Fournitures de pièces détachées, accessoires et produits pour véhicules et engins

Conseil Gal des Alpes de Haute Provence

Fournitures de pièces détachées, accessoires et produits pour véhicules et engins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil Gal des Alpes de Haute Provence

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-29	Avis de marché
2011-10-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département 13 rue du Docteur Romieu
Code postal: 04003
Commune postale: Digne-les-Bains
Contact
Courrier électronique: marches-publics@cg04.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-29 📅
Date limite de soumission: 2011-06-23 📅
Date de publication: 2011-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 85-139240
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Il s'agit dun marché à bon de commande sans minimum, ni maximum. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de pièces détachées, accessoires et produits pour véhicules et engins.

Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pièces, accessoires ou produits pour engins Caterpillar.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pièces, accesssoires ou produits pour engins Newholland.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pièces, accesssoires ou produits pour engins Renault Claas.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de pièces, accesssoires ou produits pour engins John Deere.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de pièces, accesssoires ou produits pour engins Mercedes.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de pièces, accesssoires ou produits pour engins Thomas.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de pièces, accesssoires ou produits pour engins Ammann et Hamm.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de pièces, accesssoires ou produits pour engins Compair Macomeudon.
Numéro du lot: 9
Brève description:

Fourniture de pièces, accesssoires ou produits pour matériels SMA, Rousseau Faucheux.

Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture de pièces, accesssoires ou produits pour matériels Noremat.
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture de pièces, accesssoires ou produits pour matériels Rabaud.
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture de pièces, accesssoires pour outils de raclage Bialler.
Numéro du lot: 13
Brève description: Fourniture de pièces, accesssoires pour outils de raclage et engins Sicometal.
Numéro du lot: 14
Brève description: Fourniture de pièces, accesssoires pour matériels Acometis et engins Assaloni.
Numéro du lot: 15
Brève description:

Fourniture de pièces, accesssoires ou produits pour matériels Mecagil et engins Lebon.

Numéro du lot: 16
Brève description:

Fourniture de pièces, accesssoires ou produits pour matériels Epoke, Villeton, Fabdif.

Numéro du lot: 17
Brève description:

Fourniture de pièces, accesssoires ou produits pour matériels Schmidt et Europe service.

Numéro du lot: 18
Brève description: Fourniture de pièces, accesssoires ou produits pour VL et VU Ford.
Numéro du lot: 19
Brève description: Fourniture de pièces détachées adaptables pour VL, VU, PL, TP et Déneigement.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11CTRD02

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— La lettre de candidature et habilitation des co-traitants,

— Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget investissement du conseil général.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Délai de livraison (30)
3. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Gal des Alpes de Haute Provence
Contact
Point de contact: M. Bianco Jean-Louis, président du conseil général
Nom: Conseil général des Alpes de Haute-Provence
Adresse postale: hôtel du département unité marchés publics 13 rue du Docteur Romieu
Point de contact: Mme Laetitia Moulin

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11CTRD02
Informations complémentaires

Il s'agit dun marché à bon de commande sans minimum, ni maximum.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Détails d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06, FRANCE - tél: +33 491134830, télécopieur: +33 491811387

Médiation: mission de conciliation: le Tribunal administratif de Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L.211-4 code justice administrative.

Pour les différends liés à l'exécution du marché: Comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article 127 du CMP: Préfecture de Région bd Paul Peytral 13282 Marseille Cedex 20, FRANCE.

Source: OJS 2011/S 085-139240 (2011-04-29)

Avis d'attribution de marché (2011-10-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Gal des Alpes de Haute-Provence
Adresse postale: hôtel du département, 13 rue du Docteur Romieu

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-20 📅
Date de publication: 2011-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 205-333281
Se réfère à l'avis: 2011/S 85-139240
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Annonce no 156, B.O.A.M.P. 88 B du 5.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-11 📅
Nom: Bergerat Monnoyeur
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13799
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: COMET distribution
Commune postale: Saint Jeannet
Code postal: 06640

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-12 📅
Nom: Class reseau agricole
Commune postale: Saint Andiol en Provence
Code postal: 13670

4️⃣
Nom: Établissement Richaud
Commune postale: Oraison
Code postal: 04700

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-29 📅
Nom: DAGA Mercedes BENZ
Commune postale: Sisteron Cedex
Code postal: 04203

6️⃣

7️⃣
Nom: Europe Service
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

8️⃣
Nom: Noremat
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714

9️⃣
Nom: Rabaud
Commune postale: Sainte Cécile
Code postal: 85110

1️⃣0️⃣
Nom: Bialler
Commune postale: Briançon Cedex
Code postal: 05103

1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-12 📅
Nom: Sicometal
Commune postale: Saint Claude Cedex
Code postal: 39203

1️⃣2️⃣
Nom: Acometis
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360

1️⃣3️⃣
Nom: Mecagil Lebon
Commune postale: Champagne sur Seine
Code postal: 77430

1️⃣4️⃣
Nom: Europe service

1️⃣5️⃣
Nom: Rougon Queyrel
Commune postale: Gap Cedex
Code postal: 05010

1️⃣6️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja,

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06 - tél.: +33 491134830 - télécopieur: +33 491811387.

Médiation: mission de conciliation: le Tribunal administratif de Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L.211-4 code justice administrative pour les différends liés à l'exécution du marché: Comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article 127 du CMP: préfecture de Région bd Paul Peytral 13282 Marseille Cedex 20.

Source: OJS 2011/S 205-333281 (2011-10-20)

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Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction (>20 nouveaux marchés)

Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées (7)