La présente consultation comporte un lot unique et a pour objet: — la location et la maintenance d'une chaine de numérisation et de reprographie. Cette location inclut la maintenance préventive et corrective des appareils pendant toute la durée du marché, — la formation à l'utilisation et à l'entretien courant des appareils, — la fourniture durant toute la durée du marché (1an reconductible 3 fois) de tous les consommables nécessaires au fonctionnement des appareils. Le soumissionnaire devra chiffrer la valeur résiduelle de l'appareil à l'issue du marché. Le Centre hospitalier de Rambouillet se réserve le droit de racheter ou non l'appareil en fin de marché. Les quantités exprimées des consommables seront susceptibles de varier de 1 à 4 sur le montant de base (HT). Une visite obligatoire des lieux est organisée le mercredi 14.9.2011 (14:00). Prendre contact avec le secrétariat du Biomédical au +33 134837936. Le matériel devra être livré et fonctionnel pour le 1.2.2012.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-10-10.
L'appel d'offres a été publié le 2011-08-26.
Avis de marché (2011-08-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiographie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiographie📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 5/7 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 78514
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Courrier électronique: bureaumarches@ch-rambouillet.fr📧
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-08-26 📅
Date limite de soumission: 2011-10-10 📅
Date de publication: 2011-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 165-272693
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Le dossier peut être téléchargé sur la plate-forme https://www.achat-hopital.com.
Le candidat doit au préalable s'inscrire sur le site. Il recevra, ensuite un mail de confirmation dans lequel un mot de passe lui est attribué.
Il appartient à chaque candidat de vérifier sa configuration et installer les éléments indispensables afin d'accéder à l'espace de téléchargement.
A défaut, le DCE (gravé sur cd rom) peut être envoyé par courrier au candidat qui en fera la demande expresse par mail à l'adresse bureaumarches@ch-rambouillet.fr ou par fax au +33 134837647 ou par courrier adressé à la direction des achats, du biomédical et de la logistique du Centre hospitalier.
Conditions de remise des plis:
Soit sous la forme papier: le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine et de garantir leur confidentialité avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du RC et ce, à l'adresse suivante:
Centre hospitalier de Rambouillet, direction des achats, du Biomédical et de la logistique, 5-7 rue Pierre et Marie Curie, 78514 Rambouillet Cedex, FRANCE.
Du lundi au vendredi 8:30-12:00 et 13:30-16:00.
Le pli comportera le libellé du marché ainsi que la mention "Ne pas ouvrir".
Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leurs auteurs.
Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les pièces de la candidature et les pièces de l'offre dont le contenu est défini au règlement de la consultation.
Soit par voie électronique sur le site https://www.achat-hopital.com. Les candidats devront tenir compte des aléas des envois électroniques et prendre leur précaution afin de s'assurer que la transmission électronique du pli soit entièrement achévée avant la date et l'heure limite du dépôt des offres.
Sous peine de rejet des offres, les candidats ne peuvent utiliser simultanément les deux modes de transmisssion. Le fait de télécharger le DCE n'oblige pas l'éventuel candidat à communiquer sa candidature et son offre par voie électronique.
Par ailleurs, une offre dématérialisée peut être sécurisée par une copie de sauvegarde qui devra être clairement identifiée comme telle.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2011.
Le candidat doit au préalable s'inscrire sur le site. Il recevra, ensuite un mail de confirmation dans lequel un mot de passe lui est attribué.
Il appartient à chaque candidat de vérifier sa configuration et installer les éléments indispensables afin d'accéder à l'espace de téléchargement.
A défaut, le DCE (gravé sur cd rom) peut être envoyé par courrier au candidat qui en fera la demande expresse par mail à l'adresse bureaumarches@ch-rambouillet.fr ou par fax au +33 134837647 ou par courrier adressé à la direction des achats, du biomédical et de la logistique du Centre hospitalier.
Conditions de remise des plis:
Soit sous la forme papier: le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine et de garantir leur confidentialité avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du RC et ce, à l'adresse suivante:
Centre hospitalier de Rambouillet, direction des achats, du Biomédical et de la logistique, 5-7 rue Pierre et Marie Curie, 78514 Rambouillet Cedex, FRANCE.
Du lundi au vendredi 8:30-12:00 et 13:30-16:00.
Le pli comportera le libellé du marché ainsi que la mention "Ne pas ouvrir".
Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leurs auteurs.
Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les pièces de la candidature et les pièces de l'offre dont le contenu est défini au règlement de la consultation.
Soit par voie électronique sur le site https://www.achat-hopital.com. Les candidats devront tenir compte des aléas des envois électroniques et prendre leur précaution afin de s'assurer que la transmission électronique du pli soit entièrement achévée avant la date et l'heure limite du dépôt des offres.
Sous peine de rejet des offres, les candidats ne peuvent utiliser simultanément les deux modes de transmisssion. Le fait de télécharger le DCE n'oblige pas l'éventuel candidat à communiquer sa candidature et son offre par voie électronique.
Par ailleurs, une offre dématérialisée peut être sécurisée par une copie de sauvegarde qui devra être clairement identifiée comme telle.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2011.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation comporte un lot unique et a pour objet:
— la location et la maintenance d'une chaine de numérisation et de reprographie. Cette location inclut la maintenance préventive et corrective des appareils pendant toute la durée du marché,
— la formation à l'utilisation et à l'entretien courant des appareils,
— la fourniture durant toute la durée du marché (1an reconductible 3 fois) de tous les consommables nécessaires au fonctionnement des appareils.
Le soumissionnaire devra chiffrer la valeur résiduelle de l'appareil à l'issue du marché. Le Centre hospitalier de Rambouillet se réserve le droit de racheter ou non l'appareil en fin de marché.
Les quantités exprimées des consommables seront susceptibles de varier de 1 à 4 sur le montant de base (HT).
Une visite obligatoire des lieux est organisée le mercredi 14.9.2011 (14:00). Prendre contact avec le secrétariat du Biomédical au +33 134837936.
Le matériel devra être livré et fonctionnel pour le 1.2.2012.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 120 jours
Numéro de référence: location système de repro radio
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 5/7 rue Pierre et Marie Curie, 78514 Rambouillet Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— les documents relatif au(x) pouvoir(s) de la personne habilitée à engager la société,
— attestation sur l'honneur joint au DCE.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire à hauteur de 100 % à constituer dans le cas d'une demande d'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur budget hospitalier.
Article 86 à 117 du code des marchés publics.
Paiement par virement administratif dans un délai global de paiement de 50 jours à réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rambouillet
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: bureau des marchés
Jean Pierre Richard, directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com🌏
Nom: Centre hospitalier de Rambouillet
Fax: +33 134837647 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achat-hopital.com🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com🌏
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: location système de repro radio
Informations complémentaires
Le candidat doit au préalable s'inscrire sur le site. Il recevra, ensuite un mail de confirmation dans lequel un mot de passe lui est attribué.
Il appartient à chaque candidat de vérifier sa configuration et installer les éléments indispensables afin d'accéder à l'espace de téléchargement.
A défaut, le DCE (gravé sur cd rom) peut être envoyé par courrier au candidat qui en fera la demande expresse par mail à l'adresse bureaumarches@ch-rambouillet.fr ou par fax au +33 134837647 ou par courrier adressé à la direction des achats, du biomédical et de la logistique du Centre hospitalier.
A défaut, le DCE (gravé sur cd rom) peut être envoyé par courrier au candidat qui en fera la demande expresse par mail à l'adresse bureaumarches@ch-rambouillet.fr ou par fax au +33 134837647 ou par courrier adressé à la direction des achats, du biomédical et de la logistique du Centre hospitalier.
Conditions de remise des plis:
Soit sous la forme papier: le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine et de garantir leur confidentialité avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du RC et ce, à l'adresse suivante:
Soit sous la forme papier: le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine et de garantir leur confidentialité avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du RC et ce, à l'adresse suivante:
Centre hospitalier de Rambouillet, direction des achats, du Biomédical et de la logistique, 5-7 rue Pierre et Marie Curie, 78514 Rambouillet Cedex, FRANCE.
Du lundi au vendredi 8:30-12:00 et 13:30-16:00.
Le pli comportera le libellé du marché ainsi que la mention "Ne pas ouvrir".
Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leurs auteurs.
Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les pièces de la candidature et les pièces de l'offre dont le contenu est défini au règlement de la consultation.
Soit par voie électronique sur le site https://www.achat-hopital.com. Les candidats devront tenir compte des aléas des envois électroniques et prendre leur précaution afin de s'assurer que la transmission électronique du pli soit entièrement achévée avant la date et l'heure limite du dépôt des offres.
Soit par voie électronique sur le site https://www.achat-hopital.com. Les candidats devront tenir compte des aléas des envois électroniques et prendre leur précaution afin de s'assurer que la transmission électronique du pli soit entièrement achévée avant la date et l'heure limite du dépôt des offres.
Sous peine de rejet des offres, les candidats ne peuvent utiliser simultanément les deux modes de transmisssion. Le fait de télécharger le DCE n'oblige pas l'éventuel candidat à communiquer sa candidature et son offre par voie électronique.
Par ailleurs, une offre dématérialisée peut être sécurisée par une copie de sauvegarde qui devra être clairement identifiée comme telle.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2011.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé pré contractuel: conformément aux dispositions des articles L551-1 à L 551-4 du code de justice administrative avant la conclusion du contrat,
— Référé contractuel: conformément aux articles L551-13 à L551-16 du code de justice administrative.