Fourniture et livraison de plantes pour le service des espaces verts

Ville de Goussainville

Fourniture et livraison de plantes pour le service des espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Goussainville

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Plantes
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-11	Avis de marché
2012-04-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Goussainville
Adresse postale: 1 place de la Charmeuse, BP 10030
Code postal: 95191
Commune postale: Goussainville
Contact
Courrier électronique: corinne.devriendt@ville-goussainville.fr 📧
Téléphone: +33 139946041 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-11 📅
Date limite de soumission: 2011-12-06 📅
Date de publication: 2011-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 197-320984
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

Procédure: Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33,57 et 59 du code des marchés publics. Le marché est passé pour une durée de douze mois reconductible trois fois. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de plantes pour le service des espaces verts.
Numéro du lot: 1
Brève description: Plantes à massifs.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum: 40 000 EUR HT Montant maximum: 85 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Jardinières fleuries.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum: 12 000 EUR HT Montant maximum: 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Plantes bulbeuses.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum: 10 000 EUR HT montant maximum: 30 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Chrysanthèmes.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum: 3 500 EUR HT Montant maximum: 10 000 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 051-2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Goussainville.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,

— la lettre de candidature datée et signée (DC1 ou équivalent),

— le DC2 ou équivalent daté et signé.

Les formulaires DC1 et DC2 sont téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi à l'adresse Internet suivante: www.minefe.gouv.fr.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (formulaire DC2 ou forme libre) conformément à l'article 45 III du code des marchés Publics. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier de sa capacité financière, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices,

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce/ces opérateurs économiques. Si l'entreprise envisage dès sa candidature de sous-traiter une partie des prestations avec un ou des entrepreneurs mentionné(s) nominativement, elle devra joindre les mêmes documents concernant le sous-traitant.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une avance de 5 % pourra être versée au titulaire conformément à l'article 87 du CMP. En contrepartie, le titulaire devra constituer une garantie à 1ere demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Si les deux parties sont d'accord, une caution personnelle et solidaire garantissant l'intégralité des sommes avancées pourra remplacer la garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement de cette opération provient des ressources propres de la collectivité.

Le paiement se fait par virement administratif sous 30 jours à réception de la facture (article 98 du CMP).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés. Toutefois, si le marché est attribué à un groupement, celui ci sera obligé de se transformer en groupement solidaire. Un même candidat ne peut pas présenter d'offre en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements. La composition du groupement ne peut être modifiée une fois les candidatures et les offres remises à l'exception du cas prévu à l'article 51-v du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Mémoire technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Louis Alain
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Direction des services techniques
Adresse postale: place de la Charmeuse
Point de contact: M. Arzel Cyrille
Téléphone: +33 139946035 📞
Fax: +33 139946053 📠
Nom: Service marchés
Point de contact: hôtel de ville
Téléphone: +33 139946039 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Hôtel de Ville
Point de contact: services marchés
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 051-2011
Informations complémentaires

Procédure: Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33,57 et 59 du code des marchés publics.

Le marché est passé pour une durée de douze mois reconductible trois fois.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 197-320984 (2011-10-11)

Avis d'attribution de marché (2012-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 34 921 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-goussainville.fr 🌏
Courrier électronique: pascale.carpanete@ville-goussainville.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-05 📅
Date de publication: 2012-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 69-113264
Se réfère à l'avis: 2011/S 197-320984
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

L'avis implique la passation d'un marché public à bons de commandes selon les dispositions du code des marchés publics français. Annonce no127, BOAMP 200 A du 14.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Goussainville, 95191 Goussainville, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-18 📅
Nom: Fanfelle-Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugène Daure
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Horty Fumel
Adresse postale: lieu-dit "Lascoutures"
Commune postale: Fumel
Code postal: 47500

3️⃣
Nom: Tulipes de France
Adresse postale: Centre horticole floriloire 1 esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts de Cé
Code postal: 49130

4️⃣
Nom: Les jardins de la Charmeuse
Adresse postale: 3 rue Lucien Mèche
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy Pontoise
Source: OJS 2012/S 069-113264 (2012-04-05)

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