Fournitures de denrées alimentaires 2012-2015 pour les produits: viandes fraîches, fruits et légumes

Ville d'Angoulême

La présente consultation a pour objet l'achat de fournitures de denrées alimentaires en produits viandes fraiches, fruits et légumes pour les services de la restauration scolaire, de la petite enfance et des sports de la ville d'angoulême pour la période 2012-2015. (liste des services municipaux non exhaustive).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-18.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-18 Avis de marché
Avis de marché (2011-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viandes diverses
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un accord cadre au sens de la directive européenne et un marché à bons de commande avec mini et maxi passé en application de l'article 77 au sens du code des marchés publics français.Il est alloti comme suit:Lot no 1: viandes cuites sous vides réfrigérées.Lot no 2: viandes de dinde fraîches et réfrigérées.Lot no 3: viandes de volailles Label ou équivalent.Lot no 4: viandes de porc fraîches et charcuterie réfrigérées.Lot no 5: viandes de boeuf et veau fraîches et réfrigérées.Lot no 6: viandes d'agneau fraîches et réfrigérées.Lot no 7: fruits frais.Lot no 8: légumes frais.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2012 au 31.12.2012.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viandes diverses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville, CS 42216
Code postal: 16022
Commune postale: Angoulême Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.angouleme.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33 5459308 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-18 📅
Date limite de soumission: 2011-09-30 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-265766
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Critères d'analyse des offres des lots 1 à 6 (viandes fraîches). 1 Qualité des produits et de la logistique pondérée à 45 points 2 Prix des prestations pondérés à 35 points 3 Démarche progrès en performances environnementales pondérée à 20 points Critères d'analyse des offres des lots 7 et 8 (fruits et légumes frais): 1- prix des prestations pondérés à 50 points 2- démarche de valorisation commerciale des produits "éco-responsables" pondérée à 30 points 3- démarche progrès en performances environnementales pondrée à 20 points Conditions de retraits des dossiers de consultation: — Documents non payants, — Demande de dossier de consultation par télécopie au 05 45 38 60 85, voie postale ou retiré à l'adresse suivante: service de la commande publique / Ville d'Angoulême - grandangoulême - 25 boulevard Besson Bey - 16023 Angoulême Cedex ou téléchargée via le site: http://mairie-angouleme.marcoweb.fr. Numéro de dossier: 11093aoo. Conditions de remise des offres: — Envoyées par courrier en recommandé avec accusé de réception, — Déposées sur place contre récépissé de dépôt à l'adresse citée ci-dessus, — Transmises par voie dématérialisée via le site cité ci-dessus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'achat de fournitures de denrées alimentaires en produits viandes fraiches, fruits et légumes pour les services de la restauration scolaire, de la petite enfance et des sports de la ville d'angoulême pour la période 2012-2015. (liste des services municipaux non exhaustive).
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Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes cuites sous vides réfrigérées.
Quantité ou étendue: Pour une année.
Valeur estimée hors TVA: 6 000,00 💰
14 000,00 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Viandes de dinde fraîches et réfrigérées.
Valeur estimée hors TVA: 17 000,00 💰
40 000,00 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Viandes de volailles Label ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 36 000,00 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Viandes de porc fraîches et charcuterie réfrigérées.
Valeur estimée hors TVA: 22 000,00 💰
50 000,00 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Viandes de boeuf et veau, fraîches et réfrigérées.
Valeur estimée hors TVA: 26 000,00 💰
60 000,00 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Viandes d'agneau fraîches et réfrigérées.
Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 💰
35 000,00 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Fruits frais.
Valeur estimée hors TVA: 45 000,00 💰
90 000,00 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 25 000,00 💰
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un accord cadre au sens de la directive européenne et un marché à bons de commande avec mini et maxi passé en application de l'article 77 au sens du code des marchés publics français.
Il est alloti comme suit:
Lot no 1: viandes cuites sous vides réfrigérées.
Lot no 2: viandes de dinde fraîches et réfrigérées.
Lot no 3: viandes de volailles Label ou équivalent.
Lot no 4: viandes de porc fraîches et charcuterie réfrigérées.
Lot no 5: viandes de boeuf et veau fraîches et réfrigérées.
Lot no 6: viandes d'agneau fraîches et réfrigérées.
Lot no 7: fruits frais.
Lot no 8: légumes frais.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2012 au 31.12.2012.
Description des options:
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2015.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 11093AOO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Angoulême.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:
— agréments sanitaires (obligatoire),
— démarche HACCP mise en place dans l'entreprise (obligatoire),
— démarche qualité voire certifications ISO si existant.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres à la collectivité.
Délai global de paiement:
— de 21 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement pour les lots 1 à 6,
— de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement pour les lots 7 et 8.
Virement par mandatement.
Les prix sont révisables (ajustements) pour les lots 1 à 6 et sont indexés sur le barème du fournisseur pour les lots 7 et 8.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angoulême
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Service mutualisé de la commande publique
Adresse postale: ville d'Angoulême - grandangoulême 25 bd Besson Bey
Commune postale: Angoulême
Code postal: 16023
Point de contact: M. Claude Agard
Téléphone: +33 545930822 📞
Fax: +33 545386085 📠
URL pour informations complémentaires: http://mairie-angouleme.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://mairie-angouleme.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-angouleme.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11093AOO
Informations complémentaires
Critères d'analyse des offres des lots 1 à 6 (viandes fraîches).
1 Qualité des produits et de la logistique pondérée à 45 points
2 Prix des prestations pondérés à 35 points
3 Démarche progrès en performances environnementales pondérée à 20 points
Critères d'analyse des offres des lots 7 et 8 (fruits et légumes frais):
1- prix des prestations pondérés à 50 points
2- démarche de valorisation commerciale des produits "éco-responsables" pondérée à 30 points
3- démarche progrès en performances environnementales pondrée à 20 points
Conditions de retraits des dossiers de consultation:
— Documents non payants,
— Demande de dossier de consultation par télécopie au 05 45 38 60 85, voie postale ou retiré à l'adresse suivante: service de la commande publique / Ville d'Angoulême - grandangoulême - 25 boulevard Besson Bey - 16023 Angoulême Cedex ou téléchargée via le site: http://mairie-angouleme.marcoweb.fr.
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Numéro de dossier: 11093aoo.
Conditions de remise des offres:
— Envoyées par courrier en recommandé avec accusé de réception,
— Déposées sur place contre récépissé de dépôt à l'adresse citée ci-dessus,
— Transmises par voie dématérialisée via le site cité ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://www.ta-poitiers.juradm.fr 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification ou publication.
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La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.
La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel.
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (ce, 16.7.2007, req. no291545; article L.521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2011/S 161-265766 (2011-08-18)
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