La numérisation des collections de la bibliotheque du patrimoine

Clermont Communauté

La bibliothèque du patrimoine de Clermont communauté, ci après dénommée "la Bibliothèque" conserve d'importantes collections patrimoniales, sous forme de manuscrits, archives, imprimés et documents iconographiques. Elle met en place la numérisation de ses collections afin de faire connaître à un plus large public la richesse de ses fonds. Les images numérisées de ses documents sont destinées à être communiquées au public sur support numérique et/ou à être diffusées en ligne sur le réseau local et/ou Internet.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-18 Avis de marché
2011-09-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de photographie spécialisée
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de photographie spécialisée 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
Courrier électronique: clermont-communaute@agglo-clermont.fr 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-18 📅
Date limite de soumission: 2011-06-29 📅
Date de publication: 2011-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 98-160744
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.clermontcommunaute.net. Sous critères-valeur technique des 3 lots: — accompagnement du projet: 12 %, — expérience des procédures en matière de documents patrimoniaux: 12 %, — garanties sur le respect des délais de livraisons ou de correction: 12 %, — garanties sur la qualité des produits livrés: 12 %, — garanties sur la sécurité des documents patrimoniaux: 12 %. Unité monétaire utilisée, l'EUR. Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dématérialisation des procédures: les plis doivent être transmis exclusivement par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Instance chargée desprocédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, BP 129, 63033, Clermont-Ferrand, Cedex 1, FRANCE. Tél.: +33 473146100, fax: 0473146122, courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, 119 avenue du Maréchal de Saxe, 69427, Lyon Cedex, FRANCE. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Renvoi au greffe du tribunal à l'adresse mentionée ci-dessous: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La bibliothèque du patrimoine de Clermont communauté, ci après dénommée "la Bibliothèque" conserve d'importantes collections patrimoniales, sous forme de manuscrits, archives, imprimés et documents iconographiques. Elle met en place la numérisation de ses collections afin de faire connaître à un plus large public la richesse de ses fonds. Les images numérisées de ses documents sont destinées à être communiquées au public sur support numérique et/ou à être diffusées en ligne sur le réseau local et/ou Internet.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Numérisation documents imprimés anciens, manuscrits ou documents iconographiques.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000,00 EUR maximum 40 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Numérisation de documents imprimés modernes (19ème et 20ème siècle).
Numéro du lot: 3
Brève description: Océrisation des fichiers images obtenus par numérisation des documents imprimés.
Quantité ou étendue: Minimum 2 000,00 EUR maximum 10 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de 1 an. Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 35-ii.6° du CMP): conditions identiques à celles du marché initial.
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Numéro de référence: 11s22

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-06-30 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 3: prix au fichier image océrisé (40)
2. Lot 3: valeur technique (60)
3. Lot 2: prix à l'image numérisée selon taille de l'original (inférieure ou égale à A4; supérieure à A4) (40)
4. Lot 2: valeur technique (60)
5. Lot 1: valeur technique (60)
6. Lot 1: prix à l'image numérisée selon taille de l'original (inférieur ou égale à A4; supérieure à A4) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont communauté
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
Nom: Clermont communauté: Marguerite Eyraud-Ballet
Adresse postale: direction commande publique & moyens des services, 64/ 66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231 Cedex 1
Nom: Clermont communauté
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11s22
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.clermontcommunaute.net.
Sous critères-valeur technique des 3 lots:
— accompagnement du projet: 12 %,
— expérience des procédures en matière de documents patrimoniaux: 12 %,
— garanties sur le respect des délais de livraisons ou de correction: 12 %,
— garanties sur la qualité des produits livrés: 12 %,
— garanties sur la sécurité des documents patrimoniaux: 12 %.
Unité monétaire utilisée, l'EUR.
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Dématérialisation des procédures: les plis doivent être transmis exclusivement par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Instance chargée desprocédures de recours:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, BP 129, 63033, Clermont-Ferrand, Cedex 1, FRANCE. Tél.: +33 473146100, fax: 0473146122, courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, 119 avenue du Maréchal de Saxe, 69427, Lyon Cedex, FRANCE.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Renvoi au greffe du tribunal à l'adresse mentionée ci-dessous: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2011.
Source: OJS 2011/S 098-160744 (2011-05-18)
Avis d'attribution de marché (2011-09-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Communauté
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union soviétique BP 231

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-29 📅
Date de publication: 2011-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 188-306805
Se réfère à l'avis: 2011/S 98-160744
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur www.clermontcommunaute.net Date de signature des marché: le 13.9.2011 L'avis d'appel public à la concurrence a fait l'objet d'une publication au JOUE le 21.5.2011 sous le numéro: 2011/S98-160744 au BOAMP le 21.5.2011 sous le numéro: 20110100 B n° 367 Modalité de consultation du dossier: sur rendez vous auprès de Clermont communaute direction "Commande publique et moyens des services" 5° étage 64/66 avenue de l'Union soviétique BP 231 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1, FRANCE. Tél.: +33 473983400. Fax: +33 473983401. Instance chargee des procedures de recours Tribunal administratif de Clermont-Ferrand - 6 cours Sablon - 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1, FRANCE. Tél.: +33 473146100. Télécopie: +33 473146122 Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Adresse Internet (URL): htpp://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr. Annonce n° 367, BOAMP 100 B du 21.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2011.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-16 📅
Nom: Herrman & Kraemer Micorfilm Est SARL
Adresse postale: 184 route du Polygone
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président, président
Source: OJS 2011/S 188-306805 (2011-09-29)
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