Mapa/Er/Démol Théart
Ville de Rueil-Malmaison
Désamiantage et démolition de serres et de bâtiments implantés sur le site Théart au 19 chemin des Vignes à Rueil-Malmaison.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de démolition
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition
Quantité ou étendue:
“Il s'agit du désamiantage et de la démolition totale de serres de production de végétaux et de bâtiments techniques et d'hébergement avec tri sélectif des...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 13 boulevard Foch
Code postal: 92501
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Contact
Courrier électronique: eloise.roblet@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 147326601 📞
Fax: +33 147326608 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-19 📅
Date limite de soumission: 2011-06-01 📅
Date de publication: 2011-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 79-129681
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
“Les documents de la consultation sont accessibles par voie électronique sur le site de dématérialisation des appels d'offres à l'adresse suivante:...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Désamiantage et démolition de serres et de bâtiments implantés sur le site Théart au 19 chemin des Vignes à Rueil-Malmaison.”
Quantité ou étendue:
“Il s'agit du désamiantage et de la démolition totale de serres de production de végétaux et de bâtiments techniques et d'hébergement avec tri sélectif des...”
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“Le présent marché est décomposé en 3 zones comprenant des serres horticoles, un bâtiment d'hébergement et des locaux techniques.”
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: MAPA/ER/Démol Théart
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat produit à l'appui de sa candidature, en évitant de constituer un dossier broché ou relié:”
“— Lettre de candidature (ou DC1 recommandé: chaque rubrique devant être dûment complétée et signée par la personne habilitée à engager la société (nom,...”
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“— Pour le cas où le DC1 n'est pas fourni, produire les attestations sur l'honneur correspondantes,”
“— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait Kbis, pouvoirs de signature....),”
“— Déclaration du candidat (type formulaire DC2) ou une déclaration sur l'honneur, datée et signée, avec les moyens humains et matériels,”
“— Formulaire DC4 (ancien DC13) en cas de sous-traitance.”
Situation économique et financière:
“Chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices.”
Capacité technique et professionnelle:
“Un dossier présentant des références en travaux sur 3 ans, de nature et d'importance similaire (agrément pour dépose matériaux contenant de l'amiante,...”
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“Les attestations d'assurance civile et professionnelle en cours de validité.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Marché libellé en euros, financé sur le budget de la ville. Prix forfaitaire et actualisable. (articles 17 et 18 du CMP). Paiement sous forme d'acomptes....”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (75)
2. La valeur technique (dont l'organisation général des travaux (15 %) et les moyens mis en oeuvres (10 %)) (25)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rueil-Malmaison
Contact
Point de contact: Mme Eloïse Roblet
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://rueil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 13 boulevard Foch
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92501
Pays: France 🇫🇷
URL des documents: https://rueil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Blm_YhOYRv 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: MAPA/ER/Démol Théart
Informations complémentaires
“Les documents de la consultation sont accessibles par voie électronique sur le site de dématérialisation des appels d'offres à l'adresse suivante:...”
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“Ils peuvent également être demandés par mail à l'adresse suivante: eloise.roblet@mairierueil.malmaison.fr en précisant en objet que la demande concerne la...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de réglement amiable des litiges préfecture de région Ile de France
Fax: +33 145554702 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché avec le candidat retenu (article L551-1 du code de la...”
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“Référé contractuel selon les délais fixés à l'article R551-7 du CJA.”
“Recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (article R421-1 du code de la justice administrative).”
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbey de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426375 📞
Source: OJS 2011/S 079-129681 (2011-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition
Quantité ou étendue:
“Il s'agit du désamiantage et de la démolition totale de serres de production de végétaux et de bâtiments techniques et d'hébergement avec tri sélectif des...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 13 boulevard Foch
Code postal: 92501
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Contact
Courrier électronique: eloise.roblet@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 147326601 📞
Fax: +33 147326608 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-19 📅
Date limite de soumission: 2011-06-01 📅
Date de publication: 2011-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 79-129681
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
“Les documents de la consultation sont accessibles par voie électronique sur le site de dématérialisation des appels d'offres à l'adresse suivante:...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Désamiantage et démolition de serres et de bâtiments implantés sur le site Théart au 19 chemin des Vignes à Rueil-Malmaison.”
Quantité ou étendue:
“Il s'agit du désamiantage et de la démolition totale de serres de production de végétaux et de bâtiments techniques et d'hébergement avec tri sélectif des...”
“Le présent marché est décomposé en 3 zones comprenant des serres horticoles, un bâtiment d'hébergement et des locaux techniques.”
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: MAPA/ER/Démol Théart
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat produit à l'appui de sa candidature, en évitant de constituer un dossier broché ou relié:”
“— Lettre de candidature (ou DC1 recommandé: chaque rubrique devant être dûment complétée et signée par la personne habilitée à engager la société (nom,...”
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“— Pour le cas où le DC1 n'est pas fourni, produire les attestations sur l'honneur correspondantes,”
“— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait Kbis, pouvoirs de signature....),”
“— Déclaration du candidat (type formulaire DC2) ou une déclaration sur l'honneur, datée et signée, avec les moyens humains et matériels,”
“— Formulaire DC4 (ancien DC13) en cas de sous-traitance.”
“Chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices.”
Capacité technique et professionnelle:
“Un dossier présentant des références en travaux sur 3 ans, de nature et d'importance similaire (agrément pour dépose matériaux contenant de l'amiante,...”
“Les attestations d'assurance civile et professionnelle en cours de validité.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Marché libellé en euros, financé sur le budget de la ville. Prix forfaitaire et actualisable. (articles 17 et 18 du CMP). Paiement sous forme d'acomptes....”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (75)
2. La valeur technique (dont l'organisation général des travaux (15 %) et les moyens mis en oeuvres (10 %)) (25)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rueil-Malmaison
Contact
Point de contact: Mme Eloïse Roblet
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://rueil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 13 boulevard Foch
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92501
Pays: France 🇫🇷
URL des documents: https://rueil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Blm_YhOYRv 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: MAPA/ER/Démol Théart
Informations complémentaires
“Les documents de la consultation sont accessibles par voie électronique sur le site de dématérialisation des appels d'offres à l'adresse suivante:...”
“Ils peuvent également être demandés par mail à l'adresse suivante: eloise.roblet@mairierueil.malmaison.fr en précisant en objet que la demande concerne la...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de réglement amiable des litiges préfecture de région Ile de France
Fax: +33 145554702 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché avec le candidat retenu (article L551-1 du code de la...”
“Référé contractuel selon les délais fixés à l'article R551-7 du CJA.”
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“Recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (article R421-1 du code de la justice administrative).”
Adresse postale: 29 rue Barbey de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426375 📞
Source: OJS 2011/S 079-129681 (2011-04-19)
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