Fourniture, installation, maintenance et formation à l'utilisation de deux générateurs de dialyse

Centre hospitalier de Rambouillet

Lot nº 1:
La fourniture de deux générateurs de dialyse en complément du parc existant.
La formation à l'utilisation et à la maintenance des générateurs.
La prise en charge de la maintenance préventive et corrective post garantie sur une période de 1 an renouvelable deux fois.
Durant les douze premiers mois, deux générateurs de dialyse seront acquis par le Centre hospitalier. L'établissement se réservera la possibilité d'envisager l'achat de 2 générateurs supplémentaires au cours de l'année suivante;
Lot nº 2 en option:
La fourniture sur une période de un an renouvelable trois fois des consommables nécessaires à la mise en oeuvre d'une séance de dialyse sur les générateurs proposés au lot nº 1.
Les quantités exprimées seront susceptibles de varier en valeur de 1 à 4 sur le montant de base (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-19.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-19 Avis de marché
2011-11-16 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Moniteur individuel pour hémodialyse
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Moniteur individuel pour hémodialyse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 5/7 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 78514
Commune postale: Rambouillet Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-19 📅
Date limite de soumission: 2011-06-15 📅
Date de publication: 2011-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 78-128224
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Le dossier peut être téléchargé sur la plateforme https://www.achat-hopital.com. Le candidat doit au préalable s'inscrire sur le site. Il recevra, ensuite un mail de confirmation dans lequel un mot de passe lui est attribué. Il appartient à chaque candidat de vérifier sa configuration et installer les éléments indispensables afin d'accéder à l'espace de téléchargement. Conditions de remise des plis: Soit sous la forme papier: le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine et de garantir leur confidentialité avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du RC et ce, à l'adresse suivante: Centre hospitalier de Rambouillet - direction des achats, du biomédical et de la logistique - 5-7 rue Pierre et Marie Curie - 78514 Rambouillet Cedex, FRANCE. Du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Le pli comportera le libellé du marché ainsi que la mention "Ne pas ouvrir". Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leurs auteurs. Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les pièces de la candidature et les pièces de l'offre dont le contenu est défini au règlement de la consultation. Soit par voie électronique sur le site https://www.achat-hopital.com. Les candidats devront tenir compte des aléas des envois électroniques et prendre leur précaution afin de s'assurer que la transmission électronique du pli soit entièrement achévée avant la date et l'heure limite du dépôt des offres. Sous peine de rejet des offres, les candidats ne peuvent utiliser simultanément les deux modes de transmisssion. Le fait de télécharger le DCE n'oblige pas l'éventuel candidat à communiquer sa candidature et son offre par voie électronique. Par ailleurs, une offre dématérialisée peut être sécurisée par une copie de sauvegarde qui devra être clairement identifiée comme telle. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot nº 1:
La fourniture de deux générateurs de dialyse en complément du parc existant.
La formation à l'utilisation et à la maintenance des générateurs.
La prise en charge de la maintenance préventive et corrective post garantie sur une période de 1 an renouvelable deux fois.
Durant les douze premiers mois, deux générateurs de dialyse seront acquis par le Centre hospitalier. L'établissement se réservera la possibilité d'envisager l'achat de 2 générateurs supplémentaires au cours de l'année suivante;
Lot nº 2 en option:
La fourniture sur une période de un an renouvelable trois fois des consommables nécessaires à la mise en oeuvre d'une séance de dialyse sur les générateurs proposés au lot nº 1.
Les quantités exprimées seront susceptibles de varier en valeur de 1 à 4 sur le montant de base (HT).
Numéro du lot: 1
Brève description:
La fourniture de 2 générateurs de dialyse en complément du parc…
… existant.La formation à l'utilisation et à la maintenance des générateurs.La prise en charge de la maintenance préventive et corrective post garantie sur une période de 12 mois renouvelable 2 fois.
… existant.
La prise en charge de la maintenance préventive et corrective post garantie sur une période de 12 mois renouvelable 2 fois.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot optionnel:La fourniture de consommables nécessaires à la mise en oeuvre d'une séance de dialyse sur les générateurs proposés au lot n° 1.Le Centre hospitalier se réserve le droit ou non de retenir ce lot optionnel.
Lot optionnel:
La fourniture de consommables nécessaires à la mise en oeuvre d'une séance de dialyse sur les générateurs proposés au lot n° 1.
Le Centre hospitalier se réserve le droit ou non de retenir ce lot optionnel.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Pour le lot n° 1: le candidat devra proposer un plan de formation niveau 2 pour 4 techniciens du service biomédical. Le CH se réserve le droit de retenir ou non cette option.
Lot n° 2 optionnel: fourniture de consommables pour générateurs: le CH se réserve le droit ou non de retenir ce lot optionnel.
Numéro de référence: générateurs
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 5/7 rue Pierre et Marie Curie, 78514 Rambouillet Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
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Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— les documents relatif au(x) pouvoir(s) de la personne habilitée à engager la société,
— attestation sur l'honneur jointe au DCE,
— Le candidat devra obligatoirement être un laboratoire pharmaceutique au titre de l'article L5124.3 du code de la santé publique. A ce titre, il fournira l'autorisation Afssaps.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique,
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— Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il satisfait aux obligations fiscales et sociales au titre de l'année 2010 (DC7 ou liasse 3666).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire à hauteur de 100 % à constituer dans le cas d'une demande d'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur budget hospitalier.
Article 86 à 117 du code des marchés publics.
Paiement par virement administratif dans un délai global de paiement de 50 jours à réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rambouillet
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Jean Pierre Richard, directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de Rambouillet
Point de contact: bureau des marchés
Courrier électronique: bureaumarches@ch-rambouillet.fr 📧
Fax: +33 10134837647 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: générateurs
Informations complémentaires
Le dossier peut être téléchargé sur la plateforme https://www.achat-hopital.com.
Le candidat doit au préalable s'inscrire sur le site. Il recevra, ensuite un mail de confirmation dans lequel un mot de passe lui est attribué.
Il appartient à chaque candidat de vérifier sa configuration et installer les éléments indispensables afin d'accéder à l'espace de téléchargement.
Conditions de remise des plis:
Soit sous la forme papier: le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine et de garantir leur confidentialité avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du RC et ce, à l'adresse suivante:
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Centre hospitalier de Rambouillet - direction des achats, du biomédical et de la logistique - 5-7 rue Pierre et Marie Curie - 78514 Rambouillet Cedex, FRANCE.
Du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00.
Le pli comportera le libellé du marché ainsi que la mention "Ne pas ouvrir".
Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leurs auteurs.
Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les pièces de la candidature et les pièces de l'offre dont le contenu est défini au règlement de la consultation.
Soit par voie électronique sur le site https://www.achat-hopital.com. Les candidats devront tenir compte des aléas des envois électroniques et prendre leur précaution afin de s'assurer que la transmission électronique du pli soit entièrement achévée avant la date et l'heure limite du dépôt des offres.
Afficher plus
Sous peine de rejet des offres, les candidats ne peuvent utiliser simultanément les deux modes de transmisssion. Le fait de télécharger le DCE n'oblige pas l'éventuel candidat à communiquer sa candidature et son offre par voie électronique.
Par ailleurs, une offre dématérialisée peut être sécurisée par une copie de sauvegarde qui devra être clairement identifiée comme telle.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé dit précontractuel conformément aux dispositions des articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative avant la conclusion du contrat et ce conformément à l'article à l'article 80 du code des marchés publics,
— référé contentieux conformément aux dispositions des articles R421-1 à R421-7 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Source: OJS 2011/S 078-128224 (2011-04-19)
Informations complémentaires (2011-11-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-16 📅
Date de publication: 2011-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 223-361315
Se réfère à l'avis: 2011/S 78-128224
Numéro JO-S: 223
Source: OJS 2011/S 223-361315 (2011-11-16)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Yvelines
Produits/services:
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