Impression et édition de supports de communication (hors magazine mensuel asnières infos)

Ville d'Asnières-sur-Seine

La présente consultation concerne l'impression et l'édition de supports de communication édités par la ville hors impression du magazine municipal Asnières Infos et des supports édités en interne par son service imprimerie.
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le présent CCP, dans l'annexe 1 au présent document et dans le bordereau de prix annexé.
Le montant total des prestations, au titre du présent marché, est évalué pour un montant minimum annuel de 45 000 EUR HT et sans montant maximum annuel.
A titre informatif, il est précisé que le montant estimatif annuel des commandes est de 100 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-07 Avis de marché
2012-02-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:
La présente consultation concerne l'impression et l'édition de supports de communication édités par la Ville hors impression du magazine municipal Asnières Infos et des supports édités en interne par son service imprimerie.La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le présent CCP, dans l'annexe 1 au présent document et dans le bordereau de prix annexé.Le montant total des prestations, au titre du présent marché, est évalué pour un montant minimum annuel de 45 000 EUR HT et sans montant maximum annuel.A titre informatif, il est précisé que le montant estimatif annuel des commandes est de 100 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.asnieres-sur-seine.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: +33 141111401 📞
Fax: +33 141111238 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-07 📅
Date limite de soumission: 2011-02-28 📅
Date de publication: 2011-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 6-008638
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres: les pièces seront présentées sous enveloppe cachetée: l'enveloppe devra contenir la candidature et l'offre, l'ensemble sera transmis à la mairie d'asnières sur seine au service de la commande publique par la poste sous pli recommandé avec avis de réception postal ou bien remis contre récépissé de dépôt. Les offres. Peuvent aussi être transmises sous forme électronique sur le site de la ville: www.asnieres-sur-seine.fr, espace "marchés publics". Si le candidat ne peut se déplacer pour retirer le dossier de consultation, celui-ci doit en faire la demande par fax ou par courrier. Si le candidat vient retirer le dossier au service de la commande publique, celui-ci doit venir avec une feuille à en-tête. Le service de la commande publique est ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00. Les dossiers peuvent également être téléchargés sur la plateforme dématérialisée de la ville: www.asnieres-sur-seine.fr, rubrique "marchés publics". Le présent marché est passé pour un an. Il est reconductible trois fois pour la même durée, par reconduction expresse. Il prendra effet à compter de la date de notification du marché. Date prévisionnelle de notification du marché: semaine 15/2011. Les délais de réalisation des prestations seront mentionnés sur les bons de commande. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de la période de validité du marché. Le montant total des prestations, au titre du présent marché, est évalué pour un montant minimum annuel de 45 000 EUR HT et sans montant maximum annuel. A titre informatif, il est précisé que le montant estimatif annuel des commandes est de 100 000 EUR HT. Conformément au code des marchés publics le délai de réception des offres a été réduit de 7 jours car l'avis d'appel public à la concurrence a été envoyé par voie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Le montant total des prestations, au titre du présent marché, est évalué pour un montant minimum annuel de 45 000 EUR HT et sans montant maximum annuel.
A titre informatif, il est précisé que le montant estimatif annuel des commandes est de 100 000 EUR HT.
Brève description:
La présente consultation concerne l'impression et l'édition de supports de communication édités par la ville hors impression du magazine municipal Asnières Infos et des supports édités en interne par son service imprimerie.
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le présent CCP, dans l'annexe 1 au présent document et dans le bordereau de prix annexé.
Le montant total des prestations, au titre du présent marché, est évalué pour un montant minimum annuel de 45 000 EUR HT et sans montant maximum annuel.
A titre informatif, il est précisé que le montant estimatif annuel des commandes est de 100 000 EUR HT.
Quantité ou étendue:
La présente consultation concerne l'impression et l'édition de supports de communication édités par la Ville hors impression du magazine municipal Asnières Infos et des supports édités en interne par son service imprimerie.
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le présent CCP, dans l'annexe 1 au présent document et dans le bordereau de prix annexé.
Le montant total des prestations, au titre du présent marché, est évalué pour un montant minimum annuel de 45 000 EUR HT et sans montant maximum annuel.
A titre informatif, il est précisé que le montant estimatif annuel des commandes est de 100 000 EUR HT.
Description des options:
Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Le présent marché est passé pour un an. Il est reconductible 3 fois pour la même durée, par reconduction expresse.
Numéro de référence: AO11 édition
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine, 92600 Asnières-sur-Seine, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sous peine d'exclusion de la consultation, le candidat devra fournir les pièces suivantes à l'appui de sa candidature:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 version du 15.9.2010 ou ultérieure) ou document équivalent, complété, daté et signé,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 version du 15.9.2010 ou ultérieure), présentant les chiffres d'affaires des 3 derniers exercices, les références et les moyens de la société, ou document équivalent, complété, daté et signé,
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— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat y compris en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
Situation économique et financière:
— Déclaration reprenant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Description détaillée des moyens humains (noms et qualifications professionnelles) et matériel affecté à la prestation demandée,
— Présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire est dispensé de cautionnement. Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
La facturation à la Ville se fera sur présentation de factures. Le délai de paiement par virement administratif est fixé à 30 jours à compter de la réception des factures par le service des Finances. Le financement s'effectue à partir de ressources propres.
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En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché à un groupement d'entreprises, la forme juridique choisie pourra être le groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. Le groupement pourra être conjoint si les membres du groupement s'engagent à exécuter des prestations détaillées et précisées dans l'acte d'engagement, à condition que le mandataire du groupement soit solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique.
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Conformément à l'article 51-VI du code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Chaque membre du groupement devra impérativement fournir un dossier de candidature.
L'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que les membres du groupement s'engagent solidairement à réaliser.
Un mandataire ne peut pas représenter plus d'un groupement d'entreprises.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Le présent marché est passé pour un an. Il est reconductible trois fois pour la même durée, par reconduction expresse. Il prendra effet à compter de la date de notification du marché. Date prévisionnelle de notification du marché: semaine 15/2011. Les délais de réalisation des prestations seront mentionnés sur les bons de commande. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de la période de validité du marché.
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Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (moyens mis en oeuvre pour réaliser la prestation, nombre de personnes affectées à la mission, assistance technique, qualité des échantillons ...) (30)
3. Délai de livraison ou d'exécution (20)
4. Performance en matière environnementale (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: mairie d'Asnières-sur-Seine

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Asnières-sur-Seine
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie d'Asnières-sur-Seine
Point de contact: Mme Mohr Ouachani Jennifer
Nom: Mairie d'Asnières-sur-seine
Adresse postale: 1, place de l'Hôtel de Ville
Nom: Asnières sur Seine
URL pour la participation: http://www.asnieres-sur-seine.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO11 édition
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres: les pièces seront présentées sous enveloppe cachetée: l'enveloppe devra contenir la candidature et l'offre, l'ensemble sera transmis à la mairie d'asnières sur seine au service de la commande publique par la poste sous pli recommandé avec avis de réception postal ou bien remis contre récépissé de dépôt. Les offres.
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Peuvent aussi être transmises sous forme électronique sur le site de la ville: www.asnieres-sur-seine.fr, espace "marchés publics". Si le candidat ne peut se déplacer pour retirer le dossier de consultation, celui-ci doit en faire la demande par fax ou par courrier. Si le candidat vient retirer le dossier au service de la commande publique, celui-ci doit venir avec une feuille à en-tête. Le service de la commande publique est ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00. Les dossiers peuvent également être téléchargés sur la plateforme dématérialisée de la ville: www.asnieres-sur-seine.fr, rubrique "marchés publics". Le présent marché est passé pour un an. Il est reconductible trois fois pour la même durée, par reconduction expresse. Il prendra effet à compter de la date de notification du marché.
Afficher plus
Date prévisionnelle de notification du marché: semaine 15/2011.
Les délais de réalisation des prestations seront mentionnés sur les bons de commande. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de la période de validité du marché.
Le montant total des prestations, au titre du présent marché, est évalué pour un montant minimum annuel de 45 000 EUR HT et sans montant maximum annuel. A titre informatif, il est précisé que le montant estimatif annuel des commandes est de 100 000 EUR HT.
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Conformément au code des marchés publics le délai de réception des offres a été réduit de 7 jours car l'avis d'appel public à la concurrence a été envoyé par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours pour excès de pouvoir et/ou un recours indemnitaire peuvent être formés à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou de leur notification (recours pour excès de pouvoir) ou dans les 2 mois de la date de la réponse apportée par le pouvoir adjudicateur à la demande préalable d'indemnisation (recours indemnitaire).
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A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions définies à l'article L.521-1 du code de justice administrative.
En cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, cette consultation peut également faire l'objet:
— 1) d'un référé précontractuel, avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies par les articles L.551-1 et suivants, R.551-1 et suivants du code de justice administrative,
— 2) d'un référé contractuel, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat, dans les conditions définies par les articles L.551-13 et suivants, R.551-7 et suivants du code de justice administrative.
En application de la décision "Société Tropic Travaux Signalisation" de la Haute Assemblée du 16.7.2007, tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires.
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Source: OJS 2011/S 006-008638 (2011-01-07)
Avis d'attribution de marché (2012-02-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-06 📅
Date de publication: 2012-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 26-041701
Se réfère à l'avis: 2011/S 6-008638
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Annonce no 316, BOAMP 8 B du 12.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.2.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (moyens mis en oeuvre pour réaliser la prestation, nombre de personnes affectées à la mission, assistance technique, qualité des échantillons...) (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-09 📅
Nom: Société d'Impression du Boulonnais
Adresse postale: ZI de la Liane - 62320 Saint-Léonard, BP 343
Commune postale: Boulogne-sur-Mer Cedex
Code postal: 62205
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30332
Commune postale: Cergy-Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours pour excès de pouvoir et/ou un recours indemnitaire peuvent être formés à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification (recours pour excès de pouvoir) ou dans.
Les 2 mois de la date de la réponse apportée par le pouvoir adjudicateur à la demande préalable d'indemnisation (recours indemnitaire).
Source: OJS 2012/S 026-041701 (2012-02-06)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Produits/services:
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