La fourniture et la livraison de sacs en papier destinés à la collecte des déchets végétaux
SIOM de la Vallée de Chevreuse
Les livraisons ont lieu dans les centres techniques municipaux des 17 villes du SIOM, dont 15 du département de l'essonne et 2 du département des Yvelines, à savoir: Bures-sur-Yvette, Champlan, Chevreuse, Gif-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel, Igny, Les Ulis, Longjumeau, Orsay, Palaiseau, Saclay, Saint-Aubin, Saint-Rémy-les-Chevreuse, Vauhallan, Villebon-sur-Yvette, Villejust, Villiers-le-Bâcle.
Des livraisons sur le site du siom pourront également être effectuées.
Le délai de réception des offres était de 2011-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France › Ile-de-France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-06 | Avis de marché |
| 2011-07-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs d'emballage
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs d'emballage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: chemin départemental 118
Code postal: 91978
Commune postale: Courtabœuf Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.siom.fr/ 🌏
Courrier électronique: sandra.gibson-thery@siom.fr 📧
Téléphone: +33 164533000 📞
Fax: +33 164533009 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-06 📅
Date limite de soumission: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 90-146863
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11.014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du SIOM, 91978 Courtaboeuf Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (50)
3. Mesures environnementales (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SIOM de la Vallée de Chevreuse
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président du SIOM
Adresse du profil d'acheteur: http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏
Nom: SIOM de la Vallée de Chevreuse
Adresse postale: CD 118
Commune postale: Courtaboeuf Cedex
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: marchespublics@siom.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11.014
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2011/S 090-146863 (2011-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs d'emballage
Quantité ou étendue:
Le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il est conclu pour un an, reconductible 3 fois 1 an.Ses minimum et maximum sont exprimés en quantité de sacs à commander, comme suit:— quantité minimale annuelle de sacs: 1 700 000,— quantité maximale annuelle de sacs: 2 300 000.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs d'emballage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: chemin départemental 118
Code postal: 91978
Commune postale: Courtabœuf Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.siom.fr/ 🌏
Courrier électronique: sandra.gibson-thery@siom.fr 📧
Téléphone: +33 164533000 📞
Fax: +33 164533009 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-06 📅
Date limite de soumission: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 90-146863
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com.
Le dossier par voie électronique est également accessible sur http://www.e-marchespublics.com (ou http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de la consultation, sachant que le pouvoir adjudicateur préfère un mode de transmission des candidatures et offres sous format papier. Néanmoins, les candidats ont la possibilité de remettre leur offre par voie électronique, exclusivement par le biais du profil d'acheteur du siom (http://www.e-marchespublics.com (ou http://siom-vallee-chevreuse.emarchespublics.com).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les livraisons ont lieu dans les centres techniques municipaux des 17 villes du SIOM, dont 15 du département de l'essonne et 2 du département des Yvelines, à savoir: Bures-sur-Yvette, Champlan, Chevreuse, Gif-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel, Igny, Les Ulis, Longjumeau, Orsay, Palaiseau, Saclay, Saint-Aubin, Saint-Rémy-les-Chevreuse, Vauhallan, Villebon-sur-Yvette, Villejust, Villiers-le-Bâcle.
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Des livraisons sur le site du siom pourront également être effectuées.
Le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il est conclu pour un an, reconductible 3 fois 1 an.
Ses minimum et maximum sont exprimés en quantité de sacs à commander, comme suit:
— quantité minimale annuelle de sacs: 1 700 000,
— quantité maximale annuelle de sacs: 2 300 000.
Le marché est conclu pour un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle, ce qui porte sa durée totale maximum à 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11.014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du SIOM, 91978 Courtaboeuf Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— renseigner le formulaire DC1 (lettre de candidature) ou équivalent,
— fournir tout document (extrait k-bis ou autre) permettant de s'assurer que le signataire des pièces du marché est habilité à engager sa société, ou tout document attestant qu'il a reçu, à cet effet, délégation par une personne ayant pouvoir d'engager juridiquement la société candidate,
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— fournir une (ou les) attestation(s) d'assurance relative(s) aux activités exercées, en cours de validité pour l'année 2011.
Renseigner le formulaire DC2 (déclarations du candidat) ou fournir tous les documents et attestations équivalents.
Capacité technique et professionnelle:
Renseigner le formulaire DC2 (déclarations du candidat) ou fournir tous les documents et attestations équivalents.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres du SIOM.
Paiement par mandat administratif (virement) dans un délai de 30 jours maximum à compter de la réception de la demande de paiement. Eventuels cessions, nantissements, avances dans les conditions prévues au code des marchés publics (décret n° 2006-975 du 1.8.2006 modifié).
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (50)
3. Mesures environnementales (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SIOM de la Vallée de Chevreuse
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président du SIOM
Adresse du profil d'acheteur: http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏
Nom: SIOM de la Vallée de Chevreuse
Adresse postale: CD 118
Commune postale: Courtaboeuf Cedex
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: marchespublics@siom.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11.014
Informations complémentaires
L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com.
Le dossier par voie électronique est également accessible sur http://www.e-marchespublics.com (ou http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de la consultation, sachant que le pouvoir adjudicateur préfère un mode de transmission des candidatures et offres sous format papier. Néanmoins, les candidats ont la possibilité de remettre leur offre par voie électronique, exclusivement par le biais du profil d'acheteur du siom (http://www.e-marchespublics.com (ou http://siom-vallee-chevreuse.emarchespublics.com).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2011/S 090-146863 (2011-05-06)
Avis d'attribution de marché (2011-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 750 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-25 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-238309
Se réfère à l'avis: 2011/S 90-146863
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du SIOM de la vallée de Chevreuse.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-22 📅
Adresse postale: BP 104, ZI du Pavillon
Commune postale: Saint-Junien Cedex
Code postal: 87203
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.tapiero.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 144-238309 (2011-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 750 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-25 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-238309
Se réfère à l'avis: 2011/S 90-146863
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Le prix unitaire du sac s'élève à 0,25 EUR HT, soit 0,299 EUR TTC. Le montant minimum du marché s'élève donc à 425 000 EUR HT, pour une durée d'un an et une commande de 1 700 000 sacs, et son montant maximum s'élève à 2 300 000 EUR HT, pour une durée de 4 ans et des commandes annuelles de 2 300 000 sacs.
Annonce n° 287, BOAMP 92 B du 11.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du SIOM de la vallée de Chevreuse.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-22 📅
Adresse postale: BP 104, ZI du Pavillon
Commune postale: Saint-Junien Cedex
Code postal: 87203
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.tapiero.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 144-238309 (2011-07-25)
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