Marché à bons de commande à lots pour la fourniture de denrées alimentaires

Ville du Robert

Les fournitures sont divisées en lots attribués par un marché séparé pour chaque lot présenté dans.
L'offre:
— Lot 1: épicerie, légumes secs, biscuiterie confiserie, fonds culinaires et sauces,
— Lot 2: viandes surgelées,
— Lot 3: poisson surgelés,
— Lot 4: oeufs frais,
— Lot 5: produits laitiers,
— Lot 6: légumes frais,
— Lot 7: fruits frais,
— Lot 8: banane mûre,
— Lot 9: boulangerie,
— Lot 10: floups et crèmes glacées,
— Lot 11: yaourts, fromages blancs, crèmes desserts, flans gélifiés, et compotes de fruits fraîches,
— Lot 12: autres denrées alimentaires surgelées,
— Lot 13: légumes pays surgelés,
— Lot 14: conserves,
— Lot 15: charcuterie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-06.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-06 Avis de marché
Avis de marché (2011-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue: 989 319,272 123 910,99
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Robert
Adresse postale: caisse des écoles, avenue Paul Symphor
Code postal: 97231
Commune postale: Le Robert
Contact
Téléphone: +596 596651061 📞
Fax: +596 596652871 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-06 📅
Date limite de soumission: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 194-316369
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Transmission électronique: Conformément aux dispositions du 1er alinéa de l'article 56 du CMP et de l'article 2 du décret 2002-692 du 30.4.2002, la présente procédure fait l'objet d'une mise à disposition par voie électronique du dossier de consultation des candidats. Le dossier de consultation pourra être téléchargé à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les fournitures sont divisées en lots attribués par un marché séparé pour chaque lot présenté dans.
L'offre:
— Lot 1: épicerie, légumes secs, biscuiterie confiserie, fonds culinaires et sauces,
— Lot 2: viandes surgelées,
— Lot 3: poisson surgelés,
— Lot 4: oeufs frais,
— Lot 5: produits laitiers,
— Lot 6: légumes frais,
— Lot 7: fruits frais,
— Lot 8: banane mûre,
— Lot 9: boulangerie,
— Lot 10: floups et crèmes glacées,
— Lot 11: yaourts, fromages blancs, crèmes desserts, flans gélifiés, et compotes de fruits fraîches,
— Lot 12: autres denrées alimentaires surgelées,
— Lot 13: légumes pays surgelés,
— Lot 14: conserves,
— Lot 15: charcuterie.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: epicerie, légumes secs, biscuiterie, confiserie, fonds culinaires et sauces
Brève description: Épicerie, légumes secs, biscuiterie, confiserie, fonds culinaires et sauces.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
217 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: viandes surgelées
Brève description:
Aile de dinde, boulette de boeuf, brochette de dinde nature, côte de porc congelé à sec, cuisse de coq découpé, foie de génisse tranche, gigot d'agneau tranche, haut de cuisse de poulet, paleron de boeuf, pilon de poulet, poumon de boeuf, ragout de porc sans os, rognon de boeuf, saute d'agneau épaule sans os, saute de chèvre épaule sans os, saute de dinde sans os, saute de veau, steack haché 10 % matière grasse, tripes de boeuf, viande égrainée de boeuf.
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Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
400 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: poissons surgelés
Brève description: Thon ou marlin sans peau sans os, filet de dorade.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: oeufs frais
Brève description: Oeufs frais coquilles, oeufs pasteurisés.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
14 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: produits laitiers
Brève description:
Emmental râpé, fromage fondu portion, fromage pâte dure portion, fromage pâte molle portion.
Valeur estimée hors TVA: 13 000 💰
24 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: légumes frais
Brève description:
Ail, carottes, concombres, choux rouge ou vert, giraumon, oignon pays, persil, laitue, tomate.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fruits frais
Brève description: Ananas, melon, orange, pamplemousse, pastèque, poire, pomme, raisins.
Valeur estimée hors TVA: 77 000 💰
160 000 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: banane mûre
Brève description: Banane mûre.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: boulangerie
Brève description: Pain.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: floups et crèmes glacées
Brève description: Floups au lait, floups au sirop, glace en pot, glace en cornet.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
55 000 💰
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: yaourts, fromages blancs, crèmes desserts, flans gélifiés, et compotes de fruits fraîches
Brève description:
Yaourts aromatisés, fromage blanc sucré, crème dessert, compote de fruits fraîche, flans gélifiés tous parfums, flans nappes caramel, yaourts liquide à boire.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: autres denrées alimentaires surgelées
Brève description:
Ail surgelé, brocoli, carottes rondelles, carottes jeunes, cheese burger, choux fleurs, cordon bleu, feuilleté salé, friand salé, frites au four, haricots beurre, haricot vert très fin, légumes pour couscous, légumes pour ratatouille, légumes pour potage, nems, volaille pré frits, oignons émincés, poêlée asiatique, poivrons en lamelle, potatoes au four, printanière de légumes, quiche, samoussa, saucisse de toulouse, tarte salée.
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Valeur estimée hors TVA: 70 000 💰
150 000 💰
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: légumes pays surgelés
Brève description:
Bananes jaunes, christophine, dachine, fruit-à-pain, giraumon, igname, patate douce, papaye verte, ti-nain.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: conserves
Brève description: Conserves.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 💰
280 000 💰
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: charcuterie
Brève description:
Boudin blanc, boudin noir, chipolata, cuisse de poulet fumé, groin fumé, groin de porc, jambon de dinde, jambon de porc en des, merguez sans porc sans piment, queue de porc, poitrine de porc fumée, saucisson à l'ail, saucisse de porc, saucisse de volaille.
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Valeur estimée hors TVA: 989 319,27 💰
2 123 910,99 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale, 97231 Le Robert, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1) dûment complétée, signée et accompagnée des habilitations des cotraitants le cas échéant et de tous les documents auxquels elle fait référence,
— déclaration du candidat (DC2) dûment complétée et signée,
— copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— extrait Kbis,
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché au cours des 3 derniers exercices.
— attestations d'assurance pour les risques professionnels couvrant le délai de validité du marché.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
Présentation d'une liste de prestations exécutées au cours des 5 dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Certificats de qualifications professionnelles (pour le lot 7): la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle et des références de prestations attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de la caisse des écoles.
Paiement par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours.
Avance accordée dans les conditions fixées par l'article 87 du code des marchés publics complété par le décret no 2008 - 1355 du 19.12.2008.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat unique ou candidats groupés solidaires ou conjoints.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Qualité des produits (35)
3. Capacité de stockage (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Alfred Monthieux
M. le président de la caisse des écoles
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Caisse des écoles
Adresse postale: avenue Paul Symphor
Point de contact: la directrice de la caisse des écoles
Nom: Service commande publique
Adresse postale: mairie du Robert, BP 107
Téléphone: +596 596651005 📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-le-robert.fr 📧
Fax: +596 596657456 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-02
Informations complémentaires
Transmission électronique:
Conformément aux dispositions du 1er alinéa de l'article 56 du CMP et de l'article 2 du décret 2002-692 du 30.4.2002, la présente procédure fait l'objet d'une mise à disposition par voie électronique du dossier de consultation des candidats. Le dossier de consultation pourra être téléchargé à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: villa Roy Camille - croix de Bellevue - BP 683 - rue du Bâtonnier Hector André
Commune postale: Fort-de-France Cedex
Code postal: 97264
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +596 596716667 📞
Fax: +596 596631008 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: article L551 du CJA, du lancement de la procédure jusqu'à la conclusion du marché,
— référé contractuel: article L551-13 à 23 et R551-1 à 9 du CJA: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché,
— recours pour excès de pouvoir: articles R421-1 et 3 du CJA: 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet,
— recours en annulation du marché: 2 mois à compter de la publicité concernant l'attribution du marché.
Source: OJS 2011/S 194-316369 (2011-10-06)