Marché à bons de commande pour fourniture et livraison de fuel, divers groupes Ophis
Ophis du Puy de Dôme
Marché à bons de commande pour fourniture et livraison de fuel, divers groupes OPHIS.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue: 75 000300 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 32 rue de Blanzat
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date limite de soumission: 2011-09-15 📅
Date de publication: 2011-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 140-232929
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 75 000 💰
300 000 💰
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Arlanc, Besse, Chateldon, Giat, Saint Germain l'Herm, Clermont-Ferrand.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Références précises de prestations similaires de moins de 3 ans.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPHIS du Puy de Dôme
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://ophis.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ophis
Commune postale: Clermont Ferrand
Point de contact: pôle maintenance
Maryse Parret
Téléphone: +33 473411626 📞
Courrier électronique: mparret@ophis.fr 📧
Fax: +33 473411641 📠
Nom: Ophis
Point de contact: service des marchés
Benoit Daudin
Téléphone: +33 473413427 📞
Courrier électronique: bdaudin@ophis.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-21 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Fax: +33 472847855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf adresse du greffe du tribunal administratif ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2011/S 140-232929 (2011-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue: 75 000300 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 32 rue de Blanzat
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date limite de soumission: 2011-09-15 📅
Date de publication: 2011-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 140-232929
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 75 000 💰
300 000 💰
Brève description:
Marché à bons de commande pour fourniture et livraison de fuel, divers groupes OPHIS.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Arlanc, Besse, Chateldon, Giat, Saint Germain l'Herm, Clermont-Ferrand.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Lettre de candidature habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ancien DC4),
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ancien DC5),
Attestation d'assurance en cours de validité.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 %, qui peut-être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Prix unitaires.
Modalité de variation des prix: actualisables.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Réglement des comptes selon les modalités définies au contrat.
Le délais global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: fonds propres.
Aucune forme de groupement imposé à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPHIS du Puy de Dôme
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://ophis.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ophis
Commune postale: Clermont Ferrand
Point de contact: pôle maintenance
Maryse Parret
Téléphone: +33 473411626 📞
Courrier électronique: mparret@ophis.fr 📧
Fax: +33 473411641 📠
Nom: Ophis
Point de contact: service des marchés
Benoit Daudin
Téléphone: +33 473413427 📞
Courrier électronique: bdaudin@ophis.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-21 📅
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.
Afficher plus
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Fax: +33 472847855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf adresse du greffe du tribunal administratif ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2011/S 140-232929 (2011-07-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)