Fournitures de denrées alimentaires - viandes et charcuteries

Commune de Saint-Nazaire

Fournitures de denrées alimentaires - viandes et charcuteries.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-06 Avis de marché
2011-10-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viandes diverses
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viandes diverses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place François Blancho, BP 416
Code postal: 44606
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.carene-epp.cce.bull.fr 🌏
Courrier électronique: mao@mairie-saintnazaire.fr 📧
Téléphone: +33 240004163 📞
Fax: +33 240004038 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-06 📅
Date limite de soumission: 2011-07-18 📅
Date de publication: 2011-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 109-180052
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
A titre indicatif, les prestations débuteront au mois de septembre 2011 (date prévisionnelle). Le DCE sera remis gratuitement aux entreprises qui en feront la demande par courrier, télécopieur ou Courriel aux coordonnées figurant en tête du présent aapc ou pourra être retiré directement sur www.carene-epp.cce.bull.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures: Les candidats doivent choisir un seul mode de transmission de leur candidature et de leur offre, soit par voie électronique, soit par voie papier, sous peine de rejet de l'offre. Transmission par voie papier: Les offres devront être envoyées soit en recommandé avec avis de réception à mairie de Saint-Nazaire, direction des affaires juridiques et de la commande publique - unité marchés publics, place F. Blancho, BP 416, 44606 Saint Nazaire Cedex, FRANCE ou seront remises contre récépissé au 2e étage de la mairie, aile est - direction des affaires Juridiques et de la commande publique. Transmission par voie dématérialisée: Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.carene-epp.cce.bull.fr. Les documents contenus dans ce(s) fichier(s) devront être présentés dans l'un des formats fichiers suivants (logiciels courants: formats Word, Acrobat, Excel, rtf...). Signature électronique: La remise des candidatures/offres devra être revêtue de la signature électronique minimum de niveau 2 de la personne habilitée à répondre à la consultation par sa société. En cas de groupement, seule sera apposée la signature du mandataire représentant le groupement. Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés. En fin de procédure, le pouvoir adjudicateur transformera l'offre électronique du soumissionnaire retenue, en offre papier ce qui donnera lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: direction des affaires juridiques et de la commande publique, située place François Blancho, BP 416 - 44606 Saint Nazaire Cedex, FRANCE. Téléphone: +33 240004163 - télécopieur: +33 240004038. Courriel: mao@mairie-saintnazaire.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Lot 1: viandes agneau boeuf veau: montant minimum annuel: 60 000,00 EUR (TTC) et montant maximum annuel: 140 000,00 EUR (TTC);
Lot 2: viandes volaille: viandes agneau boeuf veau: montant minimum annuel: 40 000,00 EUR (TTC) et montant maximum annuel: 130 000,00 EUR (TTC);
Lot 3: viandes de porc et charcuterie: montant minimum annuel: 40 000,00 EUR (TTC) et montant maximum annuel: 130 000,00 EUR (TTC).
Brève description: Fournitures de denrées alimentaires - viandes et charcuteries.
Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes agneau boeuf veau.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 60 000,00 EUR (TTC) et montant maximum annuel: 140 000,00 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description: Viandes volaille.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 40 000,00 EUR (TTC) et montant maximum annuel: 130 000,00 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Brève description: Viandes de porc et charcuterie.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11.123.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Nazaire, 44600 Saint-Nazaire, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection des candidatures: compétences, références, moyens.
Situation économique et financière:
Les entreprises auront à produire obligatoirement un dossier complet comprenant les pièces suivantes, telles que définies dans les articles 43 à 45 du code des marchés publics:
— Le formulaire DC1 (ex DC4) ou une lettre de candidature dûment complété et signé par la personne habilitée, précisant si le candidat se présente seul,
— Le formulaire DC2 (ex DC5) - déclaration du candidat - dûment complété et signé ou tout autre document reprenant l'ensemble des informations contenues dans ce formulaire,
— le formulaire Dc6 - déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé - complété et signé ou une attestation sur l'honneur reprenant l'ensemble des informations contenues dans ce formulaire,
— le formulaire NOTI 2 - état annuel des certificats reçus au 31 décembre de l'année précédent la consultation - ou une attestation sur l'honneur par laquelle le candidat atteste avoir satisfait aux obligations fiscales et sociales correspondant à sa situation.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— la Ville finance sur ses fonds propres,
— paiement par mandat administratif suivi d'un virement à 30 jours,
— forme du prix: ajustable.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (35)
2. Qualité des produits (30)
3. Conditions de livraison (25)
4. Qualité de l'offre (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Nazaire
Contact
Point de contact: M. le maire de Saint-Nazaire
Nom: Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Point de contact: Melle Gwendoline JourdaN
Courrier électronique: mao@mairie-saintnzaire.fr 📧
Nom: Restauration municipale
Adresse postale: 6 rue Pierre Mendès France
Commune postale: Saint-Nazaire
Code postal: 44600
Point de contact: M. Erwan Robin
Téléphone: +33 244734453 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11.123.
Informations complémentaires
A titre indicatif, les prestations débuteront au mois de septembre 2011 (date prévisionnelle).
Le DCE sera remis gratuitement aux entreprises qui en feront la demande par courrier, télécopieur ou Courriel aux coordonnées figurant en tête du présent aapc ou pourra être retiré directement sur www.carene-epp.cce.bull.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Les candidats doivent choisir un seul mode de transmission de leur candidature et de leur offre, soit par voie électronique, soit par voie papier, sous peine de rejet de l'offre.
Transmission par voie papier:
Les offres devront être envoyées soit en recommandé avec avis de réception à mairie de Saint-Nazaire, direction des affaires juridiques et de la commande publique - unité marchés publics, place F. Blancho, BP 416, 44606 Saint Nazaire Cedex, FRANCE ou seront remises contre récépissé au 2e étage de la mairie, aile est - direction des affaires Juridiques et de la commande publique.
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Transmission par voie dématérialisée:
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.carene-epp.cce.bull.fr.
Les documents contenus dans ce(s) fichier(s) devront être présentés dans l'un des formats fichiers suivants (logiciels courants: formats Word, Acrobat, Excel, rtf...).
Signature électronique:
La remise des candidatures/offres devra être revêtue de la signature électronique minimum de niveau 2 de la personne habilitée à répondre à la consultation par sa société. En cas de groupement, seule sera apposée la signature du mandataire représentant le groupement.
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Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés.
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En fin de procédure, le pouvoir adjudicateur transformera l'offre électronique du soumissionnaire retenue, en offre papier ce qui donnera lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: direction des affaires juridiques et de la commande publique, située place François Blancho, BP 416 - 44606 Saint Nazaire Cedex, FRANCE.
Téléphone: +33 240004163 - télécopieur: +33 240004038.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 109-180052 (2011-06-06)
Avis d'attribution de marché (2011-10-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Nazaire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-12 📅
Date de publication: 2011-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 199-323535
Se réfère à l'avis: 2011/S 109-180052
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Annonce no 265, BOAMP 113 B du 10.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 44600 Saint-Nazaire.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-05 📅
Nom: SAS Achille Bertrand
Adresse postale: ZI du Bois Joly Nord 5 rue Étienne Lenoir, BP 507
Commune postale: Les Herbiers
Code postal: 85505
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Laiterie du Grand Clos
Adresse postale: parc d'activités de l'Abbaye
Commune postale: Pontchateau
Code postal: 44160

3️⃣
Source: OJS 2011/S 199-323535 (2011-10-12)
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Fournisseurs:
Laiterie du Grand Clos SAS Achille Bertrand
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Viandes diverses