Fournitures scolaires, didactiques et de travaux manuels
CAMY
Le présent accord-cadre comprend deux lots qui seront attribués et traités en contrats séparés.
Lot 1 fournitures scolaires.
Lot 2 fournitures didactiques et travaux manuels.
Le délai de réception des offres était de 2011-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-29.
Qui ?- • CAMY
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service mutualisé commande publique - CAMY rue des Pierrettes
Code postal: 78200
Commune postale: Magnanville
Contact
Courrier électronique: commandepublique@mantesenyvelines.fr 📧
Téléphone: +33 130987800 📞
Fax: +33 130987801 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-29 📅
Date limite de soumission: 2011-10-10 📅
Date de publication: 2011-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 166-274446
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
480 000 💰
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
110 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 1 sera conclu avec 3 attributaires maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures didactiques et travaux manuels.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
90 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 2 sera conclu avec un (1) attributaire.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 9 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011-062 MLJ
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur le budget de fonctionnement de la commune. Paiement à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (30)
3. Délais de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Camy
Contact
Point de contact: Service mutualisé de la commande publique de la Communauté d'agglomération de Mantes-en-Yvelines pour le compte de la mairie de Mantes-la-Jolie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Mantes-en-Yvelines
Adresse postale: rue des Pierrettes
Commune postale: Mantes-en-Yvelines
Point de contact: Service mutualisé de la commande publique
Mme Ingrid Vega
Téléphone: +33 130981702 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_0RWvFKO0Wn&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-062 MLJ
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté d'agglomération de Mantes-en-Yvelines, affaires juridiques-service mutualisé de la commande publique
Adresse postale: rue des Pierrettes
Commune postale: Magnanville
Code postal: 78200
Courrier électronique: commandepublique@mantesenyvelines.fr 📧
Téléphone: +33 130987800 📞
Fax: +33 130987801 📠
Source: OJS 2011/S 166-274446 (2011-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service mutualisé commande publique - CAMY rue des Pierrettes
Code postal: 78200
Commune postale: Magnanville
Contact
Courrier électronique: commandepublique@mantesenyvelines.fr 📧
Téléphone: +33 130987800 📞
Fax: +33 130987801 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-29 📅
Date limite de soumission: 2011-10-10 📅
Date de publication: 2011-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 166-274446
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
480 000 💰
Brève description:
Le présent accord-cadre comprend deux lots qui seront attribués et traités en contrats séparés.
Lot 1 fournitures scolaires.
Lot 2 fournitures didactiques et travaux manuels.
Brève description: Fournitures scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
110 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 1 sera conclu avec 3 attributaires maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures didactiques et travaux manuels.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
90 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 2 sera conclu avec un (1) attributaire.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 9 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011-062 MLJ
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur le budget de fonctionnement de la commune. Paiement à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (30)
3. Délais de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Camy
Contact
Point de contact: Service mutualisé de la commande publique de la Communauté d'agglomération de Mantes-en-Yvelines pour le compte de la mairie de Mantes-la-Jolie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Mantes-en-Yvelines
Adresse postale: rue des Pierrettes
Commune postale: Mantes-en-Yvelines
Point de contact: Service mutualisé de la commande publique
Mme Ingrid Vega
Téléphone: +33 130981702 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_0RWvFKO0Wn&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-062 MLJ
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté d'agglomération de Mantes-en-Yvelines, affaires juridiques-service mutualisé de la commande publique
Adresse postale: rue des Pierrettes
Commune postale: Magnanville
Code postal: 78200
Courrier électronique: commandepublique@mantesenyvelines.fr 📧
Téléphone: +33 130987800 📞
Fax: +33 130987801 📠
Source: OJS 2011/S 166-274446 (2011-08-29)
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