Fournitures materiaux et materiels pour les services techniques

Ville de Miramont-de-Guyenne

Fournitures matériaux et matériels pour les services techniques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-05.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-05 Avis de marché
Avis de marché (2011-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en fonte
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.7.2011 jusqu'au 30.6.2012.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en fonte 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place de l'hĂ´tel de ville
Code postal: 47800
Commune postale: Miramont-de-Guyenne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-05 đź“…
Date limite de soumission: 2011-06-15 đź“…
Date de publication: 2011-05-11 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 90-146690
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 350 100,00 💰
421 500,00 đź’°
Brève description: Fournitures matériaux et matériels pour les services techniques.
Numéro du lot: 1
Brève description: Reseaux divers fonte de voirie.
Quantité ou étendue: Minimum 4 000,00 EUR maximum 5 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 4 000,00 / 5 000,00 2eme recond. 4 000,00 / 5 000,00.
Numéro du lot: 2
Brève description: Sables graviers calcaire et enrochement.
Quantité ou étendue: Minimum 11 000,00 EUR maximum 12 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 11 000,00 / 12 000,00 2eme recond. 11 000,00 / 12 000,00.
Numéro du lot: 3
Brève description: Materiaux.
Quantité ou étendue: Minimum 19 000,00 EUR maximum 21 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 19 000,00 / 21 000,00 2eme recond. 19 000,00 / 21 000,00.
Numéro du lot: 4
Brève description: Station D'Epuration: POLYMERE.
Quantité ou étendue: Minimum 3 000,00 EUR maximum 4 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 3 000,00 / 4 000,00 2eme recond. 3 000,00 / 4 000,00.
Numéro du lot: 5
Brève description: Station d'epuration: chlorure ferrique.
Numéro du lot: 6
Brève description: Peinture revetement de sol.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR maximum 12 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 10 000,00 / 12 000,00 2eme recond. 10 000,00 / 12 000,00.
Numéro du lot: 7
Brève description: Poncage abrasif.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000,00 EUR maximum 2 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 1 000,00 / 2 000,00 2eme recond. 1 000,00 / 2 000,00.
Numéro du lot: 8
Brève description: Materiel electrique.
Quantité ou étendue: Minimum 14 000,00 EUR maximum 16 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 14 000,00 / 16 000,00 2eme recond. 14 000,00 / 16 000,00.
Numéro du lot: 9
Brève description: Sanitaire chauffage.
Quantité ou étendue: Minimum 2 500,00 EUR maximum 3 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 2 500,00 / 3 000,00 2eme recond. 2 500,00 / 3 000,00.
Numéro du lot: 10
Brève description: Cloture accessoires ferronnerie.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000,00 EUR maximum 6 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 5 000,00 / 6 000,00 2eme recond. 5 000,00 / 6 000,00.
Numéro du lot: 11
Brève description: Accessoires maconnerie.
Quantité ou étendue: Minimum 700,00 EUR maximum 1 500,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 700,00 / 1 500,00 2eme recond. 700,00 / 1 500,00.
Numéro du lot: 12
Brève description: Mecanique: pièces de rechange.
Quantité ou étendue: Minimum 12 000,00 EUR maximum 14 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 12 000,00 / 14 000,00 2eme recond. 12 000,00 / 14 000,00.
Numéro du lot: 13
Brève description: Mecanique: consommable.
Quantité ou étendue: Minimum 2 500,00 EUR maximum 3 500,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 2 500,00 / 3 500,00 2eme recond. 2 500,00 / 3 500,00.
Numéro du lot: 14
Brève description: Produits beton et derives.
Quantité ou étendue: Minimum 3 000,00 EUR maximum 4 500,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 3 000,00 / 4 500,00 2eme recond. 3 000,00 / 4 500,00.
Numéro du lot: 15
Brève description: Quincaillerie accessoires.
Quantité ou étendue: Minimum 1 500,00 EUR maximum 3 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 1 500,00 / 3 000,00 2eme recond. 1 500,00 / 3 000,00.
Numéro du lot: 16
Brève description: Quincaillerie fixations.
Quantité ou étendue: Minimum 8 000,00 EUR maximum 9 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 8 000,00 / 9 000,00 2eme recond. 8 000,00 / 9 000,00.
Numéro du lot: 17
Brève description: Percage decoupe.
Quantité ou étendue: Minimum 1 500,00 EUR maximum 2 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 1 500,00 / 2 000,00 2eme recond. 1 500,00 / 2 000,00.
Numéro du lot: 18
Brève description: Espaces verts: engrais-désherbants-traitements.
Quantité ou étendue: Minimum 6 500,00 EUR maximum 7 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 6 500,00 / 7 000,00 2eme recond. 6 500,00 / 7 000,00.
Numéro du lot: 19
Brève description: Espaces verts: outillage.
Numéro du lot: 20
Brève description: Espaces verts: pins-fleurs.
Quantité ou étendue: Minimum 7 500,00 EUR maximum 9 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 7 500,00 / 9 000,00 2eme recond. 7 500,00 / 9 000,00.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an.
Numéro de référence: FO 11-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Miramont-de-Guyenne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; attestations des polices d'assurances responsabilité civile et décennale certificats de qualification ou références équivalentes précisant la nature des travaux, la date de réalisation, le montant et le nom du maître d'ouvrage.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget de fonctionnement.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (40)
2. Prix des prestations (40)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Miramont-de-Guyenne
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Miramont-de-Guyenne
Point de contact: Mme Rose-Carli
Téléphone: +33 553932052 📞
Fax: +33 553932364 đź“ 
URL des documents: http://achatpublic47.org 🌏
URL pour la participation: http://www.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FO 11-01
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 090-146690 (2011-05-05)