Habillement et sacs de transport pour les personnels du service départemental d'incendie et de secours du Var

SDIS du Var

Le marché porte sur la fourniture d'habillement et de sacs de transport pour les personnels (sapeurs-pompiers et technique) du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-21 Avis de marché
2012-02-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles d'habillement
Quantité ou étendue:
Sans minimum et sans maximum.À titre indicatif, les quantités annuelles estimatives sont:— lot n° 1: 12 000 EUR (HT),— lot n° 2: 90 000 EUR (HT),— lot n° 3: 5 000 EUR (HT),— lot n° 4: 10 000 EUR (HT),— lot n° 5: 5 000 EUR (HT),— lot n° 6: 1 000 EUR (HT),— lot n° 7: 10 000 EUR (HT),— lot n° 8: 5 000 EUR (HT),— lot n° 9: 1 000 EUR (HT),— lot n° 10: 20 000 EUR (HT),— lot n° 11: 5 000 EUR (HT),— lot n° 12: 20 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles d'habillement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du Var
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 bd Colonel Michel Lafourcade
Code postal: 83300
Commune postale: Draguignan
Contact
Courrier électronique: marches@sdis83.fr 📧
Téléphone: +33 494603700 📞
Fax: +33 494603709 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-21 📅
Date limite de soumission: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 206-335825
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande. Critères d'attributions: Pour les lots 5 et 6: — valeur technique: 60 %, — prix: 40 %. Durée du marché: Le présent marché prend effet à compter de la date de réception de sa notification par le titulaire. Il est conclu pour une durée d'un an. Unité monétaire utilisée, l'euro. Accord cadre avec un seul opérateur par lot. Des avenants pourront être passés en cours de marché. Date prévisionnelle de notification du marché: decembre 2011. Modalités d'ouverture des plis: Date prévue decembre 2011 - l'ouverture n'est pas publique - la sélection des candidatures et le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse seront faits par la commission d'appel d'offres. Modalités de retrait ou de dépôt des dossiers de consultation: — du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Nota: Outre les fêtes légales, les bureaux du SDIS du Var seront fermés le 31.10.2011. Les candidats devront tenir compte de ces jours de fermeture pour organiser leurs opérations de retrait et de dépôt de dossier. Les dossiers sont remis gratuitement. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture d'habillement et de sacs de transport pour les personnels (sapeurs-pompiers et technique) du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var.
Numéro du lot: 1
Brève description: Bonnets, shorts, tee-shirts et sweat-shirts.
Numéro du lot: 2
Brève description: Polos F2 Sp.
Numéro du lot: 3
Brève description: Chemises F2.
Numéro du lot: 4
Brève description: Tenues de sortie des personnels masculins et féminins sapeurs-pompiers.
Numéro du lot: 5
Brève description: Chaussures de sécurité pour personnels techniques.
Numéro du lot: 6
Brève description: Chaussures basses, de bottines et d'escarpins.
Numéro du lot: 7
Brève description: Vêtements personnels techniques.
Numéro du lot: 8
Brève description: Combinaisons pour équipes spécialisées et accessoires.
Numéro du lot: 9
Brève description: Combinaisons de protection contre les piqûres d'insectes.
Numéro du lot: 10
Brève description: Casquettes pour sapeurs-pompiers et personnels techniques.
Numéro du lot: 11
Brève description: Blasons, écussons, fanions et divers.
Numéro du lot: 12
Brève description: Sacs de transport pour effets d'habillement.
Quantité ou étendue:
Sans minimum et sans maximum.
À titre indicatif, les quantités annuelles estimatives sont:
— lot n° 1: 12 000 EUR (HT),
— lot n° 2: 90 000 EUR (HT),
— lot n° 3: 5 000 EUR (HT),
— lot n° 4: 10 000 EUR (HT),
— lot n° 5: 5 000 EUR (HT),
— lot n° 6: 1 000 EUR (HT),
— lot n° 7: 10 000 EUR (HT),
— lot n° 8: 5 000 EUR (HT),
— lot n° 9: 1 000 EUR (HT),
— lot n° 10: 20 000 EUR (HT),
— lot n° 11: 5 000 EUR (HT),
— lot n° 12: 20 000 EUR (HT).
Description des options: Le marché pourra être reconduit 3 fois.
Numéro de référence: 11ff-0195-V
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
SDIS du Var - groupement soutien logistique - bureau habillement - ZI des Incapis - 83300 Draguignan, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (Dc1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site internet du ministère des finances www.minefe.gouv.fr, ou forme libre),
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— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise,
— en cas de redressement judiciaire de l'entreprise, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations,
— liste des principaux clients honorés au cours des 3 dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Cautionnement.
Le marché ne fixe pas de cautionnement.
Garanties financières.
— avance:
En ce qui concerne le lot 2, une avance sera accordée dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics, sauf indication contraire à l'acte d'engagement.
Le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande d'un montant équivalent à la dite avance.
Le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant (TTC).
Le remboursement de l'avance se fera conformément à l'article 88 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est réglé sur les fonds propres du SDIS du Var, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire, dans un délai global de 30 jours maximum, suivant les dispositions du décret n° 2002-231 du 21.2.2002 modifié. Les prix du marché sont des prix unitaires révisables par ajustement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres pour l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots n° 1.2.3.4.7.8.9.10.11.12: Prix % (60)
2. Pour les lots n° 1.2.3.4.7.8.9.10.11.12: Valeur technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pouvoir adjudicateur: le SDIS du Var représenté par le président de son conseil d'administration
Nom: Service départemental d'incendie et de secours du Var: Service Marchés publics
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade
Fax: +33 494603204 📠
Téléphone: +33 494603770 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-0195-V
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: Pour les lots 5 et 6:
— valeur technique: 60 %,
— prix: 40 %.
Durée du marché: Le présent marché prend effet à compter de la date de réception de sa notification par le titulaire. Il est conclu pour une durée d'un an.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Accord cadre avec un seul opérateur par lot.
Des avenants pourront être passés en cours de marché.
Date prévisionnelle de notification du marché: decembre 2011.
Modalités d'ouverture des plis: Date prévue decembre 2011 - l'ouverture n'est pas publique - la sélection des candidatures et le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse seront faits par la commission d'appel d'offres.
Modalités de retrait ou de dépôt des dossiers de consultation:
— du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00.
Nota: Outre les fêtes légales, les bureaux du SDIS du Var seront fermés le 31.10.2011.
Les candidats devront tenir compte de ces jours de fermeture pour organiser leurs opérations de retrait et de dépôt de dossier.
Les dossiers sont remis gratuitement.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément à l'article R421-5 du code de justice administrative:
— soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat,
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 1 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution,
— soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché.
Source: OJS 2011/S 206-335825 (2011-10-21)
Avis d'attribution de marché (2012-02-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: centre Jacques Vion, 87 bld Colonel Michel Lafourcade

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-06 📅
Date de publication: 2012-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 26-041375
Se réfère à l'avis: 2011/S 206-335825
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Critères d'attribution lots 5 et 6: - valeur technique: 60 % - prix: 40 % montants des offres les moins élevés et les plus élevés pris en considération pour l'attribution: - lot 2: 106,23 EUR (TTC) - 134,67 EUR (TTC) - Lot 6: 117,69 EUR (TTC) - 123,46 EUR (TTC) - Lot 8: 1 100,78 EUR (TTC) - 1 178,73 EUR (TTC) - Lot 12: 36,24 EUR (TTC) - 83,12 EUR (TTC). Montant des offres retenues: - lot 2: total BPU, 134,67 EUR (TTC) - Lot 3: total BPU, 184,18 EUR (TTC) - Lot 4: Total BPU, 2 799,84 EUR (TTC) - Lot 5: prix unitaire (PU) chaussure "haute" de sécurité, 52,03 EUR (TTC) - PU chaussure "basse" de sécurité, 49,16 EUR (TTC) - taux de remise sur les tarifs publics des fournitures (achat ponctuel), 30 % - Lot 6: PU chaussures basses, 40,07 EUR (TTC) - Pu paire bottines, 42,94 EUR (TTC) - PU paire d'escarpins, 34.68 EUR (TTC) - taux de remise sur les tarifs publicsdes fournitures (achat ponctuel), 0 % - Lot 8: total du BPU, 1 100,78 EUR (TTC) - Lot 10: total BPU, 204,75 EUR (TTC) - Lot 11: total BPU, 2 012,77 EUR (TTC) - Lot 12: PU sac intervention, 37,65 EUR (TTC) - PU sac dotation, 14,95 EUR (TTC) Date de parution de l'avis initial: BOAMP et JOUE: le 26.10.2011. Procédures de recours conformément à l'article R421-5 du code de justice administrative, un recours peut être exercer auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement: Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, BP 40510, 83000 Toulon, FRANCE. Tél.: +33 494427930 - fax: +33 494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr - soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 1 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution. - Soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché. Annonce no 539, BOAMP 208 B du 26.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.2.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots no 1.2.3.4.7.8.9.10.11.12: prix (60)
2. Pour les lots no 1.2.3.4.7.8.9.10.11.12: valeur technique (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-08 📅
Nom: le lot 1: bonnets, shorts, tee-shirts et sweat-shirts a été déclaré infructueux

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-18 📅
Nom: Balsan SA
Adresse postale: ZI La Maltrie
Commune postale: Deols
Code postal: 36130
Pays: France 🇫🇷

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-20 📅

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-19 📅
Nom: Epi Sud
Adresse postale: 27 bd Charles Moretti
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014

6️⃣
Nom: ETS Cleon
Adresse postale: ZI de la Noue, BP 25
Commune postale: La Romagne
Code postal: 49740

7️⃣
Nom: le lot 7: vêtements personnels techniques a été déclaré Infructueux

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-19 📅
Nom: Jertex Industries
Adresse postale: Les Brosses
Commune postale: Chassenard
Code postal: 03510

9️⃣
Nom: le lot 9: combinaisons de protection contre les piqûres d'insectes a été déclaré infructueux

1️⃣0️⃣
Nom: Sud Promotion
Adresse postale: espace Vernedes 2 Sud - 333 route des Vernedes
Commune postale: Puget-sur-Argens
Code postal: 83840

1️⃣1️⃣
Nom: Broderie And Co
Adresse postale: Min St Augustin - Fleurs 11 - Box 99
Commune postale: Nice Cedex 3
Code postal: 06296

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-17 📅
Nom: Dimatex Securite
Adresse postale: ZA de Montepy
Commune postale: Fleurieux-sur-l'Arbresle
Code postal: 69210
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: pouvoir adjudicateur: le SDIS du Var représenté par le président de son conseil d'administration
Source: OJS 2012/S 026-041375 (2012-02-06)