Marché à bons de commande pour les travaux d'embellissement suite à états des lieux

SA d'HLM Le foyer remois

Le présent marché a pour objet de confier au titulaire pour le compte de l’organisme, les prestations de remise en état des logements suite à état des lieux en travaux de peinture, papiers-peints, sols et nettoyage des immeubles de l’organisme dans les parties privatives.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-13.

Qui ?

• SA d'HLM Le foyer remois

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services divers d'entretien et de réparation

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-13	Avis de marché

Avis de marché (2011-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'entretien et de réparation
Quantité ou étendue:

— Lot I.1 = travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Trois Fontaines,— Lot I.2 = travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Europe,— Lot II.1 = travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Chemin Vert,— Lot II.2 = travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Wilson,— Lot II.3 = travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Pays-de-France,— Lot III.1 = travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Régionale Nord,— Lot III.2 = travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Régionale Sud.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'entretien et de réparation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SA d'HLM Le Foyer Remois
Adresse postale: 8 rue Lanson, BP 1
Code postal: 51051
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.foyer-remois.fr/ 🌏
Courrier électronique: e.lhermenier@foyer-remois.fr 📧
Téléphone: +33 326843626 📞
Fax: +33 326843609 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-13 📅
Date limite de soumission: 2011-11-29 📅
Date de publication: 2011-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 200-326130
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Les entreprises peuvent répondre en entreprises individuelles ou en groupement. Le marché prendra effet le 2.1.2012 et expirera le 31.12.2015. La première année est une période d'essai.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot n° I.1
Brève description:

Lot I.1 = travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Trois Fontaines.

Quantité ou étendue: Agence Trois Fontaines.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot n° I.2
Brève description: Lot I.2 = travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Europe.
Quantité ou étendue: Agence Europe.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot n° II.1
Brève description: Lot II.1 = travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Chemin Vert.
Quantité ou étendue: Agence Chemin Vert.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot n° II.2
Brève description: Lot II.2 = travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Wilson.
Quantité ou étendue: Agence Wilson.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot n° II.3
Brève description:

Lot II.3 = travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Pays-de-France.

Quantité ou étendue: Agence Pays-de-France.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot n° III.1
Brève description:

Lot III.1 = travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Régionale Nord.

Quantité ou étendue: Agence Régionale Nord.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot n° III.2
Brève description:

Lot III.2 = travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Régionale Sud.

Quantité ou étendue: Agence Régionale Sud.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

— Lot I.1 = travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Trois Fontaines,

— Lot I.2 = travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Europe,

— Lot II.1 = travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Chemin Vert,

— Lot II.2 = travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Wilson,

— Lot II.3 = travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Pays-de-France,

— Lot III.1 = travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Régionale Nord,

— Lot III.2 = travaux d’embellissement pour les logements de l’agence Régionale Sud.

Numéro de référence: il sera communiqué au titulaire du marché ultérieurement
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Reims.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature (ou modèle DC1),

— la déclaration du candidat (ou modèle DC2) et ses justificatifs,

— une attestation des administrations comptables et des organismes chargés de l'assiette et du recouvrement des impôts et des cotisations de sécurité sociale, d'allocations familiales, de congés payés, établie postérieurement au 31 décembre de l'année précédant la présente consultation, ou DC7,

— une déclaration sur l’honneur justifiant que le candidat n’a pas d’interdictions de soumissionner,

— les renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée à l’article L.5212-1 à 4 du code du travail,

— les documents ou attestations figurant à l'article D 8222-5 du code du travail,

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— les attestations d'assurances,

— les chiffres d’affaires des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste de références et des renseignements sur les moyens humains, techniques de l'entreprise, le chiffre d’affaires des 3 dernières années et les pouvoirs de la personne habilitée à l'engager, ou DC2. Les candidats doivent nous transmettre des références en privilégiant les prestations similaires,

— copie des qualifications professionnelles et/ou certifications, par corps d'état, en vigueur à la date de la remise des offres. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Cf. cahier des clauses administratives particulières (CCAP) gratuit sur demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Cf. cahier des clauses administratives particulières (CCAP) gratuit sur demande.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Autres conditions particulières:

Ces conditions sont décrites dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) gratuits sur demande.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-12-01 📅
Lieu d’ouverture: SA HLM Le Foyer Remois - 8 rue Lanson à Reims, FRANCE.
Lieu: SA HLM Le Foyer Remois - 8 rue Lanson à Reims, FRANCE.
Critères d'attribution
Critère: 1. le montant global de l’offre par application du rabais par lot (40)
2. la valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Elvina Lhermenier
Nom: SA HLM Le Foyer Remois
Point de contact: renseignements administratifs (cf. section I: E. Lhermenier) - renseignements techniques: voir contact ci-dessous:
Maryline Olivier
Téléphone: +33 326896364 📞
Courrier électronique: m.olivier@foyer-remois.fr 📧
Fax: +33 326896361 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.foyer-remois.fr/ 🌏
Courrier électronique: pascal.cernik@justice.fr 📧
URL des documents: http://www.foyer-remois.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: il sera communiqué au titulaire du marché ultérieurement
Informations complémentaires

Les entreprises peuvent répondre en entreprises individuelles ou en groupement.

Le marché prendra effet le 2.1.2012 et expirera le 31.12.2015. La première année est une période d'essai.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 1 place Myron Herrick
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pascal.cernik@justice.fr 📧
Téléphone: +33 326495353 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Fax: +33 326891634 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2ème semestre 2015
Source: OJS 2011/S 200-326130 (2011-10-13)

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