Lot L13 - analyses minéralogiques et géochimiques sur roches

ANDRA (Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs)

Dans le cadre des expérimentations réalisées dans le Laboratoire souterrain et pour la reconnaissance de la zone de stockage, l’Andra souhaite réaliser des analyses minéralogiques quantitatives, des analyses physiques et des analyses géochimiques.
Les analyses demandées dans ce cahier des charges sont principalement utilisées pour le suivi géologique de forage, pour l’expérimentation POX (étude des perturbations oxydantes), pour l’expérimentation MLH (étude des effets de l’interaction chimique argilites/liants hydrauliques sur la roche) et pour l’expérimentation MCO (interactions matériaux-corrosion des métaux ferreux).
Les objectifs de cette prestation sont les suivants:
— obtenir la composition minéralogique d’échantillons provenant des forages ou des parois des galeries avec une précision meilleure que 5 % pour chaque type de minéraux identifiés,
— caractériser et reconnaitre les minéraux issus de l’oxydation,
— obtenir les caractéristiques géochimiques et pétrophysiques des roches à analyser. Les données sont destinées, entre autres, à évaluer les capacités de rétention chimique des terrains étudiés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ERM

Qui ?

• ANDRA (Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté

Où ?

• Meuse

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-15	Avis de marché
2012-04-10	Avis d'attribution de marché
2017-06-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
Quantité ou étendue:

Le soumissionnaire proposera une procédure d’analyses (code ANA du Bordereau des Prix) permettant d’obtenir une composition minéralogique quantifiée avec une précision meilleure que 5 % pour chaque type de minéraux identifiés. Le soumissionnaire détaillera les techniques qu’il envisage et montrera.Comment ces techniques peuvent garantir la précision demandée au minimum, les 15 types minéralogiques suivants seront quantifiés:— Mica, illite, glauconite et interstratifiés à plus de 90 % d’illite,— Interstratifiés illite/smectite désordonnés (de type R=0),— Interstratifiés illite/smectite ordonnés (de type R=1),— Kaolinite,— Chlorite,— Quartz,— Calcite et calcite magnésienne,— Dolomite et ankérite,— Feldspath potassique,— Plagioclase,— Sulfures ferrifères (pyrite),— Autres minéraux ferrifères (sidérite, hématite, ...),— Oxyde de titane (rutile, anatase),— Collophane (apatite),— Sulfate (gypse, anhydrite, célestine).La méthode préconisée comprend au minimum un couplage de plusieurs techniques analytiques:— La diffraction par rayons X (DRX),— La capacité d’exchange cationique (CEC) sur roche totale,— L’analyse chimique d’éléments majeurs,— La calcimétrie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Adresse postale: 1-7 rue Jean Monnet
Code postal: 92298
Commune postale: Châtenay-Malabry
Contact
Adresse Internet: http://www.andra.fr 🌏
Courrier électronique: andrasgrc@andra.fr 📧
Fax: +33 146118258 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-15 📅
Date limite de soumission: 2011-09-16 📅
Date de publication: 2011-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 136-226598
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Les éléments constitutifs du présent appel d'offres sont à disposition sur le site internet Andra tel qu'indiqué au paragraphe I.1) – adresse du profil d'acheteur (URL).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les analyses demandées dans ce cahier des charges sont principalement utilisées pour le suivi géologique de forage, pour l’expérimentation POX (étude des perturbations oxydantes), pour l’expérimentation MLH (étude des effets de l’interaction chimique argilites/liants hydrauliques sur la roche) et pour l’expérimentation MCO (interactions matériaux-corrosion des métaux ferreux).

Les objectifs de cette prestation sont les suivants:

— obtenir la composition minéralogique d’échantillons provenant des forages ou des parois des galeries avec une précision meilleure que 5 % pour chaque type de minéraux identifiés,

— caractériser et reconnaitre les minéraux issus de l’oxydation,

— obtenir les caractéristiques géochimiques et pétrophysiques des roches à analyser. Les données sont destinées, entre autres, à évaluer les capacités de rétention chimique des terrains étudiés.

Quantité ou étendue:

Comment ces techniques peuvent garantir la précision demandée au minimum, les 15 types minéralogiques suivants seront quantifiés:

— Mica, illite, glauconite et interstratifiés à plus de 90 % d’illite,

— Interstratifiés illite/smectite désordonnés (de type R=0),

— Interstratifiés illite/smectite ordonnés (de type R=1),

— Kaolinite,

— Chlorite,

— Quartz,

— Calcite et calcite magnésienne,

— Dolomite et ankérite,

— Feldspath potassique,

— Plagioclase,

— Sulfures ferrifères (pyrite),

— Autres minéraux ferrifères (sidérite, hématite, ...),

— Oxyde de titane (rutile, anatase),

— Collophane (apatite),

— Sulfate (gypse, anhydrite, célestine).

La méthode préconisée comprend au minimum un couplage de plusieurs techniques analytiques:

— La diffraction par rayons X (DRX),

— La capacité d’exchange cationique (CEC) sur roche totale,

— L’analyse chimique d’éléments majeurs,

— La calcimétrie.

Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— documents administratifs type DC1 à DC4, NOTI2 ou équivalents,

— description du statut juridique des éventuels groupements (En tout état de cause, la prestation sera attribuée à un groupement solidaire conformément à l’article 22 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005).

Les formulaires DC1 à DC4, NOTI2 peuvent être obtenus sur le site http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm.

Situation économique et financière:

Bilan des trois derniers exercices de l'entreprise (ou bilan de toutes les entreprises membres du groupement).

Présentation du chiffres d'affaires des 3 dernières années.

La stabilité financière ainsi que la part du chiffre d'affaires réalisé avec l'Andra seront examinées.

Capacité technique et professionnelle:

Références dans les domaines d'activités (clients, niveau de responsabilité dans l'affaire, montants et durées des marchés, nom et coordonnées du contact client.

Compétences techniques sur des projets similaires (et/ou description des moyens humains et matériels).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Assurance responsabilité civile.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres.

Paiement par chèque à 30 jours fin de mois à réception de facture.

Les prix sont révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2011-09-19 📅
Lieu d’ouverture: ): Châtenay-Malabry.
Lieu: ): Châtenay-Malabry.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Andra (agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs)
Contact
Point de contact: Pierrick Jaulin

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce
Adresse postale: 4 rue Pablo Néruda
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971717 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le délai d'introduction du recours est de 16 jours (ou 11 jours si transmission électronique) à compter de la date d’envoi de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre aux candidats évincés et, en tout état de cause, avant la signature du marché (cf ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005, article 24 et décret n° 2005-1742 modifiés par l’ordonnance n°2009-515 du 7.5.2009 et le décret d'application 2009-1456 du 27.11.2009).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 136-226598 (2011-07-15)

Avis d'attribution de marché (2012-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 538 513,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Andra
Adresse postale: 1/7 rue Jean Monnet
Code postal: 92290
Contact
Téléphone: +33 146118008 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-10 📅
Date de publication: 2012-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 71-117584
Se réfère à l'avis: 2011/S 136-226598
Numéro JO-S: 71

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: bxt

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (60)
2. valeur technique (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-02 📅
Nom: Erm
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 4 rue Pablo Neruda
Source: OJS 2012/S 071-117584 (2012-04-10)

Avis d'attribution de marché (2017-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
Numéro de référence: DRPAOADAM160063
Brève description:

Le contrat a pour objet des prestations d'analyses minéralogiques et géochimiques sur roches comprenant: — L'obtention de la composition minéralogique d'échantillons provenant des forages ou des parois des galeries avec une précision meilleure que 5 % pour chaque type de minéraux identifies — La caractérisation et reconnaissance des minéraux issus de l'oxydation — L'obtention des caractéristiques géochimiques et pétro-physiques des roches à analyser. Les données sont destinées, entre autres, à évaluer les capacités de rétention chimique des terrains étudiés.

Valeur totale du marché: 902 927 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments divers d'évaluation ou de test 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meuse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs — ANDRA
Adresse postale: Parc de la Croix Blanche, 1-7 rue Jean-Monnet
Contact
Courrier électronique: andrasgda@andra.fr 📧
Téléphone: +33 333776980 📞
Fax: +33 329756981 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-27 📅
Date de publication: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 123-249976
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires

1/ Le contrat conclu est consultable sur site à l'adresse indiquée à l'article I.1) du présent avis dans le respect des secrets protégés par la loi. Toute demande de consultation devra être adressée par écrit à Monsieur Jaulin, directeur des achats, 1-7, rue Jean-Monnet, 92298 Châtenay-Malabry Cedex, France. 2/ La date de conclusion du contrat figurant à l'article V.2.1), doit être entendue ici comme la date de réception par le Titulaire de la notification du contrat, soit le: 27/01/2017.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Analyses minéralogiques et géochimiques sur roches.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: BURE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens materiels
Organisation
Qualité,sécurité,environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'analyse et base de données intégrée dans les calculs
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-27 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 3901996690081
Contact
Point de contact: Hanane Touati
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

1/ Le contrat conclu est consultable sur site à l'adresse indiquée à l'article I.1) du présent avis dans le respect des secrets protégés par la loi.

Toute demande de consultation devra être adressée par écrit à Monsieur Jaulin, directeur des achats, 1-7, rue Jean-Monnet, 92298 Châtenay-Malabry Cedex, France.

2/ La date de conclusion du contrat figurant à l'article V.2.1), doit être entendue ici comme la date de réception par le Titulaire de la notification du contrat, soit le: 27/01/2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Jusqu'à la signature du contrat, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative.

A compter de la signature du contrat, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative.

Ce référé contractuel peut être exercé dans un délai de:

— 31 jours, à compter de A compter la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE); ou

— 6 mois, à compter du lendemain du jour de la signature du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié.

Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Département Tarn-et-Garonne » du 4 avril 2014 (n°358998), qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 123-249976 (2017-06-27)

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