Fourniture et livraison de végétaux - 4 lots

Ville de Petit-Quevilly

Fourniture et livraison de végétaux - 4 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Petit-Quevilly

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-26	Avis de marché
2011-12-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Henri Barbusse
Code postal: 76140
Commune postale: Le Petit-Quevilly

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-26 📅
Date limite de soumission: 2011-10-07 📅
Date de publication: 2011-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 166-274360
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics français. Durée maximale de livraison 21 jours calendaires à compter de la date de réception du bon de commande. Pour les lots 1 et 2 la livraison des fournitures de chaque bon de commande devra être effectuée en totalité et accompagnée d'un bon de livraison. Pour les lots 3 et 4, la livraison des végétaux s'effectuera en plusieurs fois et sera organisée conjointement avec les services "Espaces verts" de la Ville. Concernant les recours, les candidats peuvent s'adresser à la direction de l'administration Générale et des affaires juridiques à M. Poupon au +33 235637519. Le dossier peut être téléchargé gratuitement sur le site www.mpe276.fr (référence de la consultation 11mpq037). Les offres doivent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou par dépôt contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 16:30 ou par voie électronique en toute confidentialité et de manière sécurisée sur le site www.mpe276.fr (référence de la consultation 11mpq037). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de végétaux - 4 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de plantes à massif et d'intérieur.
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel minimum 9 000 EUR TTC - maximum 35 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de bulbes.
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel minimum 1 200 EUR TTC - maximum 12 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'arbustes vivaces et graminées.
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel minimum 20 000 EUR TTC - maximum 64 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'arbres.
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel minimum 4 000 EUR TTC - maximum 20 000 EUR TTC.
Description des options: Marché conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature DC1,

— Déclaration sur l'honneur - article 44 du code des marchés publics que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— Renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article l.5212-1 à 4 du code du travail,

— Situation au regard du redressement judiciaire. En cas de redressement judiciaire, il joindra la copie du ou des jugement (s) prononcé (s) à cet effet.

Situation économique et financière:

— Chiffres d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfèrent le marché réalisés au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Déclaration indiquant l'outillage le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature,

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Documents équivalents pour les candidats non établis en France,

— En cas de groupement, chaque membre devra présenter l'ensemble des justificatifs,

— Possibilité d'utiliser le DC2.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement budget communal - paiement par mandat administratif délai de paiement 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée.

Procédure
Date d'ouverture des offres: 2011-10-11 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (20)
3. Délai de livraison (10)
4. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Petit-Quevilly
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Petit Quevilly
Commune postale: Le Petit Quevilly Cedex
Code postal: 76141
Point de contact: direction technique
Courrier électronique: mairie@petit-quevilly.fr 📧
Fax: +33 235637575 📠
Point de contact: direction de l'administration générale et affaires juridiques

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.

Durée maximale de livraison 21 jours calendaires à compter de la date de réception du bon de commande.

Pour les lots 1 et 2 la livraison des fournitures de chaque bon de commande devra être effectuée en totalité et accompagnée d'un bon de livraison.

Pour les lots 3 et 4, la livraison des végétaux s'effectuera en plusieurs fois et sera organisée conjointement avec les services "Espaces verts" de la Ville.

Concernant les recours, les candidats peuvent s'adresser à la direction de l'administration Générale et des affaires juridiques à M. Poupon au +33 235637519.

Le dossier peut être téléchargé gratuitement sur le site www.mpe276.fr (référence de la consultation 11mpq037).

Les offres doivent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou par dépôt contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 16:30 ou par voie électronique en toute confidentialité et de manière sécurisée sur le site www.mpe276.fr (référence de la consultation 11mpq037).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rouen
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Source: OJS 2011/S 166-274360 (2011-08-26)

Avis d'attribution de marché (2011-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 943 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-15 📅
Date de publication: 2011-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 243-393381
Se réfère à l'avis: 2011/S 166-274360
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Le présent avis vaut publication de la conclusion des contrats indiqués Les marchés peuvent être consultés sur place à l'adesse suivante: mairie de Petit-Quevilly, secrétariat général, place Henri Barbusse, 76140 Petit-Quevilly, FRANCE du lundi au vendredi de 8:30 à 16:30. Annonce no122, BOAMP 167 A du 30.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-07 📅
Nom: Horticulture Leclerc
Adresse postale: 18 rue Paul Eluard
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Ernest Turc
Adresse postale: BP 70315
Commune postale: Angers Cedex 1
Code postal: 49003

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-08 📅
Nom: Pépinière Charentaise
Adresse postale: route de Beauregard
Commune postale: Montemboeuf
Code postal: 16310

4️⃣
Nom: Chauvire Diffusion
Adresse postale: Le Logis Notre Dame
Commune postale: Le Fief-Sauvin
Code postal: 49600
Source: OJS 2011/S 243-393381 (2011-12-15)

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