Location et maintenance d'une solution d'impression de production numérique monochrome de haut volume
CCIP
Location et maintenance d'une solution de production numérique monochrome de haut volume destinée aux ateliers de reprographie d'ermes-dir de la CCIP comprenant également les coûts de livraison, d'installation et de mise en service des appareils concernés ainsi que la formation des utilisateurs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CCIP
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-21 | Avis de marché |
| 2012-06-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Presse à imprimer
Quantité ou étendue: A titre d'information, la production sur l'année 2010 a été de 21 000 000 pages.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Presse à imprimer 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccip
Adresse postale: 92 bis rue Cardinet
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ccip.fr 🌏
Téléphone: +33 155657832 📞
Fax: +33 155657887 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-21 📅
Date limite de soumission: 2012-01-04 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-365315
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Numéro de référence: CFA096XX
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue de la Libération, 78350 Jouy-en-Josas
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des achats s service du suivi des procédures achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Direction des achats
Point de contact: service du suivi des procédures achat
service du suivi des procédures achats
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CFA096XX
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris (service accueil)
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 225-365315 (2011-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Presse à imprimer
Quantité ou étendue: A titre d'information, la production sur l'année 2010 a été de 21 000 000 pages.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Presse à imprimer 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccip
Adresse postale: 92 bis rue Cardinet
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ccip.fr 🌏
Téléphone: +33 155657832 📞
Fax: +33 155657887 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-21 📅
Date limite de soumission: 2012-01-04 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-365315
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres:
Les offres doivent être transmises dans les conditions prévues au règlement de la consultation:
— soit déposées sur place contre récepissé en se présentant du lundi au vendredi (sauf jours fériés) de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse indiquée à la rubrique I.1,
— soit par courrier (sous pli recommandée avec Ar) à la même adresse.
Attention: le pli doit impérativment comporter la mention: "Location et maintenance d'une solution de production numérique monochrome de haut volume destinée aux ateliers de reprographie d'ermes-dir de la ccip-ne pas ouvrir-nom du candidat".
— soit par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr. En cas d'envoi d'une copie de sauvegarde, celle-ci devra être envoyée par courrier avec accusé de réception avec la mention: "copie de sauvegarde: location et maintenance d'une solution de production numérique monochrome de haut volume destinée aux ateliers de reprographie d'ermes-dir de la CCIP-ne pas ouvrir" à l'adresse indiquée à la rubrique I.1.
Langues: les documents remis par les candidats doivent être rédigées en langue française ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Visite obligatoire dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.
Attention: la direction des achats sera fermée le lundi 26.12.2011 et le lundi 2.1.2012. Aucune offre ne pourra être remise à ces dates.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location et maintenance d'une solution de production numérique monochrome de haut volume destinée aux ateliers de reprographie d'ermes-dir de la CCIP comprenant également les coûts de livraison, d'installation et de mise en service des appareils concernés ainsi que la formation des utilisateurs.
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Le marché est reconductible une (1) fois pour une année par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder cinq (5) années.
Durée de l'accord: 48 mois Numéro de référence: CFA096XX
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue de la Libération, 78350 Jouy-en-Josas
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. La fiche "communication et échanges d'informations par voie électronique - coordonnées du candidat";
2. La déclaration sur l'honneur de l'article 44 du code des marchés publics (cf. partie A du formulaire CCIP "déclaration sur l'honneur - partie A et B" joint dans le DCE);
3. La délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal;
4. En cas de groupement: le formulaire DC1 dûment complété et signé par chacun des membres et présenté par le mandataire habilité à les représenter;
5. La copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution: documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics et à l'article 8254-1 du code du travail. Ces documents sont listés dans le formulaire CCIP "attestations sur l'honneur et documents article 46" joint dans le DCE. Les candidats peuvent les fournir s'ils le souhaitent dans leur dossier de candidature.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Versement d'une avance au titulaire du marché dans les conditions prévues à l'article 87.i du code des marchés publics.
Mode de règlement: virement bancaire.
Délai de paiement: 30 jours à réception de la facture.
Financement: ressources propres.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des achats s service du suivi des procédures achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Direction des achats
Point de contact: service du suivi des procédures achat
service du suivi des procédures achats
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CFA096XX
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres:
Les offres doivent être transmises dans les conditions prévues au règlement de la consultation:
— soit déposées sur place contre récepissé en se présentant du lundi au vendredi (sauf jours fériés) de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse indiquée à la rubrique I.1,
— soit par courrier (sous pli recommandée avec Ar) à la même adresse.
Attention: le pli doit impérativment comporter la mention: "Location et maintenance d'une solution de production numérique monochrome de haut volume destinée aux ateliers de reprographie d'ermes-dir de la ccip-ne pas ouvrir-nom du candidat".
— soit par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr. En cas d'envoi d'une copie de sauvegarde, celle-ci devra être envoyée par courrier avec accusé de réception avec la mention: "copie de sauvegarde: location et maintenance d'une solution de production numérique monochrome de haut volume destinée aux ateliers de reprographie d'ermes-dir de la CCIP-ne pas ouvrir" à l'adresse indiquée à la rubrique I.1.
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Langues: les documents remis par les candidats doivent être rédigées en langue française ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Visite obligatoire dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.
Attention: la direction des achats sera fermée le lundi 26.12.2011 et le lundi 2.1.2012. Aucune offre ne pourra être remise à ces dates.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris (service accueil)
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 225-365315 (2011-11-21)
Avis d'attribution de marché (2012-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 563 296 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-15 📅
Date de publication: 2012-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 116-191041
Se réfère à l'avis: 2011/S 225-365315
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue de la Libération, 78350 Jouy-en-Josas, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix (40)
3. Service après-vente et assistance technique (10)
4. Développement durable (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-11 📅
Nom: OCE France SA
Adresse postale: 12 avenue de l'Europe
Commune postale: Montevrain
Code postal: 77144
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris (service d'accueil)
Adresse Internet: http://www.paris-tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2012/S 116-191041 (2012-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 563 296 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-15 📅
Date de publication: 2012-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 116-191041
Se réfère à l'avis: 2011/S 225-365315
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché de fournitures, non fractionné et mono-attributaire. La durée du marché est de quatre ans, reconductible une fois un an, sans que sa durée ne puisse excéder cinq années. Le présent marché a été signé le 10 avril 2012. Il est consultable sur demande écrite adressée à la CCIP - direction des achats - SSPA - 92 bis rue Cardinet - 75017 Paris, FRANCE. Sur la base de cette demande, une copie de ce marché, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
Annonce no426, B.O.A.M.P. 226 B du 23 novembre 2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 juin 2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue de la Libération, 78350 Jouy-en-Josas, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix (40)
3. Service après-vente et assistance technique (10)
4. Développement durable (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-11 📅
Nom: OCE France SA
Adresse postale: 12 avenue de l'Europe
Commune postale: Montevrain
Code postal: 77144
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris (service d'accueil)
Adresse Internet: http://www.paris-tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2012/S 116-191041 (2012-06-15)
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