Machine neuve de dépôt chimique de couches atomiques avec plasma (PE-ALD)

CNRS - délégation Midi-Pyrénées

Machine neuve de dépôt chimique de couches atomiques avec plasma (PE-ALD).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Annealsys

Qui ?

• CNRS - délégation Midi-Pyrénées

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques › Équipement électromécanique

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-03	Avis de marché
2012-03-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement électromécanique
Quantité ou étendue:

Acquisition d'une machine neuve de dépôt chimique de couches atomiques avec plasma (PE-ALD).Le marché comporte 3 options obligatoires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement électromécanique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: karine.michel@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336049 📞
Fax: +33 562172901 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-03 📅
Date limite de soumission: 2011-11-15 📅
Date de publication: 2011-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 191-311489
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE: Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_qLc_y9fUI8. En le demandant: — par télécopie au numéro suivant: +33 562172901, — par mail à l'adresse suivante: karine.michel@dr14.cnrs.fr, — par courrier à l'adresse mentionnée à la rubrique 1.1. Conditions de remises des offres ou des candidatures: Les candidats remettent leur dossier dans les conditions du règlement de la consultation. Les candidatures et les offres sont de préférence transmises par voie dématérialisée. Celles déposées par voie papier sont acceptées. L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière. Le CNRS pourra demander des précisions complémentaires aux candidats sur la teneur de leur offre sans que cela ne modifie les éléments essentiels de celle-ci. La présente consultation ne permet pas la négociation. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Machine neuve de dépôt chimique de couches atomiques avec plasma (PE-ALD).
Quantité ou étendue:

Acquisition d'une machine neuve de dépôt chimique de couches atomiques avec plasma (PE-ALD).

Le marché comporte 3 options obligatoires.

Description des options:

Le présent marché comporte les options obligatoires suivantes:

Option n°1: maintenance des matériels et accessoires pour une durée de 1 an, renouvelable 2 fois par reconduction expresse;

Option n°2: maintenance des matériels et accessoires pour une durée de 2 ans fermes;

Option n°3: maintenance des matériels et accessoires pour une durée de 3 ans fermes.

Durée de l'accord: 196 jours
Numéro de référence: 11.14.035
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

LAAS-CNRS.

7 avenue du Colonel Roche.

31077 Toulouse Cedex 4, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (uniquement en cas de groupement momentané d’entreprises) présentant: les noms et coordonnées des membres du groupement; le nom du mandataire; la forme du groupement (conjoint ou solidaire), l’autorisation ou non du mandataire à signer seul l’acte d’engagement.

L’imprimé DC1 peut être utilisé (téléchargeable à l’adresse: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l’honneur, en application de l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 et des articles 17 et 18 du décret n° 2005-1742 pour justifier la régularité de sa situation fiscale et sociale (cf. article 9.1.1 du règlement de la consultation).

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise pour la réalisation des fournitures et services objet du présent marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Une avance de 30 % du montant toutes taxes comprises du marché sera versée sans formalités si le titulaire demande son versement dans l'acte d'engagement. Des acomptes pourront être versés au fur et à mesure de l'exécution du marché. Le marché est conclu en euros.

Paiements effectués sur le budget du CNRS, après service fait, à 45 jours par virement au compte ouvert au nom du titulaire (tel que renseigné dans son offre) sur présentation de factures. Le dépassement du délai global de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliqué par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Le groupement attributaire du marché sera contraint d’assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Karine Michel SFC - cellule achats et marchés
M. le délégué régional
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-epst.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_qLc_y9fUI8 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_qLc_y9fUI8 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11.14.035
Informations complémentaires

Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE:

Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_qLc_y9fUI8.

En le demandant:

— par télécopie au numéro suivant: +33 562172901,

— par mail à l'adresse suivante: karine.michel@dr14.cnrs.fr,

— par courrier à l'adresse mentionnée à la rubrique 1.1.

Conditions de remises des offres ou des candidatures:

Les candidats remettent leur dossier dans les conditions du règlement de la consultation.

Les candidatures et les offres sont de préférence transmises par voie dématérialisée. Celles déposées par voie papier sont acceptées.

L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière.

Le CNRS pourra demander des précisions complémentaires aux candidats sur la teneur de leur offre sans que cela ne modifie les éléments essentiels de celle-ci.

La présente consultation ne permet pas la négociation.

L'ouverture des plis n'est pas publique. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 191-311489 (2011-10-03)

Avis d'attribution de marché (2012-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 318 274,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin BP 24367

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-16 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-088952
Se réfère à l'avis: 2011/S 191-311489
Numéro JO-S: 55

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (35)
3. Critère environnemental (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-13 📅
Nom: Annealsys
Adresse postale: rue de la Vieille Poste
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34055
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administrati
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Idem rubrique IV.3.1
Source: OJS 2012/S 055-088952 (2012-03-16)

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