Logiciels de suivi des interventions chirurgicales
Centre hospitalier de Chambéry
Logiciels de suivi des interventions chirurgicales.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-26 | Avis de marché |
| 2012-03-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels de planification
Quantité ou étendue:
“Marché à bon de commande sans minimum ni maximum.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels de planification 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Chambéry
Adresse postale: 400 Faubourg Mâché, BP 1125
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule.marche@ch-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479965839 📞
Fax: +33 479965004 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-26 📅
Date limite de soumission: 2011-11-08 📅
Date de publication: 2011-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 188-307032
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
“La présente consultation se décompose en un lot unique formé de 2 prestations complémentaires avec une réponse facultative et de 2 prestations...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Logiciels de suivi des interventions chirurgicales.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: logiciels suivi opé chir
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier, 73000 Chambéry, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans...”
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“— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (renseignement porté sur l'imprimé DC1 ou équivalent),”
“— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 (renseignement porté sur l'imprimé DC1 ou équivalent),”
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“— les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixés à l'article 44 et à l'article 45 du code des marchés...”
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“— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société.”
Situation économique et financière:
“Un tableau exposant le chiffre d'affaires global des 3 dernières années (indications portées au formulaire DC2 = ou équivalent).”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Aucun.”
Capacité technique et professionnelle:
“Une liste de références pour des prestations similaires effectuées ces 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé....”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Voir le règlement de la consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Délai global de paiement à 50 jours. Modalités de l'avance forfaitaire selon l'article 87 du code des marchés publics. Le mode de paiement est le virement...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Autres conditions particulières:
“Voir le CCAP et le CCTP.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Chatel Michèle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: logiciels suivi opé chir
Informations complémentaires
“La présente consultation se décompose en un lot unique formé de 2 prestations complémentaires avec une réponse facultative et de 2 prestations...”
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“Lot unique: fourniture et mise en oeuvre d'un logiciel de suivi des interventions chirurgicales et maintenances associées. Le marché de fourniture débutera...”
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“Modalités de retrait du dossier de consultation: se référer à l'article 4 du règlement de la consultation.”
“Modalités de dépôt des offres: se référer à l'article 5 et article 6 du règlement de la consultation. Pour toutes questions techniques: contacter Mr Koch -...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé pré-contractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel instauré par l'ordonnance 2009- 515 du 7.5.2009 (article L 551-13 et suivants du code de justice administrative). Il doit être...”
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“— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421- 1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2...”
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“— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu,...”
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Source: OJS 2011/S 188-307032 (2011-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels de planification
Quantité ou étendue:
“Marché à bon de commande sans minimum ni maximum.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels de planification 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Chambéry
Adresse postale: 400 Faubourg Mâché, BP 1125
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule.marche@ch-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479965839 📞
Fax: +33 479965004 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-26 📅
Date limite de soumission: 2011-11-08 📅
Date de publication: 2011-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 188-307032
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
“La présente consultation se décompose en un lot unique formé de 2 prestations complémentaires avec une réponse facultative et de 2 prestations...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Logiciels de suivi des interventions chirurgicales.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: logiciels suivi opé chir
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier, 73000 Chambéry, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans...”
“— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (renseignement porté sur l'imprimé DC1 ou équivalent),”
Afficher plus (3)
“— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 (renseignement porté sur l'imprimé DC1 ou équivalent),”
“— les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixés à l'article 44 et à l'article 45 du code des marchés...”
“— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société.”
“Un tableau exposant le chiffre d'affaires global des 3 dernières années (indications portées au formulaire DC2 = ou équivalent).”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Aucun.”
Capacité technique et professionnelle:
“Une liste de références pour des prestations similaires effectuées ces 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé....”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Voir le règlement de la consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Délai global de paiement à 50 jours. Modalités de l'avance forfaitaire selon l'article 87 du code des marchés publics. Le mode de paiement est le virement...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Autres conditions particulières:
“Voir le CCAP et le CCTP.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Chatel Michèle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: logiciels suivi opé chir
Informations complémentaires
“La présente consultation se décompose en un lot unique formé de 2 prestations complémentaires avec une réponse facultative et de 2 prestations...”
“Lot unique: fourniture et mise en oeuvre d'un logiciel de suivi des interventions chirurgicales et maintenances associées. Le marché de fourniture débutera...”
Afficher plus (3)
“Modalités de retrait du dossier de consultation: se référer à l'article 4 du règlement de la consultation.”
“Modalités de dépôt des offres: se référer à l'article 5 et article 6 du règlement de la consultation. Pour toutes questions techniques: contacter Mr Koch -...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé pré-contractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel instauré par l'ordonnance 2009- 515 du 7.5.2009 (article L 551-13 et suivants du code de justice administrative). Il doit être...”
Afficher plus (2)
“— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421- 1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2...”
“— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu,...”
Avis d'attribution de marché (2012-03-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 400 faubourg Mâché, BP 1125
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-30 📅
Date de publication: 2012-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 65-105379
Se réfère à l'avis: 2011/S 188-307032
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
“Annonce n° 197, BOAMP 189 B du 29.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-28 📅
Nom: mc kesson
Adresse postale: espace france 4, voie romaine
Commune postale: cestas
Code postal: 33612
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré- contractuel (article L. 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - référé...”
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Source: OJS 2012/S 065-105379 (2012-03-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 400 faubourg Mâché, BP 1125
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-30 📅
Date de publication: 2012-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 65-105379
Se réfère à l'avis: 2011/S 188-307032
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
“Annonce n° 197, BOAMP 189 B du 29.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-28 📅
Nom: mc kesson
Adresse postale: espace france 4, voie romaine
Commune postale: cestas
Code postal: 33612
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré- contractuel (article L. 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - référé...”
Source: OJS 2012/S 065-105379 (2012-03-30)
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