Fournitures de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique pour 2012 2013

Sivaad

Ce marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires, issues de l'agriculture biologique, destinées à la confection de repas pour des jeunes enfants, adolescents, adultes et séniors dans les restaurants collectifs hors domicile en gestion directe des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var.
Il est alloti en 13 lots techniques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-18 Avis de marché
2011-11-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue: Les variantes sont uniquement autorisées pour les lots 02b, 03b, 04b et 05b.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: représentante légale du coordonnateur, 1 place des Résistants, BP 11
Code postal: 83430
Commune postale: Saint-Mandrier-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://sivaad.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sivaad.fr 📧
Téléphone: +33 494636681 📞
Fax: +33 494635255 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-18 📅
Date limite de soumission: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 98-160623
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires, issues de l'agriculture biologique, destinées à la confection de repas pour des jeunes enfants, adolescents, adultes et séniors dans les restaurants collectifs hors domicile en gestion directe des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var.
Afficher plus
Il est alloti en 13 lots techniques.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 01b / jambons - charcuterie "Bio"
Brève description: Jambons - charcuterie issus de l'agriculture biologique.
Valeur estimée hors TVA: 22 700 💰
90 800 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 02b / boeuf frais "Bio"
Brève description: Viande fraiche de boeuf issu de l'agriculture biologique.
Valeur estimée hors TVA: 17 250 💰
69 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 03b / porc frais "Bio"
Brève description: Viande fraiche de porc issu de l'agriculture biologique.
Valeur estimée hors TVA: 20 040 💰
80 160 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 04b / agneau frais "Bio"
Brève description: Viande fraiche d'agneau issu de l'agriculture biologique.
Valeur estimée hors TVA: 17 390 💰
69 560 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 05b / veau frais "Bio"
Brève description: Viande fraiche de veau issu de l'agriculture biologique.
Valeur estimée hors TVA: 20 950 💰
83 800 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 06b / volailles et découpes "Bio"
Brève description:
Viandes fraiches de volailles entières et découpées issues de l'agriculture biologique.
Valeur estimée hors TVA: 32 110 💰
128 440 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 10b / fruits et légumes frais "Bio"
Brève description: Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique.
Valeur estimée hors TVA: 30 080 💰
120 320 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: 16b / conserves "Bio"
Brève description: Conserves issues de l'agriculture biologique.
Valeur estimée hors TVA: 19 495 💰
77 980 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: 19b / poissons frais "Bio"
Brève description: Poissons frais issus de l'agriculture biologique.
Valeur estimée hors TVA: 5 885 💰
23 540 💰
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 20b / produits laitiers et ovoproduits frais "Bio"
Brève description: Produits laitiers et ovoproduits frais issus de l'agriculture biologique.
Valeur estimée hors TVA: 43 865 💰
175 460 💰
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: 21b / épicerie sèche "Bio" hors conserves
Brève description: Épicerie sèche issu de l'agriculture biologique hors conserves.
Valeur estimée hors TVA: 16 605 💰
66 420 💰
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: 22b / tous produits surgelés et glaces "Bio"
Brève description: Tous produits surgelés et glaces issus de l'agriculture biologique.
Valeur estimée hors TVA: 25 765 💰
103 060 💰
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: 23b
Brève description: Pâtes fraiches issues de l'agriculture biologique.
Valeur estimée hors TVA: 9 040 💰
36 160 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: AOR-2 ALIMBIO 2012 2013
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CA57
CA62
BC41
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
53 collectivités et établissements publics adhérents au groupement de commandes des collectivités territoriales du Var

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Voir règlement de la consultation article 5.2.
Les documents et renseignements permettant d'apprécier l'expérience, les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat sont ceux prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics.
Ils doivent être renseignés en totalité et sont disponibles pour parties en téléchargement libre à l'adresse Internet du ministère de l'économie français (http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm). Ces documents types s'intitulent:
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DC1: lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants.
DC2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
En fin de procédure, le marché est individualisé au moyen d'un acte d'engagement liant les adhérents du Groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, ayant recensés des besoins par lot géographique, à chaque attributaire de lot.
L'adhérent déclenche la commande au fur et à mesure des besoins (marché à bons de commandes), réceptionne et règle la facture dans les conditions fixées dans le CCAP.

Procédure
Date d'envoi des invitations: 2011-07-04 📅
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations pour tous les lots sauf le 10b (moyenne arithmétique du BPU 90 % + moyenne arithmétique du bordereau comparatif 10 %) (50)
2. Valeur technique pour les lots 01b, 06b, 16b, 20b, 21b, 22b et 23b (analyse fiches techniques 40 % + notation dégustation échantillons 60 %) (40)
3. Prix des prestations pour le lot 10b (moyenne arithmétique du BPU) (50)
4. Valeur technique pour le lot 10b (notation de l'annexe technique) (40)
5. Valeur technique pour les lots 02b, 03b, 04b, 05b et19b (analyse des fiches techniques) (40)
6. Conditions de livraison et de dépannage pour tous les lots (5)
7. Performances en matière de protection de l'environnement pour tous les lots (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivaad
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: Mme Regnaud Jacqueline
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Date de publication: 2009-04-11 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOR-2 ALIMBIO 2012 2013
Numéro de l'avis au JO S: 2009/S 071-103035

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Le Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille (CCRA)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: CCRA, préfecture de la région PACA, boulevard Paul Paytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Courrier électronique: sandra.eychenne@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Marché renouvelable
Nonobstant les fluctuations d'adhésions au groupement de commandes et les caractéristiques économiques des besoins recensés qui engendreraient des seuils de publications différents ainsi que les évolutions législatives et règlementaires tant européennes que nationales liées aux marchés publics, le calendrier prévisionnel de publication des prochains avis, concernant ce marché en objet, serait le suivant:
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AAPC au cours du 2ème trimestre N-1 pour exécution en N et N+1.
Source: OJS 2011/S 098-160623 (2011-05-18)
Avis d'attribution de marché (2011-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 569 481,61 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-30 📅
Date de publication: 2011-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 233-376948
Se réfère à l'avis: 2011/S 98-160623
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Annonce no424, BOAMP 100 B du 21.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
54 collectivités et établissements publics adhérents au groupement de commandes des collectivités territoriales du Var

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-12 📅
Nom: Nouvelle de viandes et salaisons ARNAL
Adresse postale: rue de L'Université, espace Trocadero
Commune postale: La Valette du Var
Code postal: 83160
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: LDC Bourgogne
Adresse postale: zone industrielle, Branges
Commune postale: Louhans
Code postal: 71500

7️⃣
Nom: Pomona Terreazur SAVCO
Adresse postale: quartier de la Villette
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400

8️⃣
Nom: Natur-dis
Adresse postale: 57 bd Marcel Pagnol, Le Plan
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Pates lanza
Adresse postale: 0290 av Joliot Curie
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: sandra.eychenne@paca.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille (CCRA)
Source: OJS 2011/S 233-376948 (2011-11-30)
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Fournisseurs:
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