L'impression de documents et prestations connexes pour l'ANSES et ses entités
L'impression de documents et prestations connexes pour l'ANSES et ses entités.
Le marché à passer est un accord-cadre (contrat cadre individuel) qui s'exécute sous la forme d'un marché fractionné à bons de commande suivant les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est conclu à la date de sa notification pour une durée initiale de 12 mois. A l'issue de cette première période, ce dernier est reconductible expressément 2 fois pour des périodes successives de 12 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2011-10-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2011-10-06
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Avis de marché
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2012-02-23
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Avis d'attribution de marché
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