Fournitures de denrees alimentaires no de marchés: 11a442 à 11a446

Ville de Grenoble

Il s'agit de satisfaire les besoins du service restauration en terme d'achat des denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas pour les enfants des crèches, les enfants scolarisés, les personnes agées et le personnel municipal pour les prochaines années.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-27 Avis de marché
2011-12-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec maximum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Valeur totale du marché: 6 400 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain, BP 1066 Cedex 1
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-27 📅
Date limite de soumission: 2011-09-06 📅
Date de publication: 2011-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 145-240625
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat) et la fiche contact pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.grenoble.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: identiques aux formats des fichiers du DCE. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Précisions sur les critères de jugement des offres: la valeur technique et qualitative des produits alimentaires sera jugé au vu des fiches techniques définies à l'article 4 du CCTP. Pour le lot 1, le prix est jugé sur la base du prix portion; pour le lot 2 sur la base de la commande comparative et pour les autres lots 3, 4 et 5 sur la base de la commande comparative et du taux de remise de fin d'année. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de satisfaire les besoins du service restauration en terme d'achat des denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas pour les enfants des crèches, les enfants scolarisés, les personnes agées et le personnel municipal pour les prochaines années.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Fruits frais - 11a442.
Quantité ou étendue: Maximum 260 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 260 000,00 2eme recond. Maxi 260 000,00 3eme recond. Maxi 260 000,00.
Numéro du lot: 2
Brève description: Légumes frais - 11a443.
Quantité ou étendue: Maximum 180 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 180 000,00 2eme recond. Maxi 180 000,00 3eme recond. Maxi 180 000,00.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fruits et légumes préparés et réfrigérés - 11a444.
Quantité ou étendue: Maximum 160 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 160 000,00 2eme recond. Maxi 160 000,00 3eme recond. Maxi 160 000,00.
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits surgelés ou congelés - 11a445.
Quantité ou étendue: Maximum 800 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 800 000,00 2eme recond. Maxi 800 000,00 3eme recond. Maxi 800 000,00.
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits surgelés ou congelés d'origine biologique ou équivalent - 11a446.
Quantité ou étendue: Maximum 200 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 200 000,00 2eme recond. Maxi 200 000,00 3eme recond. Maxi 200 000,00.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: FIAC1130
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1) Certificats fiscaux et sociaux exigés à l'article 46 CMP (NOTI2 ou attestations des administrations compétentes). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC1); les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2); renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (DC1); déclaration relative à la lutte contre le travail illégal mentionnée à l'article 46 CMP et L.8222-1 à 3, R.8222-1, D.8222-5 et D.8222-7 à 8 du code du travail (DC1).
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2).
Capacité technique et professionnelle:
Note de présentation du candidat, exposant notamment les compétences et les moyens matériels et humains qui le qualifient plus particuliérement pour cette opération.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: opération financée sur les budgets annexes de la cuisine centrale et du self clemenceau. Exercice 2011, chapitre 11, nature comptable 60623/198.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Valeur technique: fiches techniques (20)
3. Valeur technique: variété de l'offre (20)
4. Prix (40)
5. Valeur de la proposition logistique (20)
6. Valeur de la proposition logistique: mode d'approvisionnement (14)
7. Valeur de la proposition logistique: assurance qualité et circuit de commercialisation (4)
8. Valeur de la proposition logistique: démarche environnementale et développement durable (2)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grenoble
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Grenoble
Adresse postale: service assistance/achat/approvisionnement 11 boulevard Jean Pain BP 1066 Cedex 1
Téléphone: +33 476336240 📞
Courrier électronique: assistance.achat@grenoble.fr 📧
Adresse postale: service assistance/achat/approvisionnement 11 boulevard Jean Pain, BP 1066 Cedex 1
URL des documents: http://www.grenoble.fr 🌏
Adresse postale: service des marches 11 boulevard Jean Pain BP 1066 - 6ème Etage - bureau 605 Cedex 1
URL pour la participation: http://www.grenoble.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FIAC1130
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat) et la fiche contact pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.grenoble.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: identiques aux formats des fichiers du DCE. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Précisions sur les critères de jugement des offres: la valeur technique et qualitative des produits alimentaires sera jugé au vu des fiches techniques définies à l'article 4 du CCTP. Pour le lot 1, le prix est jugé sur la base du prix portion; pour le lot 2 sur la base de la commande comparative et pour les autres lots 3, 4 et 5 sur la base de la commande comparative et du taux de remise de fin d'année.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2011/S 145-240625 (2011-07-27)
Avis d'attribution de marché (2011-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-22 📅
Date de publication: 2011-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 249-404804
Se réfère à l'avis: 2011/S 145-240625
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce no 66, BOAMP 149 B du 3.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2011.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-15 📅
Nom: Union Primeur SAS
Adresse postale: 30 rue Vaucanson
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: le-panier.meylanais@wanadoo.fr 📧

2️⃣
Nom: Provence Dauphine Grenoble
Adresse postale: 117 rue des Allies Cedex 2
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38030
Courrier électronique: contact@provencedauphine.com 📧

3️⃣
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: ZA La Pesseliere 2 B rue Jacques de Vaucanson
Commune postale: Mions
Code postal: 69780

4️⃣
Nom: Alpagel Grenoble SARL
Adresse postale: 17 avenue de Grugliasco, BP 235
Commune postale: Echirolles
Code postal: 38433
Courrier électronique: alexandra.jamedzija@relaisdor.fr 📧

5️⃣
Nom: Biofinesse
Adresse postale: ZAC de Gabardie, 10 rue Paule Raymondis
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Courrier électronique: m.welment@biofinesse.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de verdun
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2011/S 249-404804 (2011-12-22)
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Fournisseurs:
Alpagel Grenoble SARL Biofinesse Pomona Terre Azur Provence Dauphine Grenoble Union Primeur SAS
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits alimentaires divers