Impression de supports de communication pour la ville de Roubaix

Ville de Roubaix

Impressions de supports de communication pour les services de la ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Impression Directe
• L'Artesienne, Imprimerie Deschamps, Alliance Partenaires Graphiques, Deschamps Arts Grapghiques
• L'Artisienne
• Macap Pavoisement
• Publicart

Qui ?

• Ville de Roubaix

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-11-04	Avis de marché
2012-04-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:

Pour les lots 1 à 4, marchés à bons de commande au sens du CMP avec minimum et maximum par année:Lot no 1, mini: 30 000 EUR HT - maxi: 120 000 EUR (HT).Lot no 2, mini: 10 000 EUR HT - maxi: 40 000 EUR HT.Lot no 3, mini: 2 000 EUR HT - maxi: 10 000 EUR (HT).Lot no 4, mini: 7 000 EUR HT - maxi: 25 000 EUR (HT).Pour le lot no 5 (accord cadre au sens du CMP): maxi: 40 000 EUR HT par an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roubaix
Adresse postale: DGAJ marchés publics, 17 Grand Place, BP 737
Code postal: 59066
Commune postale: Roubaix Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-roubaix.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-roubaix.fr 📧
Téléphone: +33 20664835 📞
Fax: +33 20664751 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-04 📅
Date limite de soumission: 2011-12-15 📅
Date de publication: 2011-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 214-349594
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires

Les critères intervenant au stade de la candidature sont: Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Transmission des offres par tout moyen permettant de justifier de façon certaine la date et l'heure de leur réception, (par voie électronique, par lettre recommandée avec avis de réception, Chronopost ou autre moyen équivalent) ou déposées contre récépissé avec la mention "ne pas ouvrir par le service du courrier". La transmission électronique des offres est préconisée. (http://portail.ville-roubaix.fr/marchespublics). Niveau minimum de signature électronique: niveau II (équivalent classe 3) de la PRI (politique de référencement intersectorielle). Autres renseignements dans le règlement de la consultation. Article 57 II 4° et 5°, le délai de publicité a été diminué de: — 7 jours: envoi de l'avis par voie électronique, — 5 jours: car accès libre et complet depuis la publication au dossier de consultation par voie électronique. Les critères de jugement pour le lot no4 sont les suivants: 1. Prix des prestations: 60 % 2. Délai de livraison: 10 % 3. Performance en développement durable: 10 % 4. Moyens techniques et logistiques (parc machines et logistique associée notamment transports ...): 10 % 5. Qualités technique des matériaux utilisés pour une signalétique pérenne durant les expositions: 10 % pour le lot 5, les critères d'attribution des marchés subséquents sont pondérés de la manière suivante: 1. Prix des prestations 70 % 2. Délai d'exécution 30 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2011.

Informations complémentaires

Les critères intervenant au stade de la candidature sont:

Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.

Transmission des offres par tout moyen permettant de justifier de façon certaine la date et l'heure de leur réception, (par voie électronique, par lettre recommandée avec avis de réception, Chronopost ou autre moyen équivalent) ou déposées contre récépissé avec la mention "ne pas ouvrir par le service du courrier".

La transmission électronique des offres est préconisée. (http://portail.ville-roubaix.fr/marchespublics). Niveau minimum de signature électronique: niveau II (équivalent classe 3) de la PRI (politique de référencement intersectorielle). Autres renseignements dans le règlement de la consultation.

Article 57 II 4° et 5°, le délai de publicité a été diminué de:

— 7 jours: envoi de l'avis par voie électronique,

— 5 jours: car accès libre et complet depuis la publication au dossier de consultation par voie électronique.

Les critères de jugement pour le lot no4 sont les suivants:

1. Prix des prestations: 60 %

2. Délai de livraison: 10 %

3. Performance en développement durable: 10 %

4. Moyens techniques et logistiques (parc machines et logistique associée notamment transports ...): 10 %

5. Qualités technique des matériaux utilisés pour une signalétique pérenne durant les expositions: 10 % pour le lot 5, les critères d'attribution des marchés subséquents sont pondérés de la manière suivante:

1. Prix des prestations 70 %

2. Délai d'exécution 30 %.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

A la survenance des besoins.

Maxi: 40 000 EUR HT par an (lot no 5).

Brève description: Impressions de supports de communication pour les services de la ville.
Numéro du lot: 1
Brève description: Impression de supports de communication récurrents et/ou standards.
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande: Mini, 30 000 EUR HT - maxi: 120 000 EUR HT par an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Impression des programmes d'activités musée.
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande: mini, 10 000 EUR HT - maxi: 40 000 EUR HT par an.
Numéro du lot: 3
Brève description: Bâches et kakémonos.
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande: mini, 2 000 EUR HT - maxi: 10 000 EUR HT par an.
Numéro du lot: 4
Brève description: Signalétique intérieure.
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande: mini, 7 000 EUR HT - maxi: 25 000 EUR HT par an.
Numéro du lot: 5
Brève description: Impression de supports de communication spéciaux.
Informations complémentaires sur les lots: Accord cadre: maxi: 40 000 EUR HT par an.
Quantité ou étendue:

Pour les lots 1 à 4, marchés à bons de commande au sens du CMP avec minimum et maximum par année:

Lot no 1, mini: 30 000 EUR HT - maxi: 120 000 EUR (HT).

Lot no 2, mini: 10 000 EUR HT - maxi: 40 000 EUR HT.

Lot no 3, mini: 2 000 EUR HT - maxi: 10 000 EUR (HT).

Lot no 4, mini: 7 000 EUR HT - maxi: 25 000 EUR (HT).

Pour le lot no 5 (accord cadre au sens du CMP): maxi: 40 000 EUR HT par an.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11SER025 - 11SER026
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du terrictoire communal, 59100 Roubaix.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature ou formulaire DC1, dûment complété, daté et signé,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,

— le pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Caution pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées sur le budget de fonctionnement de la commune.

Ressources propres.

Délai global de paiement de 30 jours: article 98 du CMP Français modifié par le décret no 2008-1355.

Règlement des comptes: conditions du CCAG fournitures courantes et services et articles 86 à 111 du CMP Français.

Avance prévue au marché.

Pour les lots 1 à 4, les prix sont révisés annuellement.

Pour le lot 5, les prix sont fermes actualisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint sans mandataire solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-12-15 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Délai (20)
3. Performence en développement durable (10)
4. Moyens techniques et logistiques (parc machines et logistique associée notamment transports ...) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: hôtel de ville de Roubaix

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Van-Wingene
M. le maire de Roubaix
Adresse du profil d'acheteur: http://portail.ville-roubaix.fr/marchespublics 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11SER025 - 11SER026
Informations complémentaires

Les critères intervenant au stade de la candidature sont:

Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.

Transmission des offres par tout moyen permettant de justifier de façon certaine la date et l'heure de leur réception, (par voie électronique, par lettre recommandée avec avis de réception, Chronopost ou autre moyen équivalent) ou déposées contre récépissé avec la mention "ne pas ouvrir par le service du courrier".

La transmission électronique des offres est préconisée. (http://portail.ville-roubaix.fr/marchespublics). Niveau minimum de signature électronique: niveau II (équivalent classe 3) de la PRI (politique de référencement intersectorielle). Autres renseignements dans le règlement de la consultation.

Article 57 II 4° et 5°, le délai de publicité a été diminué de:

— 7 jours: envoi de l'avis par voie électronique,

— 5 jours: car accès libre et complet depuis la publication au dossier de consultation par voie électronique.

Les critères de jugement pour le lot no4 sont les suivants:

1. Prix des prestations: 60 %

2. Délai de livraison: 10 %

3. Performance en développement durable: 10 %

4. Moyens techniques et logistiques (parc machines et logistique associée notamment transports ...): 10 %

5. Qualités technique des matériaux utilisés pour une signalétique pérenne durant les expositions: 10 % pour le lot 5, les critères d'attribution des marchés subséquents sont pondérés de la manière suivante:

1. Prix des prestations 70 %

2. Délai d'exécution 30 %.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 20631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 20631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Marché renouvelable
Octobre 2015.
Source: OJS 2011/S 214-349594 (2011-11-04)

Avis d'attribution de marché (2012-04-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-06 📅
Date de publication: 2012-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 70-115638
Se réfère à l'avis: 2011/S 214-349594
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Les critères de jugement pour le lot n° 4 sont les suivants: 1 - Prix des prestations: 60 %; 2 - Délai de livraison: 10 %; 3 - Performance en développement durable: 10 %; 4 - Moyens techniques et logistiques (parc machines et logistique associée notamment transports ...): 10 %; 5 - Qualités technique des matériaux utilisés pour une signalétique pérenne durant les expositions: 10 %. Pour le lot 5, les critères d'attribution des marchés subséquents sont pondérés de la manière suivante: 1 - Prix des prestations 70 %; 2 - Délai d'exécution 30 %. Le lot 5 est un accord cadre avec 4 titulaires n° 12AC003. Lot 1: marché à bons de commande: mini, 30 000 EUR (HT) - maxi: 120 000 EUR (HT) par an; Lot 2: marché à bons de commande: mini, 10 000 EUR (HT) - maxi: 40 000 EUR (HT) par an; Lot 3: marché à bons de commande: mini, 2 000 EUR (HT) - maxi: 10 000 EUR (HT) par an; Lot 4: marché à bons de commande: mini, 7 000 EUR (HT) - maxi: 25 000 EUR (HT) par an; Lot 5: accord cadre: maxi: 40 000 EUR (HT) par an. Annonce n° 326, BOAMP 217 B du 9.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2012.

Informations complémentaires

Les critères de jugement pour le lot n° 4 sont les suivants:

1 - Prix des prestations: 60 %;

2 - Délai de livraison: 10 %;

3 - Performance en développement durable: 10 %;

4 - Moyens techniques et logistiques (parc machines et logistique associée notamment transports ...): 10 %;

5 - Qualités technique des matériaux utilisés pour une signalétique pérenne durant les expositions: 10 %.

Pour le lot 5, les critères d'attribution des marchés subséquents sont pondérés de la manière suivante:

1 - Prix des prestations 70 %;

2 - Délai d'exécution 30 %.

Le lot 5 est un accord cadre avec 4 titulaires n° 12AC003.

Lot 1: marché à bons de commande: mini, 30 000 EUR (HT) - maxi: 120 000 EUR (HT) par an;

Lot 2: marché à bons de commande: mini, 10 000 EUR (HT) - maxi: 40 000 EUR (HT) par an;

Lot 3: marché à bons de commande: mini, 2 000 EUR (HT) - maxi: 10 000 EUR (HT) par an;

Lot 4: marché à bons de commande: mini, 7 000 EUR (HT) - maxi: 25 000 EUR (HT) par an;

Lot 5: accord cadre: maxi: 40 000 EUR (HT) par an.

Annonce n° 326, BOAMP 217 B du 9.11.2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du terrictoire communal, 59100 Roubaix, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-24 📅
Nom: Impression Directe
Adresse postale: 15 rue du Maréchal Foch, BP 10362
Commune postale: Roubaix Cedex 1
Code postal: 59057
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: L'Artisienne
Adresse postale: ZI de l'Alouette, BP 99
Commune postale: Lievin Cedex
Code postal: 62802

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-31 📅
Nom: Macap Pavoisement
Adresse postale: ZI des Bousquets
Commune postale: Cuers
Code postal: 83390

4️⃣
Nom: Publicart
Adresse postale: 26 bis avenue d'Alsace, BP 70563
Code postal: 59060

5️⃣
Nom: L'Artesienne, Imprimerie Deschamps, Alliance Partenaires Graphiques, Deschamps Arts Grapghiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
8
2
Source: OJS 2012/S 070-115638 (2012-04-06)

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