Impression du journal et autres imprimés pour la mairie de Juvisy-sur-Orge

CC les Portes de l'Essonne

Le présent marché se compose de 2 lots: Lot 1 Impression du journal municipal et des ses guides, lot 2 Impression des autres imprimés (affiches, tracts, dépliants, papier en-tête, les enveloppes à en-tête, les liasses formulaires, les chemises "Décisions").

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-27 Avis de marché
2013-03-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:
Il est prévu 2 options au sens du droit interne mais uniquement pour le lot 1. Par l'autorisation des options, la collectivité souhaite permettre au candidat de proposer 3 qualités différentes de papier. Ainsi, l'offre de base correspondra à du papier de 1re catégorie, l'option 1 à du papier de 2e catégorie et l'option 2 à du papier de 3e catégorie. En cas de sélection, l'option se substitue à la solution de base.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC les Portes de l'Essonne
Adresse postale: 3 rue Lefèvre Utile BP 300
Code postal: 91205
Commune postale: Athis-Mons
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: amsaidie@portesessonne.fr 📧
Téléphone: +33 169578010 📞
Fax: +33 169578001 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-27 📅
Date limite de soumission: 2012-02-10 📅
Date de publication: 2011-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 251-410167
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.marches-publics.info. Marché à bons de commande délai d'exécution: Lot 1, pour le journal uniquement: 3 jours ouvrés à réception des fichiers par le titulaire. Pour les autres postes, c'est au candidat de les indiquer. Critères d'attributions: Ces critères sont commun aux 2 lots. La valeur technique sera appréciée sur la base des échantillons (sur 30 points) et des délais (sur 20 points) la démarche environnementale sera évaluée au travers du mémoire "démarche environnementale" (pour 4 points), du niveau de réponses renseignées dans le questionnaire environnnemental joint et des preuves ou justificatifs fournis à l'appui des réponses (pour 6 points). Pour l'application du critère "Prix des prestations", il sera tenu compte du montant total résultant du détail quantitatif et estimatif. Durée du marché: 1 an unité monétaire utilisée, l'euro. La Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne (Calpe) et les villes de Juvisy-sur-Orge et de Paray-Vieille-Poste ont mutualisé leur service Marchés publics: celui-ci se trouve au siège de la Calpe. Par conséquent, toute la "procédure marchés publics" tant en phase passation qu'en phase exécution est gérée par la Calpe. Donc, tout courrier portant sur des questions administratives et/ou de procédure est à adresser au service Marchés publics à la Calpe. Par contre, chaque entité reste l'unique instance pour attribuer le marché qui la concerne. Conformément à l'article 56 du code, cette procédure est dématérialisée: elle permet au candidat de retirer le dossier de consultation (seul mode de retrait du dossier) et de déposer une offre électronique via le site https://www.marches-publics.info. L'ouverture des plis se fait en dehors de la commission d'appel d'offre: la séance d'ouverture des plis n'est pas publique. 1/renseignements administratifs, Christine Goncalves, Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne - service Marchés - 3 rue Lefèvre Utile, BP 300, 91205 Athis-Mons Cedex, FRANCE, tél. +33 169578016, Fax +33 169578001, courriel: marchespublics@portesesseonne.fr, en cas d'absence, veuillez contacter: - Marie Line Calais, assistante marchés publics, tél. +33 169578019 - Nathalie Château, assistante marchés publics, tél. +33 1695780102). Renseignements techniques Mlle Séverine Leygues - mairie de Juvisy-sur-Orge, service communication, 6 rue Piver, 91265 Juvisy-sur-Orge, FRANCE, Tél. +33 169125042, Fax +33 169125040, courriel: s.leygues@mairie-juvisy.fr, service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Service des marchés publics de la Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne, 3 rue Lefèvre Utile, BP 300 - 91205 Athis-Mons Cedex, FRANCE, tél. +33 169578016, Fax +33 169578001, courriel: marchespublics@portesesseonne.fr. Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011 Versailles Cedex, FRANCE, courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr. Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: -Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat; -Conformément aux dispositions des articles L551-13 et R.551-7 du code de justice administrative, après la conclusion du contrat; -Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet. -conformément à l'article R 421-1 du code de la justice administrative et à l'arrêt du conseil d'état du 16.7.2007, Société Tropic Travaux signalisation, tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative). Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché se compose de 2 lots: Lot 1 Impression du journal municipal et des ses guides, lot 2 Impression des autres imprimés (affiches, tracts, dépliants, papier en-tête, les enveloppes à en-tête, les liasses formulaires, les chemises "Décisions").
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Numéro du lot: 1
Brève description: Impression journal municipal et ses guides.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Impression des autres imprimés.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
20 000 💰
Quantité ou étendue:
Il est prévu 2 options au sens du droit interne mais uniquement pour le lot 1. Par l'autorisation des options, la collectivité souhaite permettre au candidat de proposer 3 qualités différentes de papier. Ainsi, l'offre de base correspondra à du papier de 1
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Description des options:
3 options (reconductions) au sens du droit communautaire. Le marché court à compter de la notification pour un an. Il est ensuite renouvable par 3 fois sur demande expresse de la collectivité sans pouvoir excéder 4 ans
Numéro de référence: 2011/23j

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration du candidat Dc2 - lettre de candidature Dc1 - copie de jugement en cas de redressement judiciaire.
Situation économique et financière: — Références réalisées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement sera effectué dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la quittance ou de la facture correspondante. Le marché sera financé sur le budget de la commune de Juvisy-sur-Orge (ressources publiques propres à la commune).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois: 1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; 2° En qualité de membres de plusieurs groupements en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (50)
2. Prix % (40)
3. Démarche environnementale % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Garcia François, président
Nom: Communauté d'agglomération les Portes de l'Essonne: Service marchés publics
Courrier électronique: marchespublics@portesessonne.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/23j
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.marches-publics.info. Marché à bons de commande délai d'exécution: Lot 1, pour le journal uniquement: 3 jours ouvrés à réception des fichiers par le titulaire. Pour les autres postes, c'est au candidat de les indiquer. Critères d'attributions: Ces critères sont commun aux 2 lots. La valeur technique sera appréciée sur la base des échantillons (sur 30 points) et des délais (sur 20 points) la démarche environnementale sera évaluée au travers du mémoire "démarche environnementale" (pour 4 points), du niveau de réponses renseignées dans le questionnaire environnnemental joint et des preuves ou justificatifs fournis à l'appui des réponses (pour 6 points). Pour l'application du critère "Prix des prestations", il sera tenu compte du montant total résultant du détail quantitatif et estimatif. Durée du marché: 1 an unité monétaire utilisée, l'euro. La Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne (Calpe) et les villes de Juvisy-sur-Orge et de Paray-Vieille-Poste ont mutualisé leur service Marchés publics: celui-ci se trouve au siège de la Calpe. Par conséquent, toute la "procédure marchés publics" tant en phase passation qu'en phase exécution est gérée par la Calpe. Donc, tout courrier portant sur des questions administratives et/ou de procédure est à adresser au service Marchés publics à la Calpe. Par contre, chaque entité reste l'unique instance pour attribuer le marché qui la concerne. Conformément à l'article 56 du code, cette procédure est dématérialisée: elle permet au candidat de retirer le dossier de consultation (seul mode de retrait du dossier) et de déposer une offre électronique via le site https://www.marches-publics.info. L'ouverture des plis se fait en dehors de la commission d'appel d'offre: la séance d'ouverture des plis n'est pas publique. 1/renseignements administratifs, Christine Goncalves, Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne - service Marchés - 3 rue Lefèvre Utile, BP 300, 91205 Athis-Mons Cedex, FRANCE, tél. +33 169578016, Fax +33 169578001, courriel: marchespublics@portesesseonne.fr, en cas d'absence, veuillez contacter: - Marie Line Calais, assistante marchés publics, tél. +33 169578019 - Nathalie Château, assistante marchés publics, tél. +33 1695780102). Renseignements techniques Mlle Séverine Leygues - mairie de Juvisy-sur-Orge, service communication, 6 rue Piver, 91265 Juvisy-sur-Orge, FRANCE, Tél. +33 169125042, Fax +33 169125040, courriel: s.leygues@mairie-juvisy.fr, service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Service des marchés publics de la Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne, 3 rue Lefèvre Utile, BP 300 - 91205 Athis-Mons Cedex, FRANCE, tél. +33 169578016, Fax +33 169578001, courriel: marchespublics@portesesseonne.fr. Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011 Versailles Cedex, FRANCE, courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr. Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: -Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat; -Conformément aux dispositions des articles L551-13 et R.551-7 du code de justice administrative, après la conclusion du contrat; -Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet. -conformément à l'article R 421-1 du code de la justice administrative et à l'arrêt du conseil d'état du 16.7.2007, Société Tropic Travaux signalisation, tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative). Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.12.2011.
Source: OJS 2011/S 251-410167 (2011-12-27)
Avis d'attribution de marché (2013-03-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Les Portes de l'Essonne
Adresse postale: 3 rue Lefèvre Utile, BP 300

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-06 📅
Date de publication: 2013-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 049-079092
Se réfère à l'avis: 2011/S 251-410167
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
- Lot 1 - Entreprise Georges Grenier Montant Ht de 25 000,00 EUR à 100 000,00 EUR, - Lot 2 - Entreprise Imprimerie Payard Montant Ht de 4 000,00 EUR à 20 000,00 EUR, Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.infoMarché à bon de commande renouvelable 3 fois par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse dépasser 4 ans. Annonce no221, BOAMP 253 B du 30 décembre 2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.3.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Prix (40)
3. Démarche environnementale (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-08 📅
Nom: Georges Grenier
Adresse postale: 115/117 avenue Raspail
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250

2️⃣
Nom: imprimerie Payard
Adresse postale: 39 -43 Rue Blazy
Commune postale: Juvisy sur Orge
Code postal: 91260
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
5
Source: OJS 2013/S 049-079092 (2013-03-06)