Hydrobio 2011

DREAL Centre

Prélèvements et détermination d'échantillons de macro invertébrés, de diatomées benthiques et de macrophytes sur des stations des réseaux de contrôle DCE des cours d'eau de la région Centre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• DREAL Centre

Qu'est-ce que c'est ?

• Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution › Services liés à la pollution de l'eau

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-18	Avis de marché
2011-07-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés à la pollution de l'eau
Quantité ou étendue:

Le marché est un marché d'études (prestations intellectuelles) passé en application des articles 26-33-57 à 59 du CMP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés à la pollution de l'eau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 5 avenue Buffon, BP 6407
Code postal: 45064
Commune postale: Orléans Cedex 2
Contact
Téléphone: +33 236174141 📞
Fax: +33 236174101 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-18 📅
Date limite de soumission: 2011-05-02 📅
Date de publication: 2011-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 56-091370
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Les candidats peuvent obtenir le DCE auprès de la DREAL centre (adresse donnée dans l'annonce) ou de façon dématérialisée disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr sous la référence Dreal_Centre_Seb_Benthiques_2011. Les offres pourront être transmises par échange électronique sur la plateforme de dématérialisation http://www.marches-publics.gouv.fr. Lors de la première utilisation de la plate-forme de dématérialisation le candidat installera les pré-requis techniques et prendra connaissance du manuel d'utilisation. Le Pouvoir adjudicateur autorise la remise des offres sous format papier ou de façon dématérialisée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: macro-invertébrés (grands cours d'eau)
Brève description: Prélèvement et la détermination d'échantillons de macro-invertébrés.
Quantité ou étendue: 38 stations des réseaux de contrôle DCE des grands cours d'eau et cours d'eau profonds de la région Centre.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: macro-invertébrés
Quantité ou étendue: 85 stations des réseaux de contrôle DCE des cours d'eau de la région Centre.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: diatomées benthiques
Brève description: Prélèvement et la détermination d'échantillons de diatomées benthiques.
Quantité ou étendue: 55 stations des réseaux de contrôle DCE des cours d'eau de la région Centre.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: macrophytes
Brève description: Prélèvement et la détermination d'échantillons de macrophytes.
Quantité ou étendue: 46 stations des réseaux de contrôle DCE des cours d'eau de la région Centre.
Durée de l'accord: 15 mois
Numéro de référence: Dreal_Centre_SEB_Benthiques_2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cours d'eau de la région Centre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En conformité avec l'article 52 du code des marchés publics, le candidat qui n'a pas la qualité pour présenter une offre en application de l'article 43 du code des marchés publics, ou qui le cas échéant n'a pas complété son dossier de candidature dans le délai imparti sera éliminé. Seront également éliminés les candidats qui ne disposent pas des capacités pour exécuter le marché à l'attribution duquel ils se sont portés candidats.

Le dossier de candidature doit comprendre les éléments listés ci-après: pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ou le groupement. Une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner aux marchés publics) et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Cette attestation sera complétée datée et signée par chaque candidat ou membre du groupement soumissionnaire. Les certificats d'accréditation établis par la COFRAC ou tout autre organisme respectant les procédures éditées par la norme nf en iso/cei 17011 pour l'exécution de la phase 2 (prestations laboratoire) du lot 1 et pour l'exécution des phases 1 et 2 (prestations terrain et laboratoire) du lot 2. Pour le lot 3 (diatomées benthiques) et le lot 4 (macrophytes): la justification de l'agrément délivré par le ministère chargé de l'environnement (dispositions de l'arrêté ministériel du 29.11.2006, portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement); le formulaire DC1 "lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants " en cas de co-traitance. La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.le formulaire Dc2 "déclaration du candidat".

DC1 et DC2 téléchargeables sur le site:

http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations de la consultation réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

La présentation des titres d'études et professionnels des cadres du candidat ou du groupement soumissionnaire, et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celle du marché; déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat ou le groupement soumissionnaire dispose pour l'exécution des prestations de la présente consultation; une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, ces renseignements peuvent être fournis par le biais du formulaire DC2 "déclaration du candidat" (une par co-traitant en cas de groupement); certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat ou du groupement soumissionnaire, peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence du candidat dans le domaine de l'hydrobiologie, ou du groupement soumissionnaire à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Si le candidat ou le groupement soumissionnaire a demandé de prendre en compte les capacités professionnelles, techniques ou financières d'un ou de plusieurs sous-traitants, au niveau de la candidature, il devra fournir la ou les demandes d'acceptation de ce dernier et d'agrément de leur condition de paiement dans l'enveloppe relative à l'offre.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Imputation budgétaire: programme 113. Les prix sont révisables - le trésorier payeur est le TPG d'Indre-et-Loire. Une avance sera versée selon les termes de l'article 87 du code des marchés publics. Délai de paiement 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés solidaires ou conjoints. Dans le cas d'un groupement conjoint le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement.

L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

Pour les lots 3 et 4: arrêté du 29.11.2006 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de l'offre notée sur 10 moyens humains (6); méthodologie et organisation de mise en oeuvre des protocoles (4) (55)
2. Prix noté sur 10 (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: DREAL Centre
Contact
Point de contact: M. le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DREAL Centre
Point de contact: service eau et biodiversité
Chafika Degron
Téléphone: +33 236174338 📞
Courrier électronique: chafika.degron@developpement-durable.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Dreal_Centre_SEB_Benthiques_2011
Informations complémentaires

Les offres pourront être transmises par échange électronique sur la plateforme de dématérialisation http://www.marches-publics.gouv.fr.

Lors de la première utilisation de la plate-forme de dématérialisation le candidat installera les pré-requis techniques et prendra connaissance du manuel d'utilisation. Le Pouvoir adjudicateur autorise la remise des offres sous format papier ou de façon dématérialisée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 056-091370 (2011-03-18)

Avis d'attribution de marché (2011-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 65 870 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 avenue Buffon - BP 6407

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-26 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-238616
Se réfère à l'avis: 2011/S 56-091370
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Annonce n° 375, BOAMP 58 B du 23.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cours d'eau de la région Centre.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-22 📅
Adresse postale: 6, 8 espace Henry Vallée
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69366
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-27 📅
Adresse postale: 6 rue Carol Heitz
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000

3️⃣
Commune postale: Lyon cedex 07

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-24 📅
Adresse postale: 1 impasse du Prieur
Commune postale: Saint-Germain-du-Push
Code postal: 33750
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
04
03

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur Régional de l'environnement, de l'aménagement et du Logement Centre
Source: OJS 2011/S 144-238616 (2011-07-26)

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