Groupement de commandes des établissements publics d'hospitalisation du Haut-Rhin pour la fourniture de denrées alimentaires pour l'année 2012

Centre hospitalier de Rouffach

Groupement de commandes des établissements publics d'hospitalisation du Haut-Rhin pour la fourniture de denrées alimentaires pour l'année 2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Rouffach

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Où ?

• Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-24	Avis de marché
2011-12-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un marché à bons de commande avec minimum et maximum au sens de l'article 77 du CMP français et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive n° 2004-18 du 31.3.2004.Appel d'offres ouvert décomposé en 99 lots (lots 1 À 99).Marché à procédure adaptée décomposé en 44 lots (lots 200 à 243).Le détail des lots est consultable sur le site Internet www.ch-rouffach.fr (option: prévisions d'achat).Les précisions relatives aux échantillons sont indiquées dans le règlement de consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: groupement de commandes - 27 rue du 4ème RSM - BP 29
Code postal: 68250
Commune postale: Rouffach
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-rouffach.fr 🌏
Téléphone: +33 389787485 📞
Fax: +33 389787214 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-24 📅
Date limite de soumission: 2011-09-02 📅
Date de publication: 2011-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 122-202265
Se réfère à l'avis: 2011/S 35-057490
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Groupement de commandes des établissements publics d'hospitalisation du Haut-Rhin pour la fourniture de denrées alimentaires pour l'année 2012.

Numéro du lot: 001
Intitulé du lot: Produits laitiers
Brève description: Lots 1 à 12 et 200 à 201.
Numéro du lot: 002
Intitulé du lot: Viandes et charcuteries fraîches, produits traiteurs
Brève description: Lots 13 à 28 et 202 à 206.
Numéro du lot: 003
Intitulé du lot: Saurisserie, poissons élaborés, conserves appertisées
Brève description: Lots 29 à 41 et 207 à 208.
Numéro du lot: 004
Intitulé du lot: Petits fours, articles à garnir, huile
Brève description: Lots 42 à 45 et 209 à 212.
Numéro du lot: 005
Intitulé du lot: Produits diététiques
Brève description: Lots 46 à 48 et 213 à 220.
Numéro du lot: 006
Intitulé du lot: Petits-déjeuners, épicerie, farine et produits pour pâtisserie
Brève description: Lots 49 à 65 et 221 à 230.
Numéro du lot: 007
Intitulé du lot: Boissons
Brève description: Lots 66 à 71 et 231 à 233.
Numéro du lot: 008
Intitulé du lot: Produits surgelés et produits crus et cuits prêts à l'emploi
Brève description: Lots 72 à 81 et 234 à 235.
Numéro du lot: 009
Intitulé du lot: Produits élaborés surgelés et fruits surgelés
Brève description: Lots 82 à 84 et 236 à 237.
Numéro du lot: 010
Intitulé du lot: Poisson surgelé
Brève description: Lots 85 à 88.
Numéro du lot: 011
Intitulé du lot: Viande surgelée
Brève description: Lots 89 à 93.
Numéro du lot: 012
Intitulé du lot: Viennoiserie et desserts surgelés, glace
Brève description: Lots 94 à 99 et 2389 à 243.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Appel d'offres ouvert décomposé en 99 lots (lots 1 À 99).

Marché à procédure adaptée décomposé en 44 lots (lots 200 à 243).

Le détail des lots est consultable sur le site Internet www.ch-rouffach.fr (option: prévisions d'achat).

Les précisions relatives aux échantillons sont indiquées dans le règlement de consultation.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux et maisons de retraite du Haut-Rhin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dûment complété et signé, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles 43 et 45 du CMP:

—— déclaration sur l'honneur du candidat en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 modifiée,

—— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— formulaire DC2 dûment complété, accompagné, conformément à l'article 45 du CMP et l'arrêté du 28.8.2006, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières, les capacités techniques et les capacités professionnelles, conformément au règlement particulier de la consultation.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement: crédits d'exploitation dont disposent les différents établissements adhérents.

Modalités de paiement: une avance peut être versée selon les modalités des articles 87 à 90 du CMP.

Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, à compter de la date de réception des demandes de paiement conformes (date de compostage).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité des produits proposés (5)
2. le prix (3)
3. développement durable (1)
4. présentation du dossier (1)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rouffach
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. Michel Bentz, directeur de la logistique et coordonnateur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier
Adresse postale: direction de la logistique - groupement de commandes
Point de contact: Asiya Kalfa (renseignements administratifs) tél. +33 389787485, courriel: a.kalfa@ch-rouffach.fr ou Frédéric Bastianini (renseignements techniques), tél. +33 389787038, courriel: f.bastianini@ch-rouffach.fr
Nom: Par voie électronique: téléchargement du dossier via le site internet www.marches-securises.fr (dans le cadre du développement durable, nous vous invitons à télécharger les documents)
Adresse postale: ou sur demande écrite(voie postale ou télécopie) en précisant les lots à M. le coordonnateur du groupement de commandes - centre hospitalier - 27 rue du 4ème RSM - BP 29 ou télécopie au +33 389787214
Nom: Les offres seront transmises
Adresse postale: soit par voie électronique à l'adresse Internet www.marches-securises.fr soit par dépôt, par voie postale en pli recommandé avec demande d'avis de réception postale à M. le coordonnateur du groupement de commandes - centre hospitalier - cellule des marchés - bureau 112 - 27 rue du 4ème RSM - BP 29

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Date de publication: 2011-02-19 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 035-057490

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 122-202265 (2011-06-24)

Avis d'attribution de marché (2011-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 093 483,62 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-07 📅
Date de publication: 2011-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 239-386148
Se réfère à l'avis: 2011/S 122-202265
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Annonce n° 383, BOAMP 127 B du 1.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux et maisons de retraite du Haut Rhin.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-25 📅
Nom: Eurocash
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67012
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Transgourmet
Commune postale: Ribeauvillé
Code postal: 68153

3️⃣
Nom: Pomona Passion Froid
Commune postale: Champigneulles
Code postal: 54250

4️⃣
Nom: Sodifrais
Commune postale: Illkirch-Graffenstaden
Code postal: 67403

5️⃣
Nom: Abedis
Commune postale: Volgelsheim
Code postal: 68600

6️⃣
Nom: Belot
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000

7️⃣
Nom: Les Volailles Bruno Siebert
Commune postale: Ergersheim
Code postal: 67120

8️⃣
Nom: Produits de la Cigogne
Commune postale: Sainte-Marie-aux-Mines
Code postal: 68160

9️⃣
Nom: Pomona Episaveurs Est
Commune postale: Gondreville
Code postal: 54840

1️⃣0️⃣
Nom: Pomona Terre Azur
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68059

1️⃣1️⃣
Nom: Sapam
Code postal: 68068

1️⃣2️⃣
Nom: Bernard Jean Floch
Commune postale: Locmine Cedex
Code postal: 56501

1️⃣3️⃣
Nom: Davigel
Commune postale: Metz Cedex 2
Code postal: 57053

1️⃣4️⃣
Nom: Interface Tonus Line
Commune postale: Monceau-les-Mines
Code postal: 71300

1️⃣5️⃣
Nom: Fresenius Kabi France
Commune postale: Sevres Cedex
Code postal: 92316

1️⃣6️⃣
Nom: Sobovia
Commune postale: Obernai Cedex
Code postal: 67213

1️⃣7️⃣
Nom: Brake France Service
Commune postale: Kingersheim
Code postal: 68260

1️⃣8️⃣
Nom: Daniel Loiseau Gamme
Commune postale: Wissous Cedex
Code postal: 91325

1️⃣9️⃣
Nom: Lactalys Nutrition Santé
Commune postale: Torce
Code postal: 35370

2️⃣0️⃣
Nom: Ldc Bourgogne
Commune postale: Louhans
Code postal: 71501

2️⃣1️⃣
Nom: Mada
Commune postale: Cernay Cedex
Code postal: 68704

2️⃣2️⃣
Commune postale: Strasbourg Cedex

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣
Nom: Gross
Commune postale: Gueberschwihr
Code postal: 68420

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣
Nom: Meo Fichaux (Pictavia)
Commune postale: La Madeleine Cedex
Code postal: 59562

2️⃣7️⃣
Commune postale: Ribeauville

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣
Code postal: 92325

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣
Nom: Moulin Peterschmitt
Commune postale: Niederhergheim
Code postal: 68127

3️⃣3️⃣

3️⃣4️⃣

3️⃣5️⃣

3️⃣6️⃣

3️⃣7️⃣

3️⃣8️⃣
Nom: Cyranie Sadac
Commune postale: Maulevrier
Code postal: 49360

3️⃣9️⃣
Nom: Bledina
Commune postale: Villefrance-sur-Saône
Code postal: 69754

4️⃣0️⃣
Nom: Ede Ruy
Commune postale: Venisseux
Code postal: 69200

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 51038 - 67070 Strasbourg Cedex - tél.: +33 388212323 - fax: +33 388364466 - greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Source: OJS 2011/S 239-386148 (2011-12-07)

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