Impression du magazine mensuel d'information de la Ville de Suresnes et fourniture de papier d'impression répondant aux normes environnementales

Ville de Suresnes

Publication de 11 numéros par an du "Suresnes Magazine". 40,44,48,52,56 ou 60 pages dont un cahier central détachable éventuel de 8 à 12 pages.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Imprimerie Leonce Deprez

Qui ?

• Ville de Suresnes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'impression et services connexes › Services d'impression

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-11-25	Avis de marché
2012-04-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:

En application de l'article 77-1 du code des marchés publics, le présent marché est un marché unique à bons de commande sans minimun ni maximum de commandes.Les prix sont unitaires et révisables.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Suresnes
Adresse postale: 2 rue Carnot, BP 24
Code postal: 92151
Commune postale: Suresnes
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Courrier électronique: marchepub@ville-suresnes.fr 📧
Téléphone: +33 141181920 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-25 📅
Date limite de soumission: 2012-01-09 📅
Date de publication: 2011-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 229-371808
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr. Délai d'exécution: le début des prestations est fixé de manière prévisionnelle au mois de mars 2012. Durée du marché: 3 ans fermes à compter de sa date de notification. Renseignements administratifs: Mairie de Suresnes, service commande publique, 2 rue Carnot. 92151 Suresnes Tél: +33 141181735 fax: +33 141181708. Mel: marchepub@ville-suresnes.fr. Unité monétaire utilisée, l'euro.la remise des offres peut également se faire par coursier contre reçu à la Mairie de Suresnes service commande publique au 7 rue du Mont Valérien - de 9:00 à 12:00 puis de 14:00 à 17:00, du lundi au vendredi. Accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Si les conditions de l'article 35 du code des marchés publics sont réunies, un marché complémentaire pourra être passé.des échantillons sont prévus dans le règlement de consultation. La date de remise des échantillons est la même que celle des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Publication de 11 numéros par an du "Suresnes Magazine". 40,44,48,52,56 ou 60 pages dont un cahier central détachable éventuel de 8 à 12 pages.

Quantité ou étendue:

En application de l'article 77-1 du code des marchés publics, le présent marché est un marché unique à bons de commande sans minimun ni maximum de commandes.

Les prix sont unitaires et révisables.

Numéro de référence: 11fs-1-0247-Q

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

— lettre de candidature DC1 (anciennement DC4) et déclaration du candidat DC2 (anciennement DC5) disponible à l'adresse suivante.

www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics

— les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43, 44 du code des marchés publics français, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45, sous réserve des dispositions de l'article 52-I al 1 du code des marchés publics, ou qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes au regard des prestations demandées ne sont pas admises.

En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.

— Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché,

— Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,

— Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Noti 2, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger,

— NOTI2 (ex DC7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (État annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché sera financé par le budget de la ville voire le cas échéant par le recours à l'emprunt ou par des subventions.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises avec mandataire désigné.

Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Par ailleurs, en application de l'article 51.vi du code des marchés publics, la ville interdit aux candidats de présenter pour le présent marché ou un de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats.

Individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée au regard des réponses apportées au mémoire technique % (40)
2. Prix des prestations jugé sur le devis qunatitatif estimatif % (40)
3. Evaluation de la qualité des épreuves de contrôle jugé sur les échantillons % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Nom: Mairie de Suresnes: service commande publique
Adresse postale: 2 rue Carnot

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11fs-1-0247-Q
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr.

Délai d'exécution: le début des prestations est fixé de manière prévisionnelle au mois de mars 2012.

Durée du marché: 3 ans fermes à compter de sa date de notification.

Renseignements administratifs:

Mairie de Suresnes, service commande publique, 2 rue Carnot.

92151 Suresnes

Tél: +33 141181735 fax: +33 141181708.

Mel: marchepub@ville-suresnes.fr.

Unité monétaire utilisée, l'euro.la remise des offres peut également se faire par coursier contre reçu à la Mairie de Suresnes service commande publique au 7 rue du Mont Valérien - de 9:00 à 12:00 puis de 14:00 à 17:00, du lundi au vendredi.

Accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Si les conditions de l'article 35 du code des marchés publics sont réunies, un marché complémentaire pourra être passé.des échantillons sont prévus dans le règlement de consultation. La date de remise des échantillons est la même que celle des offres.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du marché public, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables et/ou un recours en référé sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. La conclusion du contrat aura lieu après l'expiration d'un délai d'au moins seize jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet. Ces recours peuvent être introduits dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché public sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.

Après la signature du marché public, et dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois en l'absence de publication d'avis d'attribution.

Source: OJS 2011/S 229-371808 (2011-11-25)

Avis d'attribution de marché (2012-04-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Carnot BP 24

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-23 📅
Date de publication: 2012-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 81-132327
Se réfère à l'avis: 2011/S 229-371808
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-suresnes.fr. La présente décision peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322- 95027 Cergy-Pontoise - Cedex, FRANCE. Tél.: +33 130173400 - fax: +33 130173459 (greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr). Dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis. Les pièces du marché peuvent être consultées sous réserve du principe de libre concurrence et du respect du secret industriel en prenant rendez-vous par téléphone au +33 141181788. Annonce no 307, BOAMP 230 B du 29.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-18 📅
Nom: Imprimerie Léonce Deprez
Adresse postale: zone indusrtrielle de Ruitz
Commune postale: Ruitz
Code postal: 62620
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2012/S 081-132327 (2012-04-23)

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