Location maintenance de centrales de distribution d'oxygène et de production d'air médical er fourniture de gaz médicaux

Centre hospitalier de Rambouillet

Les prestations demandées au titre de ce marché (lots 1 et 2) sont exécutables 365 jours par an et 24 heures sur 24.
Marché à bons de commande avec une variabilité de 0,5 à 2. La durée du marché est fixée à 12 mois à partir du 1.9.2011 et reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Les candidats devront obligatoirement fournir des échantillons demandés à l'appui de leur offre sous peine de rejet de celle-ci. Les conditions d'envoi sont exprimées dans le règlement de consultation.
Une visite du site est obligatoire. Un certificat de visite sera remis à chaque candidat. Ce certificat sera à joindre à l'appui de l'offre du candidat et sera obligatoire. À cet effet, la visite est organisée le mercredi 9 mars à 14:00. Chaque candidat confirmera sa présence 48 heures avant la visite en adressant un courriel au bureaumarches@ch-rambouillet.fr ou en téléphonant au +33 134837936.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-11 Avis de marché
2011-06-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 5/7 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 78514
Commune postale: Rambouillet Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-11 📅
Date limite de soumission: 2011-04-08 📅
Date de publication: 2011-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 30-049702
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Le dossier peut être téléchargé sur la plateforme https://www.achat-hopital.com Le candidat doit au préalable s'inscrire sur le site. Il recevra, ensuite un courrier électronique de confirmation dans lequel un mot de passe lui est attribué. Il appartient à chaque candidat de vérifier sa configuration et installer les éléments indispensables afin d'accéder à l'espace de téléchargement. Conditions de remise des plis: Soit sous la forme papier: le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine et de garantir leur confidentialité avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du RC et ce, à l'adresse suivante: Centre hospitalier de Rambouillet - direction services économiques - bureau des marchés publics - 5-7 rue Pierre et Marie Curie - 78514 Rambouillet Cedex - FRANCE. Du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Le pli comportera le libellé du marché ainsi que la mention "Ne pas ouvrir". Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leurs auteurs. Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les pièces de la candidature et les pièces de l'offre dont le contenu est défini au règlement de la consultation. Soit par voie électronique sur le site https://www.achat-hopital.com. Les candidats devront tenir compte des aléas des envois électroniques et prendre leur précaution afin de s'assurer que la transmission électronique du pli soit entièrement achévée avant la date et l'heure limite du dépôt des offres. Sous peine de rejet des offres, les candidats ne peuvent utiliser simultanément les 2 modes de transmisssion. Le fait de télécharger le DCE n'oblige pas l'éventuel candidat à communiquer sa candidature et son offre par voie électronique. Par ailleurs, une offre dématérialisée peut être sécurisée par une copie de sauvegarde qui devra être clairement identifiée comme telle. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations demandées au titre de ce marché (lots 1 et 2) sont exécutables 365 jours par an et 24 heures sur 24.
Marché à bons de commande avec une variabilité de 0,5 à 2. La durée du marché est fixée à 12 mois à partir du 1.9.2011 et reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Les candidats devront obligatoirement fournir des échantillons demandés à l'appui de leur offre sous peine de rejet de celle-ci. Les conditions d'envoi sont exprimées dans le règlement de consultation.
Une visite du site est obligatoire. Un certificat de visite sera remis à chaque candidat. Ce certificat sera à joindre à l'appui de l'offre du candidat et sera obligatoire. À cet effet, la visite est organisée le mercredi 9 mars à 14:00. Chaque candidat confirmera sa présence 48 heures avant la visite en adressant un courriel au bureaumarches@ch-rambouillet.fr ou en téléphonant au +33 134837936.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Location maintenance d'une centrale de distribution d'oxygène, la télésurveillance de la centrale et son approvisionnement en oxygène vrac.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Location maintenance d'une centrale de production d'air médical et la télésurveillance de la centrale.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de gaz médicaux conditionnés en bouteille option: location d'un système de traçabilité des gaz conditionnés en bouteille.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Dans le lot n° 3: location d'un système de traçabilité et de gestion.
Le candidat est tenu d'y répondre, le Centre hospitalier se réserve la possibilité de ne pas la retenir.
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 5/7 rue Pierre et Marie Curie, 78514 Rambouillet, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
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Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— les documents relatif au(x) pouvoir(s) de la personne habilitée à engager la société.
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Situation économique et financière:
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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— le candidat devra obligatoirement être un laboratoire pharmaceutique au titre de l'article L5124.3 du code de la santé publique. À ce titre, il fournira l'autorisation AFSSAPS. Les qualifications précitées pourront faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront, quant à elles, fournir celles délivrées par les organismes de leur état d'origine accompagnée d'une traduction en français.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire à hauteur de 100 % à constituer dans le cas d'une demande d'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur budget hospitalier.
Article 86 à 117 du code des marchés publics.
Paiement par virement administratif dans un délai global de paiement de 50 jours à réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique comprenant notamment le service après vente (70)
2. Prix des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rambouillet
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Jean Pierre Richard, directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de Rambouillet
Point de contact: bureau des marchés
Fax: +33 134837647 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
Point de contact: Bureau des marchés
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le dossier peut être téléchargé sur la plateforme https://www.achat-hopital.com
Le candidat doit au préalable s'inscrire sur le site. Il recevra, ensuite un courrier électronique de confirmation dans lequel un mot de passe lui est attribué.
Il appartient à chaque candidat de vérifier sa configuration et installer les éléments indispensables afin d'accéder à l'espace de téléchargement.
Conditions de remise des plis:
Soit sous la forme papier: le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine et de garantir leur confidentialité avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du RC et ce, à l'adresse suivante:
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Centre hospitalier de Rambouillet - direction services économiques - bureau des marchés publics - 5-7 rue Pierre et Marie Curie - 78514 Rambouillet Cedex - FRANCE.
Du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00.
Le pli comportera le libellé du marché ainsi que la mention "Ne pas ouvrir".
Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leurs auteurs.
Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les pièces de la candidature et les pièces de l'offre dont le contenu est défini au règlement de la consultation.
Soit par voie électronique sur le site https://www.achat-hopital.com. Les candidats devront tenir compte des aléas des envois électroniques et prendre leur précaution afin de s'assurer que la transmission électronique du pli soit entièrement achévée avant la date et l'heure limite du dépôt des offres.
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Sous peine de rejet des offres, les candidats ne peuvent utiliser simultanément les 2 modes de transmisssion. Le fait de télécharger le DCE n'oblige pas l'éventuel candidat à communiquer sa candidature et son offre par voie électronique.
Par ailleurs, une offre dématérialisée peut être sécurisée par une copie de sauvegarde qui devra être clairement identifiée comme telle.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé dit précontractuel conformément aux dispositions des articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative avant la conclusion du contrat et ce conformément à l'article à l'article 80 du code des marchés publics,
— référé contentieux conformément aux dispositions des articles R421-1 à R421-7 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Source: OJS 2011/S 030-049702 (2011-02-11)
Avis d'attribution de marché (2011-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-16 📅
Date de publication: 2011-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 116-190956
Se réfère à l'avis: 2011/S 30-049702
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Annonce no389, BOAMP 33 B du 16.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-09 📅
Adresse postale: 140 avenue Paul Doumer
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92508
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-08 📅
Adresse postale: 4 Parc du Golf, BP 361000
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13799

3️⃣
Source: OJS 2011/S 116-190956 (2011-06-16)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Yvelines
Fournisseurs:
Air liquide santé France Linde Healthcare
Produits/services:
Produits chimiques Gaz Gaz industriels Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène Gaz médicaux Oxygène