Marché d'approvisionnement en pains pour des établissements de la direction interrégionale des services pénitentiaires Centre-Est Dijon
DISP Centre Est Dijon
Marché d'approvisionnement en pains pour des établissements de la direction interrégionale des services pénitentiaires Centre-Est Dijon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-07 | Avis de marché |
| 2011-10-13 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DISP Centre Est Dijon
Adresse postale: 72 A rue d'Auxonne, BP 13331
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Contact
Courrier électronique: philippe.nachin@justice.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-07 📅
Date limite de soumission: 2011-11-17 📅
Date de publication: 2011-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 196-319462
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: MA Auxerre
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: MA Châlons-en-Champagne
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: MA Charleville-Mézières
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: MC Clairvaux
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: MA Chaumont
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: MA Nevers
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: MA Reims
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: MA Troyes
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 11/PAINS BOURGOGNE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Fiabilité de la prestation (moyens mis en oeuvre pour garantir les délais de livraison (10)
3. Valeur nutritionnelle du produit proposé (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Philippe Nachin
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11/PAINS BOURGOGNE
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 196-319462 (2011-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DISP Centre Est Dijon
Adresse postale: 72 A rue d'Auxonne, BP 13331
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Contact
Courrier électronique: philippe.nachin@justice.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-07 📅
Date limite de soumission: 2011-11-17 📅
Date de publication: 2011-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 196-319462
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché d'approvisionnement en pains pour des établissements de la direction interrégionale des services pénitentiaires Centre-Est Dijon.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: MA Auxerre
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: MA Châlons-en-Champagne
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: MA Charleville-Mézières
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: MC Clairvaux
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: MA Chaumont
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: MA Nevers
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: MA Reims
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: MA Troyes
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 11/PAINS BOURGOGNE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi, mentionnée à l'article L 323-1 du code du travail.
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget d'etat dont les sommes dues seront payées dans un délai global de 30 jours à la réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le Pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Fiabilité de la prestation (moyens mis en oeuvre pour garantir les délais de livraison (10)
3. Valeur nutritionnelle du produit proposé (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Philippe Nachin
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11/PAINS BOURGOGNE
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 196-319462 (2011-10-07)
Informations complémentaires (2011-10-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-13 📅
Date de publication: 2011-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 200-325022
Se réfère à l'avis: 2011/S 196-319462
Numéro JO-S: 200
Source: OJS 2011/S 200-325022 (2011-10-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-13 📅
Date de publication: 2011-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 200-325022
Se réfère à l'avis: 2011/S 196-319462
Numéro JO-S: 200
Source: OJS 2011/S 200-325022 (2011-10-13)
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