Groupement d'achat pour la fourniture de Pain aux établissements adhérents du Groupement 21 centre Pain

Collège Henry Dunant

Fourniture de pain aux établissements scolaires de Dijon et environs - année 2012- conformément aux règles d'hygiènes européennes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Maison Roger - SARL Cypres

Qui ?

• Collège Henry Dunant

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Pain

Où ?

• Bourgogne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-08	Avis de marché
2012-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Pain 400 gr: minimum: 42 200 unités et maximum de 51 020 unités.Pain 250 gr: minimum de 22 415 unités et maximum de 26 745 unités.Pain 40 gr: minimum de 1 000 675 unités et maximum de 1 057 100 unités.Pain 50 gr: minimum de 917 220 unités et maximum de 1 030 360 unités.Pain 60 gr: minimum de 437 600 unités et maximum de 475 600 unités.Pain Biologique: minimum de 20 079 EUR et maximum de 24 170 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 14 rue Charles Oursel
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: gest.0210025n@ac-dijon.fr 📧
Téléphone: +33 380525512 📞
Fax: +33 380529063 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-08 📅
Date limite de soumission: 2011-09-02 📅
Date de publication: 2011-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 132-219622
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Les dossiers sont téléchargeables à l'adresse et sous la référence suivantes: https://marches.e-bourgogne.fr référence Pain2012les modalités de remise des candidatures et des offres sur support papier sont précisées dans le règlement de consultation. Les réponses électroniques sont à remettre à l'adresse ci-dessus mentionnée, en rappelant la référence ci-dessus. Le groupement 21 Centre Epicerie comporte: 24 Collèges 17 Lycées. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Fournitures pour la confection de repas pour 20000 rationnaires répartis sur 41 établissements, livraison étalée sur 36 semaines scolaires.

Brève description:

Fourniture de pain aux établissements scolaires de Dijon et environs - année 2012- conformément aux règles d'hygiènes européennes.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 - zone geographique 1
Brève description:

Lycée Charles de gaulle - dijon; Lycée EIFFEL - dijon; Lycée MONTCHAPET - dijon; Lycée Jean Marc BOIVIN - chevigny saint Sauveur; LP Olivier de SERRES - quetigny; lycee agro-alimentaire Félix KIR - plombieres les Dijon; Collège Paul FORT - is sur tille; Collège Arthur RIMBAUD - mirebeau; Collège isle de saone - pontailler; Collège Jean ROSTAND - quetigny; Collège Boris VIAN - talant; Collège champollion - dijon; Collège clos de pouilly - dijon; Collège Gaston ROUPNEL - dijon; Collège André MALRAUX - dijon; CREPS - dijon.

Quantité ou étendue: Mini de 1086490 pains max 1171125 PAINS.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - zone geographique 2
Brève description:

Lycée Le Castel - Dijon; Lycée Carnot - Dijon; Lycée H. Fontaine - Dijon; Lycée Prieur de la Côte d'Or - Dijon; Lycée Simone Weil - Dijon; LP La Céramique Henry Moisand - Longchamp; Collège La Croix des Sarrasins - auxonne; Collège leS Hautes Pailles - Echenon; Collège Marcelle Parde - Dijon; Collège Albert Camus - Genlis; Collège GeorgeS Brassens -Brazey en Plaine.

Quantité ou étendue: Min de 849 870 pain maxi 953 590 Pain.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 - zone géographique 3
Brève description:

Lycée Jules Etienne Marey - beaune; Lycée Stephen Liegeard - brochon; Lycée les Marcs d Or - Dijon; LP Antoine Antoine -Chenove; Collège Le Chapitre - Chenove; Collège La Champagne - Gevrey-Chambertin; Collège Roland Dorgeles - Longvic; Collège Marcel Ayme - Marsannay La Cote; Collège Gaston Bachelard - Dijon; Collège Henry Dunant - Dijon; Collège les Lentilleres - Dijon; Collège du Parc - Dijon; Collège Jean Philippe Rameau -…

… Dijon.Collège Félix Tisserand - Nuits Saint Georges;

… Dijon.

Collège Félix Tisserand - Nuits Saint Georges;
Quantité ou étendue: Mini 483 770 pains maxi 516 110 pain.

Pain 400 gr: minimum: 42 200 unités et maximum de 51 020 unités.

Pain 250 gr: minimum de 22 415 unités et maximum de 26 745 unités.

Pain 40 gr: minimum de 1 000 675 unités et maximum de 1 057 100 unités.

Pain 50 gr: minimum de 917 220 unités et maximum de 1 030 360 unités.

Pain 60 gr: minimum de 437 600 unités et maximum de 475 600 unités.

Pain Biologique: minimum de 20 079 EUR et maximum de 24 170 EUR.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chaque établissement du groupement.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En application de l'article 44 du code des marchés publics, le candidat devra préciser s'il est en redressement judiciaire et dans cette hypothèse il devra produire une copie du jugement prononcé.

Il fournira également une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionné à l'article 43 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

Pas de chiffre d'affaire demandé pour apprécier la capacité économique des candidats.

Capacité technique et professionnelle:

Pour démontrer leur capacité technique, les candidats présenteront une liste des références de livraison de produits de même nature et de volumes comparables que ceux décrits dans la présente consultation et effectuées au cours des trois dernières années.

Si le candidat se présente en groupement, il sera fait application de l'article 45 III du Code des marchés publics pour l'appréciation des références.

Le coordonnateur du groupement de commandes pourra, s'il le juge nécessaire, demander aux candidats de compléter ou corriger leur dossier de candidature.

Il est précisé qu'il sera également tenu compte des prestations antérieures effectuées par le candidat au titre du groupement ou pour d'autres acheteurs de même niveau.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de caution exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget de fonctionnement de chaque adhérent suivant les règles de la comptabilité publique. Application des règles de financement et de paiement fixées par l'article 98 du code des marchés publics et par le décret 2002-32 du 21.2.2002 modifié par le décret 2008-407 du 28.4.2008.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 2011-08-31 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

En application de l'article 58 et suivants du code des marchés publics, la commission d'appel d'offre siège à huis clos.

Seules les personnes désignées pour leur compétences peuvent siéger.

Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique établie lors d'une dégustation des produits sélectionnés par le coordonnateur au cours de laquelle sont appréciés leur consistance, leur présentation, leur goût et leur tenue après mise en oeuvre, si nécessaire avec cuisson.pondération (55 %)
2. prix (30 %)
3. conditions de livraison appréciées au regard de la fréquence des livraisons, des plages horaires et des minima proposés (15 %)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Henry Dunant
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: collège Henry Dunant coordinateur du groupement
Mme la principale

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Informations complémentaires

Les réponses électroniques sont à remettre à l'adresse ci-dessus mentionnée, en rappelant la référence ci-dessus.

Le groupement 21 Centre Epicerie comporte:

24 Collèges

17 Lycées.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif regional de règlement amiable
Adresse Internet: http://ta-lyonjuradm.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Par fondement d'un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence applicables au présent contrat (ainsi que le représentant de l'État dans le département).

— d'une part jusqu'à la signature du contrat, saisir le président du Tribunal administratif de Dijon sur le fondement de l'article L551--1 du code de justice administrative,

— d'autre part, après signature du contrat, saisir le juge administratif d'un recours de plein contentieux et / ou d'une demande de suspension dans le cadre de l'article L521-1 du code de justice administrative, dans un délai de 2 mois après publication de l'avis d'attribution,

— possibilité de référé précontractuel, de référé contractuel.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Marché renouvelable
Juillet 2012.
Source: OJS 2011/S 132-219622 (2011-07-08)

Avis d'attribution de marché (2012-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 346 447 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-12 📅
Date de publication: 2012-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 10-014237
Se réfère à l'avis: 2011/S 132-219622
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Annonce no 149, BOAMP 136 B du 15.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chaque établissement du Groupement 21.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique établie lors d'une dégustation des produits sélectionnés par le coordonnateur au cours de laquelle sont appréciés leur consistance, leur présentation, leur goût et leur tenue après mise en oeuvre, si nécessaire avec cuisson.pondération 55 %
2. Prix. Pondération 30 %
3. Conditions de livraison appréciées au regard de la fréquence des livraisons, des plages horaires et des minima proposés. Pondération 15 %

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-15 📅
Nom: Maison Roger - SARL Cypres
Adresse postale: 12 rue du P. Neel
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: maisonrogermz@orange.fr 📧

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif régional de réglement amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Par fondement d'un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence applicables au présent contrat (ainsi que le représentant de l'état dans le département).

Source: OJS 2012/S 010-014237 (2012-01-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)