Ga frais et refrigeres 2012

Lycee Claude Monet

Fourniture de produits réfrigérés aux adhérents du groupement de commande des EPLE et rattachés de la Pointe de Caux du 1.1.2012 au 31.12.2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Lycee Claude Monet

Qu'est-ce que c'est ?

• Conserves et préparations à base de viande › Produits à base de volaille
• Fruits et légumes transformés › Légumes transformés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de l'élevage › Œufs

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-27	Avis de marché
2012-02-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Lot produits laitiers: + de 1 500 000 unités.Lot oeufs: + de 400 000 unités.Lot charcuterie: + de 40 000 kg.Lot volailles: + de 60 000 kg.Lot legumes refrigeres: + de 60 000 kg.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycee Claude Monet
Adresse postale: 267 rue Félix Faure
Code postal: 76620
Commune postale: Le Havre
Contact
Courrier électronique: int.0760174b@ac-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 235546181 📞
Fax: +33 235469004 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-27 📅
Date limite de soumission: 2011-11-08 📅
Date de publication: 2011-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 188-307113
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de produits réfrigérés aux adhérents du groupement de commande des EPLE et rattachés de la Pointe de Caux du 1.1.2012 au 31.12.2012.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1: produits laitiers
Brève description: Produits laitiers.
Quantité ou étendue: + de 1 500 000 unités.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2: oeufs
Brève description: Oeufs.
Quantité ou étendue: + 400 000 unités.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3: charcuterie
Brève description: Charcuterie.
Quantité ou étendue: + 40 000 kg.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4: volailles
Brève description: Volailles.
Quantité ou étendue: + 60 000 kg.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5: légumes réfrigérés
Brève description: Légumes réfrigérés.
Quantité ou étendue:

Lot produits laitiers: + de 1 500 000 unités.

Lot oeufs: + de 400 000 unités.

Lot charcuterie: + de 40 000 kg.

Lot volailles: + de 60 000 kg.

Lot legumes refrigeres: + de 60 000 kg.

Numéro de référence: GA FRAIS ET REFRIGERES 2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chez les adhérents du groupement.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (DC1), déclaration du candidat (DC2), acte d'engagement (DC3), état annuel des certificats reçus (NOTI2). Les formulaires DC1, DC2, DC3 et NOTI2 sont disponibles sur le site Internet: www.minefi.gouv.fr - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

— déclarations sur l'honneur datées et signées:

—— que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales,

—— que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8251-1, L8221-1, L8221-3, L8231-1 et L8241-1 du code du travail,

—— que le candidat a satisfait aux obligations…

… de l'article D8222-5 ou D8222-7 et D8222-8 du code du travail (travail dissimulé),

… des articles L5212-2 à L5212-5 du code du travail (travailleurs handicapés),

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaires HT des 3 dernières années ou des 3 derniers exercices clos ainsi que le pourcentage du chiffre d'affaires afférent aux prestations objet de la procédure.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

Qualification du candidat et les certifications obtenues.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par mandat administratif sous 30 jours. Budget de fonctionnement 2012 des EPLE.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Dondo Marie-Thérèse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GA FRAIS ET REFRIGERES 2012

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 188-307113 (2011-09-27)

Avis d'attribution de marché (2012-02-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Claude Monet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-24 📅
Date de publication: 2012-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 40-063948
Se réfère à l'avis: 2011/S 188-307113
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

Annonce n° 376, BOAMP 191 B du 1.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Pomona passion froid
Adresse postale: ZAC du Grand Launay, 6 avenue Paul Delorme
Commune postale: Le Grand-Quevilly
Code postal: 76120
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Brake France
Adresse postale: 1 bis rue du Canal, ZI La Marinière
Commune postale: Bondoufle
Code postal: 91070

3️⃣
Nom: Tlc
Adresse postale: 2 rue Condorcet
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen
Code postal: 76300

4️⃣
Nom: Ets Grosdoit
Adresse postale: MIN de Rouen, avenue du Commandant Bicheray
Commune postale: Rouen
Code postal: 76042

5️⃣
Nom: Pomona terre azur
Adresse postale: Cours Bourbon Martin Eglise
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76376
Source: OJS 2012/S 040-063948 (2012-02-24)

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