Marché à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires - article 77 - sans minimum ni maximum

Commune de Font-Romeu

Achat de denrées alimentaires (bon de commande).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Font-Romeu

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-21	Avis de marché
2012-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

— lot n° 1 épicerie,— lot n° 2 biscuiterie,— lot n° 3 surgelé,— lot n° 4 viande fraiche,— lot n° 5 volaille,— lot n° 6 charcuterie - plats préparés,— lot n° 7 crêmerie,— lot n° 8 poisson frais,— lot n° 9 fruits et légumes,— lot n° 10 boulangerie - pâtisserie fraiche,— lot n° 11 boisson.255 000

Valeur totale du marché: 255 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Font-Romeu
Adresse postale: régie municipale du tourisme et des loisirs - 1 avenue du professeur Trombe
Code postal: 66120
Commune postale: Font-Romeu-Odeillo-Via
Contact
Adresse Internet: http://mairie-fontromeu.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: annie.boher@mairie-fontromeu.fr 📧
Téléphone: +33 468301022 📞
Fax: +33 468302482 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-21 📅
Date limite de soumission: 2011-12-12 📅
Date de publication: 2011-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 206-335810
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

www.Font-Romeu.Fr où la plate-forme e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de denrées alimentaires (bon de commande).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: épicerie
Brève description: Denrées alimentaires diverses.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: buiscuiterie
Brève description: Biscuiterie diverse.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: surgelé
Brève description: Produits surgelés divers.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: viande fraîche
Brève description: Viande.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: volaille
Brève description: Volaille.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: charcuterie - plats préparés
Brève description: Charcuterie - plats cuisinés.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: crèmerie
Brève description: Crèmerie (produits divers).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: poissons frais
Brève description: Poisson frais.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fruits et légumes
Brève description: Fruits et légumes.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: boulangerie - pâtisserie fraîche
Brève description: Boulangerie - pâtisserie fraîche.
Informations complémentaires sur les lots: Boulangerie - pâtisserie fraîche.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: boisson
Brève description: Boisson.
Quantité ou étendue:

— lot n° 1 épicerie,

— lot n° 2 biscuiterie,

— lot n° 3 surgelé,

— lot n° 4 viande fraiche,

— lot n° 5 volaille,

— lot n° 6 charcuterie - plats préparés,

— lot n° 7 crêmerie,

— lot n° 8 poisson frais,

— lot n° 9 fruits et légumes,

— lot n° 10 boulangerie - pâtisserie fraiche,

— lot n° 11 boisson.

Numéro de référence: 003-10-2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les airelles, 66120 Font-Romeu, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tous moyens, notamment par des certificats d'identité professionnelle,

— une attestation comprenant le nom, le prénom et la qualité de la personne ayant le pouvoir d'engager le candidat,

— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat:

—— n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir (article 44 du code des marchés publics),

—— n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles l.8221-1, l.8231-1, l.8241-1 et l.8251-1 du code du travail (article 44 du code des marchés publics),

—— est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles l.323-1 et l.323-8-2 ou l.323-8-5 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices (si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur),

— une liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement "Budget annexe régie municipale du tourisme et des loisirs".

Mandat administratif dans un délai de 30 jours.

Autres conditions particulières:

La durée maximale d'exécution des bons de commande pourra être précisée mais en règle générale, les bons de commande seront émis 48 h avant la livraison des fournitures et de denrées alimentaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: RMTL - Puig Béatrice - Tél +33 468306824
le maire, jean louis démelin
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-fontromeu.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Régie municipale du tourisme et des loisirs
Adresse postale: avenue Trombe
Point de contact: Puig Béatrice
Téléphone: +33 468306824 📞
Courrier électronique: beatrice.puig@mairie-fontromeu.fr 📧
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-12-31 📅
Date de fin: 2012-05-31 📅
Date de début: 2011-12-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 003-10-2011
Informations complémentaires

www.Font-Romeu.Fr où la plate-forme e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2011/S 206-335810 (2011-10-21)

Avis d'attribution de marché (2012-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: régie municipale du tourisme et des loisirs, 1 avenue du Professeur Trombe

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-18 📅
Date de publication: 2012-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 13-020082
Se réfère à l'avis: 2011/S 206-335810
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Annonce n° 488, BOAMP 208 B du 26.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les Airelles, 66120 Font-Romeu, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits 40 %
2. Prix 30 %
3. Services 20 %
4. Performance 10 %

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-28 📅
Nom: Pro à Pro - Davigel- Transgourmet - Metro

2️⃣
Nom: Transgourmet - Metro

3️⃣
Nom: Guasch - Brake - Davigel - Sobraques - Pomona - Transgourmet

4️⃣
Nom: Agri-Viande - Guasch - Davigel - Sobraques - Abellanet - Metro

5️⃣
Nom: Guach- Sobraques - Abellanet - Metro

6️⃣
Nom: Guasch - Brake - Sobraques - Abellanet - Transgourmet - Metro

7️⃣
Nom: Pro à Pro. Brake - Sobraques - Distrisud - Transgourmet - Metro

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-28 📅
Nom: Gavignaud - Metro

9️⃣
Nom: Galup - Forns et Fils - Davigel - Gavignaud - Metro

1️⃣0️⃣
Nom: La Paillasse - La Baguette Magique - Le Joffre

1️⃣1️⃣
Nom: Café Latour - Les Vins de Joseph - Milles - EBN - Transgourmet - Metro
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
7
6
9
8
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire, Jean Louis Démelin
Source: OJS 2012/S 013-020082 (2012-01-18)

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