Logiciels de suivi des interventions chirurgicales

Centre hospitalier de Chambéry

Logiciels de suivi des interventions chirurgicales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Mc Kesson

Qui ?

• Centre hospitalier de Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels de planification et de productivité › Logiciels de planification

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-26	Avis de marché
2012-03-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels de planification
Quantité ou étendue: Marché à bon de commande sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels de planification 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Chambéry
Adresse postale: 400 Faubourg Mâché, BP 1125
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule.marche@ch-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479965839 📞
Fax: +33 479965004 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-26 📅
Date limite de soumission: 2011-11-08 📅
Date de publication: 2011-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 188-307032
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

La présente consultation se décompose en un lot unique formé de 2 prestations complémentaires avec une réponse facultative et de 2 prestations complémentaires avec une réponse obligatoire. Lot unique: fourniture et mise en oeuvre d'un logiciel de suivi des interventions chirurgicales et maintenances associées. Le marché de fourniture débutera à compter de la date de notification pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois. Les marchés de maintenance débuteront à compter de l'expiration du délai de garantie pour une durée de 5 ans fermes. Dans le but de justifier leurs choix fonctionnels et techniques et l'adéquation entre les solutions techniques qu'ils envisagent et le projet objet de la présente consultation, les candidats admis seront appelés à participer à une audition, organisée autour d'une ou plusieurs séances, devant un jury. Les modalités d'organisation sont décritres dans les articles 2-9-1 à 2-9-3 du règlement de laconsultation. Visite des sites référencés des candidats: se référer à l'article 2-10 du règlement de la consultation. Modalités de retrait du dossier de consultation: se référer à l'article 4 du règlement de la consultation. Modalités de dépôt des offres: se référer à l'article 5 et article 6 du règlement de la consultation. Pour toutes questions techniques: contacter Mr Koch - chef de projet DSIO, tél.: +33 479965008. Pour toutes questions administratives: contacter Mme Chatel - service marchés publics, tél.: +33 479965839. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Logiciels de suivi des interventions chirurgicales.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: logiciels suivi opé chir
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 73000 Chambéry, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans les formulaires DC1 ou équivalent et DC2 ou équivalent. Ces formulaires sont accessibles en ligne sur le site: http://www.colloc.bercy.gouv.fr. Le candidat produit à l'appui de sa candidature:

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (renseignement porté sur l'imprimé DC1 ou équivalent),

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 (renseignement porté sur l'imprimé DC1 ou équivalent),

— les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixés à l'article 44 et à l'article 45 du code des marchés publics (renseignement porté sur l'imprimé DC2 ou équivalent),

— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société.

Situation économique et financière:

Un tableau exposant le chiffre d'affaires global des 3 dernières années (indications portées au formulaire DC2 = ou équivalent).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:

Une liste de références pour des prestations similaires effectuées ces 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces références indiqueront les coordonnées des personnes à contacter au sein des etablissements cités. (indications portées au formulaire DC2). Les prestations sont prouvées par des attestations.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir le règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délai global de paiement à 50 jours. Modalités de l'avance forfaitaire selon l'article 87 du code des marchés publics. Le mode de paiement est le virement administratif. Financement sur les fonds propres de l'établissement (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières: Voir le CCAP et le CCTP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Chatel Michèle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: logiciels suivi opé chir
Informations complémentaires

La présente consultation se décompose en un lot unique formé de 2 prestations complémentaires avec une réponse facultative et de 2 prestations complémentaires avec une réponse obligatoire.

Lot unique: fourniture et mise en oeuvre d'un logiciel de suivi des interventions chirurgicales et maintenances associées. Le marché de fourniture débutera à compter de la date de notification pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois. Les marchés de maintenance débuteront à compter de l'expiration du délai de garantie pour une durée de 5 ans fermes. Dans le but de justifier leurs choix fonctionnels et techniques et l'adéquation entre les solutions techniques qu'ils envisagent et le projet objet de la présente consultation, les candidats admis seront appelés à participer à une audition, organisée autour d'une ou plusieurs séances, devant un jury. Les modalités d'organisation sont décritres dans les articles 2-9-1 à 2-9-3 du règlement de laconsultation. Visite des sites référencés des candidats: se référer à l'article 2-10 du règlement de la consultation.

Modalités de retrait du dossier de consultation: se référer à l'article 4 du règlement de la consultation.

Modalités de dépôt des offres: se référer à l'article 5 et article 6 du règlement de la consultation. Pour toutes questions techniques: contacter Mr Koch - chef de projet DSIO, tél.: +33 479965008. Pour toutes questions administratives: contacter Mme Chatel - service marchés publics, tél.: +33 479965839.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat,

— référé contractuel instauré par l'ordonnance 2009- 515 du 7.5.2009 (article L 551-13 et suivants du code de justice administrative). Il doit être introduit soit dans le mois qui suit l'avis d'attribution, soit dans les 6 mois suivant la signature du marché à défaut d'avis d'attribution,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421- 1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (article R.421-1 et suivants du code de justice administrative).

Source: OJS 2011/S 188-307032 (2011-09-26)

Avis d'attribution de marché (2012-03-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 400 faubourg Mâché, BP 1125

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-30 📅
Date de publication: 2012-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 65-105379
Se réfère à l'avis: 2011/S 188-307032
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Annonce n° 197, BOAMP 189 B du 29.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-28 📅
Nom: mc kesson
Adresse postale: espace france 4, voie romaine
Commune postale: cestas
Code postal: 33612
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré- contractuel (article L. 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - référé contractuel instauré par l'ordonnance 2009- 515 du 7 mai 2009 (article L 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative). Il doit être introduit soit dans le mois qui suit l'avis d'attribution, soit dans les 6 mois suivant la signature du marché à défaut d'avis d'attribution. - recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421- 1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. - recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (article R.421-1 et suivants du Code de justice administrative).

Source: OJS 2012/S 065-105379 (2012-03-30)

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