Fourniture et livraison de produits surgelés de gamme traiteur pour la réalisation de cocktails et prestations alimentaires pour les réceptions et buffets organisés par le département
Conseil général du Val de Marne
Fourniture et livraison de produits surgelés de gamme traiteur pour la réalisation de cocktals et prestations alimentaires pour les réceptions et buffets organisés par le département.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-27.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: direction de la logistique
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cg94.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-27 📅
Date limite de soumission: 2011-03-10 📅
Date de publication: 2011-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 21-033801
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DL-2011-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Val-de-Marne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des fournitures (35)
3. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Val de Marne
Contact
Point de contact: Département du Val-de-Marne
M. le président du Conseil général du Val-de-Marne
Nom: Conseil général du Val de Marne - Direction de la logistique
Adresse postale: 121 avenue du général de Gaulle
Point de contact: Service de la commande publique
M. Mézerette Philippe
Téléphone: +33 156728791 📞
Fax: +33 156728788 📠
Nom: Département du Val-de-Marne - Direction de la logistique
Point de contact: Mme Cadoret Catherine
Téléphone: +33 156728793 📞
Nom: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: direction des finances et des marchés - service des marchés
Téléphone: +33 149568760 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DL-2011-02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: direction de la logistique
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cg94.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-27 📅
Date limite de soumission: 2011-03-10 📅
Date de publication: 2011-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 21-033801
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
L'unité monétaire utilisée est l'euro. Les modalités de remise des offres sont spécifiées à la section V du règlement de la consultation. Pour les envois postaux, se reporter à l'adresse indiquée à la rubrique "Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées". En ce qui concerne les dépôts sur place contre récépissé (coursiers ou organisme spécialisé dans le transport express de plis et colis), veuillez vous présenter à l'adresse suivante: Direction des Finances et des Marchés - service des marchés (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) immeuble Thalès- bureau 148 (1
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Application de la directive 2004/13/CE du 31.3.2004. Cet accord-cadre correspond en droit national à un marché à bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du CMP et qui fixe tous les termes dudit marché. Des bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins des services départementaux sans remise en concurrence. Le présent marché sera conclu sans montant minimum ni montant maximum.
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Fourniture et livraison de produits surgelés de gamme traiteur pour la réalisation de cocktals et prestations alimentaires pour les réceptions et buffets organisés par le département.
Description des options:
Option au sens du droit communautaire: le présent marché prend effet à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31.12.2011. Il sera ensuite reconductible annuellement au 1
Nombre de reconductions possibles: 4
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DL-2011-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Val-de-Marne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 43, 44, et 52 du CMP, qui ne seront pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45 du CMP et qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes. Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont les suivantes:
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— Dc1 (lettre du candidat et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants), obligatoire en cas de groupement; -Dc2 (déclaration du candidat).
Ces imprimés sont disponibles gratuitement à l'adresse suivante: http://minefe.gouv.fr, thème "Marchés publics". Ils peuvent être établis sur papier libre.
Des références professionnelles récentes, vérifiables, concernant des prestations similaires réalisées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement se fera par mandat administratif conformément aux articles 86 à 117 du CMP et à la réglementation en vigueur. Le financement sera assuré par les ressources du budget départemental. Les prix sont actualisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des fournitures (35)
3. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Val de Marne
Contact
Point de contact: Département du Val-de-Marne
M. le président du Conseil général du Val-de-Marne
Nom: Conseil général du Val de Marne - Direction de la logistique
Adresse postale: 121 avenue du général de Gaulle
Point de contact: Service de la commande publique
M. Mézerette Philippe
Téléphone: +33 156728791 📞
Fax: +33 156728788 📠
Nom: Département du Val-de-Marne - Direction de la logistique
Point de contact: Mme Cadoret Catherine
Téléphone: +33 156728793 📞
Nom: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: direction des finances et des marchés - service des marchés
Téléphone: +33 149568760 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DL-2011-02
Informations complémentaires
L'unité monétaire utilisée est l'euro. Les modalités de remise des offres sont spécifiées à la section V du règlement de la consultation. Pour les envois postaux, se reporter à l'adresse indiquée à la rubrique "Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées". En ce qui concerne les dépôts sur place contre récépissé (coursiers ou organisme spécialisé dans le transport express de plis et colis), veuillez vous présenter à l'adresse suivante: Direction des Finances et des Marchés - service des marchés (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) immeuble Thalès- bureau 148 (1
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Un nouvel avis d'appel à la concurrence, relatif au même objet, serait susceptible d'être publié au cours du dernier semestre 2014.
Source: OJS 2011/S 021-033801 (2011-01-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)