrêté ministériel du 19.1.2009).
Délai global de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rouen
Contact
Point de contact: Mme le maire de Rouen
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe276.fr. 🌏
Nom: Ville de Rouen-direction des temps de l'enfant
Commune postale: Rouen
Point de contact: Gilles Garcia
Téléphone: +33 235088610 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.mpe276.fr. 🌏
Nom: Ville de Rouen-direction des affaires juridiques-service de la commande publique
Point de contact: Nathalie Guy
Téléphone: +33 235088774 📞
Fax: +33 235088722 📠
URL des documents: http://www.mpe276.fr. 🌏
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville, bâtiment Bourg l'Abbé (1er étage)
URL pour la participation: http://www.mpe276.fr. 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11DTE01
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.mpe276.fr mais accepte les plis adressés par voie papier, par lettre recommandée avec accusé réception ou par dépôt contre récépissé, à l'adresse suivante:
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Ville de Rouen, direction des affaires juridiques-service de la commande publique, bâtiment Bourg l'Abbé - 1er étage, 53 place du Général de Gaulle, 76 037 Rouen Cedex 1, FRANCE.
(La transmission des plis sur support physique électronique, tel que CD ou disquette, n'est pas autorisé). .Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
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Pour le lot 19, les candidats doivent remettre des échantillons dans les conditions définies par le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 038-062287 (2011-02-22)
Avis d'attribution de marché (2011-08-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-04 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-247461
Se réfère à l'avis: 2011/S 38-062287
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Annonce n° 295, BOAMP 40 B du 25.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-01 📅
Adresse postale: rue de la Grande Epine
Commune postale: Saint Etienne du Rouvray
Code postal: 76800
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-13 📅
Adresse postale: 54 rue Saint Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-22 📅
Adresse postale: ZAE Pierre Levée
Commune postale: Brantome
Code postal: 24310

4️⃣
Adresse postale: avenue du Commandant Bicheray, MIN de Rouen
Commune postale: Rouen
Code postal: 76042

5️⃣
Adresse postale: C'Pierre Clot, 436 rue Emile Romanet, ZI Centr'Alp
Commune postale: Voreppe
Code postal: 38343

6️⃣
Adresse postale: parc d'activités Sully, 1-3-5 rue Costes et Bellonte
Commune postale: Mantes-la-Jolie
Code postal: 78200

7️⃣
Adresse postale: avenue du Commandant Bicheray MIN de Rouen
Commune postale: rouen

8️⃣
Adresse postale: Zone Industrielle - BP 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201

9️⃣
Adresse postale: Carrefour Industriel du Porzo
Commune postale: Kervignac
Code postal: 56700

1️⃣0️⃣
Adresse postale: avenue du commandant Bicheray - MIN de Rouen

1️⃣1️⃣
Adresse postale: ZI de Villemain 2 rue de Lavoisier
Commune postale: Wissous
Code postal: 92320

1️⃣2️⃣
Adresse postale: chambre d'agriculture de la Seine Maritime, chemin de la Bretèque
Commune postale: Bois-Guillaume
Code postal: 76230

1️⃣3️⃣
Adresse postale: 4 rue Antonin Dumas
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Adresse postale: ZA le Rocomps, 54 rue St Roch
Commune postale: Chateaugiron
Code postal: 35410

1️⃣6️⃣
Adresse postale: 2 rue Champ des Bruyères
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray

1️⃣7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-29 📅
Adresse postale: 6 rue Robert Moinon, BP 20433
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95194

1️⃣8️⃣
Adresse postale: rond point de l'Europe
Commune postale: Longueil-Sainte-Marie
Code postal: 60126

1️⃣9️⃣
Adresse postale: ZI de Villemain, 2 rue Lavoisier

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣
Adresse postale: ZAC de la Blavetière
Commune postale: Pornic
Code postal: 44210

2️⃣3️⃣
Adresse postale: rue de Grande Épine

2️⃣4️⃣
Adresse postale: BP 36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110

2️⃣5️⃣
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Allouville-Bellefosse
Code postal: 76190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
1
7
3
6
2
Source: OJS 2011/S 149-247461 (2011-08-04)
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Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Légumes, fruits et noix Légumes Légumes-fruits Produits agricoles, de la chasse et de la pêche Poissons, crustacés et produits aquatiques Poissons Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et...