Fourniture et livraison de produits d'épicerie, surgelés et produits laitiers pour les collèges publics aveyronnais dans le cadre du groupement de commandes coordonné par le Conseil général de l'Aveyron

Conseil général de l'Aveyron

Fourniture et livraison de produits d'épicerie, surgelés et produits laitiers pour les collèges publics aveyronnais dans le cadre du groupement de commandes coordonné par le Conseil général de l'Aveyron.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-25.

Qui ?

• Conseil général de l'Aveyron

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
• Chocolat et sucreries › Confiserie
• Denrées sèches › Préparations pour desserts
• Denrées sèches › Préparations pour sauces
• Fruits et fruits à coque transformés › Conserves de fruits
• Légumes en conserve et/ou en boîte › Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire
• Poisson préparé et conserves de poisson › Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Casse-croûte
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Aliments pour petit déjeuner
• Produits laitiers › Fromages
• Produits à base de pommes de terre › Purée de pommes de terre instantanée
• Produits à base de sucre › Desserts
• Produits à base de viande › Conserves et préparations à base de viande
• Pâtisserie et gâteaux › Gâteaux
• Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée › Sauces, condiments et assaisonnements composés

Où ?

• Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-11-25	Avis de marché
2011-12-02	Informations complémentaires

Avis de marché (2011-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Marché valable de sa notification jusqu'au 31.12.2012 avec reconduction expresse d'une période d'un an.A titre indicatif, il est servi un million de repas par an dans les 19 collèges publics de l'Aveyron.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aveyron
Adresse postale: pôle services techniques - DSA / marches route du Monastère - CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.cg12.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@cg12.fr 📧
Téléphone: +33 565593420 📞
Fax: +33 565733292 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-25 📅
Date limite de soumission: 2012-01-12 📅
Date de publication: 2011-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 229-371608
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

— Le présent marché est conclu selon la procédure d'appel d'offres ouvert à bons de commande (articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics français). Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site Internet du Conseil général: www.cg12.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: De la notification au 31.12.2012 reconductible 1 fois pour 1 an.
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Pates alimentaires en sac de 5 kg.
Numéro du lot: 2
Brève description: Céréales / legumes secs.
Numéro du lot: 3
Brève description: Condiments / épicerie.
Numéro du lot: 4
Brève description: Conserves de légumes accompagnement.
Numéro du lot: 5
Brève description: Conserves de légumes entiers.
Numéro du lot: 6
Brève description: Conserves de fruits / compotes / confitures.
Numéro du lot: 7
Brève description: Conserves de poisson.
Numéro du lot: 8
Brève description: Conserves boite desserts.
Numéro du lot: 9
Brève description: Préparation pour dessert.
Numéro du lot: 10
Brève description: Conserves boite preparations cuisinées.
Numéro du lot: 11
Brève description: Conserves boite preparations cuisinées volailles.
Numéro du lot: 12
Brève description: Fruits et légumes réfrigérés.
Numéro du lot: 13
Brève description: Surgeles plats cuisines.
Numéro du lot: 14
Brève description: Surgeles légumes.
Numéro du lot: 15
Brève description: Surgelés frites.
Numéro du lot: 16
Brève description: Surgeles poisson non pané (selon la réglementation norme afnor nf 45-074).
Numéro du lot: 17
Brève description:

Surgelés poisson pané / fruits de mer (selon la réglementation norme afnor nf 45-074).

Numéro du lot: 18
Brève description: Surgelés poisson cuisinés.
Numéro du lot: 19
Brève description: Surgelés volailles pièces non saumurées.
Numéro du lot: 20
Brève description: Surgelé volailles / lapin.
Numéro du lot: 21
Brève description: Surgelés préparations.
Numéro du lot: 22
Brève description: Surgelés viandes bovines VBF ou équivalent.
Numéro du lot: 23
Brève description: Surgelés viandes bovines VBF ou équivalent secteur nord.
Numéro du lot: 24
Brève description: Surgelés viandes bovines VBF ou équivalent secteur centre.
Numéro du lot: 25
Brève description: Surgelés viandes bovines VBF ou équivalent secteur ouest.
Numéro du lot: 26
Brève description: Surgelés viandes bovines VBF ou équivalent secteur sud.
Numéro du lot: 27
Brève description: Surgelés desserts.
Numéro du lot: 28
Brève description: Surgelés desserts glaces.
Numéro du lot: 29
Brève description: Surgelés viandes bovines VBF ou équivalent BIO.
Numéro du lot: 30
Brève description: Surgelés légumes bio.
Numéro du lot: 31
Brève description: Petits déjeuners.
Numéro du lot: 32
Brève description: Goûters / confiserie.
Numéro du lot: 33
Brève description: Produits à garnir.
Numéro du lot: 34
Brève description: Produits déshydratés (purée).
Numéro du lot: 35
Brève description: Fonds / fumet.
Numéro du lot: 36
Brève description: Sauces prêtes à l'emploi.
Numéro du lot: 37
Brève description: Produits laitiers lait.
Numéro du lot: 38
Brève description: Divers fromages.
Numéro du lot: 39
Brève description: Pique nique.
Numéro du lot: 40
Brève description: Poche pique nique.
Numéro du lot: 41
Brève description: Boissons: jus de fruit.
Numéro du lot: 42
Brève description: Gâteaux individuels.
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Marché valable de sa notification jusqu'au 31.12.2012 avec reconduction expresse d'une période d'un an.

A titre indicatif, il est servi un million de repas par an dans les 19 collèges publics de l'Aveyron.

Description des options:

Reconduction d'un an.possibilité de passer des avenants, des marchés complémentaires.

Numéro de référence: 11S0187
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'Aveyron.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pièces relatives à la candidature:

1°) Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager:

— l'imprimé DC1 ou document équivalent (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics) dûment complété,

— l'imprimé DC2 ou document équivalent (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics) dûment complété.

2°) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

3°) La déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir, conformément à l'article 43 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires afférent aux fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

Documents à fournir:

— une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour la réalisation de marché de même nature,

— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Dans le cas où une avance serait attribuée (article 87 du code des marchés publics), son versement sera conditionné à la constitution d'une garantie à première demande pour un montant égal à l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par les ressources propres de la personne publique. Paiement par virement administratif sous 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement par le pouvoir adjudicateur. Des acomptes seront versés au titulaire du marché dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la Banque Centrale Européenne majoré de 7 points. Avance dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et / ou des échantillons remis par le candidat (40)
2. Prix des prestations sur la base du total du devis estimatif (30)
3. Logistique et services (conditions et délais de livraison, modalité de traitement des commandes urgentes, assistance commerciale...) (20)
4. Performances en matière de clauses environnementales et sociales. (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg12.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0187
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La présente décision peut faire l'objet devant le Tribunal administratif de Toulouse:

— soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du code de justice administrative),

— soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code),

— soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la décision faisant grief (articles R.421-1 à 7 du même code),

— soit d'un recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision.

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site Internet du Conseil d'Etat: http://www.conseil-etat.fr.

Source: OJS 2011/S 229-371608 (2011-11-25)

Informations complémentaires (2011-12-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-02 📅
Date de publication: 2011-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 236-381584
Se réfère à l'avis: 2011/S 229-371608
Numéro JO-S: 236
Source: OJS 2011/S 236-381584 (2011-12-02)

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