Fourniture et livraison de repas en liaison froide

SDIS 12

Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le personnel de cinq centres de secours, du CODIS et pour les stagiaires de l'école départementale des sapeurs-pompiers de l'Aveyron.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-29 Avis de marché
2011-07-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de livraison de repas
Quantité ou étendue:
En 2010, environ 30 000 repas ont été préparés et livrés pour l'ensemble des marchés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de livraison de repas 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: ZA de Bel Air - rue de la Sauvegarde, BP 31 21
Code postal: 12031
Commune postale: Rodez
Contact
Adresse Internet: http://sdis12.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@sdis12.fr 📧
Téléphone: +33 565771200 📞
Fax: +33 565771244 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-29 📅
Date limite de soumission: 2011-06-10 📅
Date de publication: 2011-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 85-139481
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur http://www.e-marchespublics.com (ou http://sdis12.e-marchespublics.com). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme. Possibilité de recevoir le dossier par courrier postal ou par courrier électronique sur demande écrite formulée par télécopie (+33 565771244) ou par courriel (cellule-marches@sdis12.fr). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le personnel de cinq centres de secours, du CODIS et pour les stagiaires de l'école départementale des sapeurs-pompiers de l'Aveyron.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Etat-major et CSP de Rodez
Brève description:
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les stagiaires de l'école départementale, le personnel du CODIS et du centre de secours principal situés à Rodez, soit environ 15 000 repas par an.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande d'un montant total compris entre 200 000 et 400 000 EUR HT au terme des 4 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: CSP du Bassin-Decazeville-Aubin
Brève description:
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le personnel du centre de secours principal situé à Viviez, soit environ 3 500 repas par an.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande d'un montant total compris entre 40 000 et 80 000 EUR HT au terme des 4 ans.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: CSP de Millau
Brève description:
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le personnel du centre de secours principal situé à millau, soit environ 6 000 repas par an.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande d'un montant total compris entre 100 000 et 200 000 EUR HT au terme des 4 ans.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: CSP de Saint-Affrique
Brève description:
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le personnel du centre de secours principal situé à saint-affrique, soit environ 1 500 repas par an.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande d'un montant total compris entre 20 000 et 40 000 EUR HT au terme des 4 ans.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: CSP de Villefranche-de-Rouergue
Brève description:
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le personnel du centre de secours principal situé à millau, soit environ 4 000 repas par an.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande d'un montant total compris entre 60 000 et 120 000 EUR HT au terme des 4 ans.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2011/014/00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue de la Sauvegarde, 12000 Rodez, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1 et DC2.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Moyens humains et matériels, qualifications, agrément des services vétérinaires, renseignements sur la cuisine centrale.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant le montant de l'avance de 5 %.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget propre du SDIS. Paiement par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Délai global de paiement et intérêts moratoires: art. 98 du CMP et décret 2002-232 du 21.2.2002 modifié.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestations proposées (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 12
Contact
Point de contact: cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://sdis12.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-09-01 📅
Date de fin: 2015-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/014/00
Informations complémentaires
Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur http://www.e-marchespublics.com (ou http://sdis12.e-marchespublics.com). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.
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Possibilité de recevoir le dossier par courrier postal ou par courrier électronique sur demande écrite formulée par télécopie (+33 565771244) ou par courriel (cellule-marches@sdis12.fr).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— par référé précontractuel conformément aux délais et dispositions de l'article l.551-1 du code de justice administrative,
— par référé contractuel codifié aux articles l.551-13 à l.551-21 du code de justice administrative,
— par requête dans les formes et dans le délai de 2 mois mentionnés aux articles r.411-1 à r.421-7 du code de justice administrative.
Source: OJS 2011/S 085-139481 (2011-04-29)
Avis d'attribution de marché (2011-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-22 📅
Date de publication: 2011-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 142-235464
Se réfère à l'avis: 2011/S 85-139481
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
La consultation des contrats signés est possible à l'État-major du SDIS de l'Aveyron, ZA Bel Air, rue de la Sauvegarde à Rodez du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. La validité des marchés peut être contestée devant le Tribunal administratif de Toulouse par tous les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution. La publication de cet avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne déclenche le délai de recours de 31 jours du référé contractuel (décret n° 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). - Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2011/014/00. Annonce n° 112, BOAMP 87 B du 4.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2011.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-18 📅
Adresse postale: direction régionale 101 boulevard de Suisse, BP 52106
Commune postale: Toulouse Cedex 2
Code postal: 31019
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— par référé contractuel codifié aux articles L.551-13 à L.551-21 du code de justice administrative,
— par requête dans les formes et dans le délai de 2 mois mentionnés aux articles R.411-1 à R.421-7 du code de justice administrative.
Source: OJS 2011/S 142-235464 (2011-07-22)
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