Fourniture et livraison de papiers et cartons d'impression et d'écriture pour les universités du Grand Est

Université Paul Verlaine - Metz

Fourniture et livraison de papiers et cartons d'impression et d'écriture pour les universités du Grand Est.
Consultation lancée en groupement de commandes par Agrosup Dijon, l'institut national polytechnique de Lorraine, l'université technologique de Belfort - Montbéliard, l'université de Bourgogne, l'université de Haute Alsace, l'université Henri Poincaré, l'université Nancy 2, l'université Paul Verlaine - Metz, l'université de Strasbourg et le PRES de l'université de Lorraine.
Le coordonnateur du groupement, seul interlocuteur auquel les candidats doivent s'adresser durant la procédure, est l'université Paul Verlaine - Metz.
A l'issue de la procédure d'appel public à la concurrence, chaque établissement membre du groupement signera, notifiera et exécutera les contrats pour ce qui le concerne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-25.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-25 Avis de marché
Avis de marché (2011-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Quantité ou étendue: 5 500 000 EUR HT pour l'ensemble des lots, reconductions incluses
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Maison de l'université, Ile du Saulcy, BP 80794. Tél. +33 387315483
Code postal: 57012
Commune postale: Metz Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-metz.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@univ-metz.fr 📧
Téléphone: +33 387315498 📞
Fax: +33 387315664 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-25 📅
Date limite de soumission: 2011-06-07 📅
Date de publication: 2011-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 82-135031
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics français. La date de l'ouverture des plis, qui n'est pas publique, n'est pas fixée à la date de renseignement du présent avis. Le dossier complet est téléchargeable sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do (procédure no11b05). L'adresse directe de téléchargement est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_KtBH5Zycmt&v=1&selected=0 Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions qui y seront éventuellement apportées. Une aide technique à l'utilisation de la salle des marchés est disponible sur le site www.achatpublic.com (rubrique espace entreprises). Les entreprises peuvent poser leurs questions au numéro de téléphone suivant: +33 0892232120 ou par courriel à l'adresse suivante: support@achatpublic.com Le dossier peut également être obtenu par demande écrite transmise au service marchés de l'université Paul Verlaine - Metz à l'adresse suivante: Université Paul Verlaine - Metz, Maison de l'université, service marchés, Ile du Saulcy - BP 80794 - 57012 Metz Cedex - FRANCE (courriel: service.marches@univ-metz.fr, fax +33 387315664). Le mode de transmission choisi par l'université est l'envoi par voie électronique (réponse dématérialisée) à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_KtBH5Zycmt&v=1&selected=0 sur le site www.achatpublic.com Les modalités de réponse dématérialisées sont précisées dans le règlement de la consultation, étant indiqué que les candidats pourront faire parvenir une copie de sauvegarde de leur candidature et de leur offre au plus tard le 7.6.2011 à 16:00 au service marchés de l'université Paul Verlaine - Metz, à l'adresse mentionnée ci-dessus. Les modalités relatives à l'envoi d'une copie de sauvegarde sont précisées dans le règlement de la consultation. La transmission des plis peut également s'effectuer sur support papier. Les réponses sur support papier devront être transmises à l'adresse suivante: Université Paul Verlaine - Metz - maison de l'université - service marchés - ile du Saulcy - BP 80794 - 57012 Metz Cedex - FRANCE. En cas de remise contre récépissé, les candidats doivent noter que les bureaux du service marchés de l'université Paul Verlaine - Metz sont situés au 1 Les bureaux du service marchés seront exceptionnellement ouverts le 7.6.2011 de 14:00 à 16:00. A l'appui de leur(s) offre(s), et sous peine de non examen de celle(s)-ci, les candidats doivent transmettre des échantillons sur 3 sites géographiques différents, avant le 7.6.2011 à 16:00. La liste des produits à échantillonner, ainsi que les quantités demandées, sont mentionnées à l'annexe au règlement de la consultation. Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite à l'adresse suivante: Université Paul Verlaine - Metz. Maison de l'université - service marchés. Ile du Saulcy - BP 80794. 57012 Metz Cedex 1- FRANCE. Adresse électronique: service.marches@univ-metz.fr Fax +33 387315664. Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci parviendraient au service marchés, aux coordonnées mentionnées ci-dessus, au plus tard le 30.5.2011 à 16:00 (heure de Paris). Après cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. En vertu de l'article 52 du code des marchés publics, ne seront pas admises: — les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics, — les candidatures qui ne présentent pas des capacités juridiques, techniques, professionnelles et financières suffisantes. La capacité sur ce point sera appréciée à partir des éléments apportés dans les déclarations, certificats, pièces ou attestations demandés aux candidats. L'ensemble des informations relatives au déroulement de la procédure est détaillé dans le règlement de la consultation, qui figure parmi les pièces du dossier de consultation disponible par téléchargement à l'adresse électronique mentionnée supra. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de papiers et cartons d'impression et d'écriture pour les universités du Grand Est.
Consultation lancée en groupement de commandes par Agrosup Dijon, l'institut national polytechnique de Lorraine, l'université technologique de Belfort - Montbéliard, l'université de Bourgogne, l'université de Haute Alsace, l'université Henri Poincaré, l'université Nancy 2, l'université Paul Verlaine - Metz, l'université de Strasbourg et le PRES de l'université de Lorraine.
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Le coordonnateur du groupement, seul interlocuteur auquel les candidats doivent s'adresser durant la procédure, est l'université Paul Verlaine - Metz.
A l'issue de la procédure d'appel public à la concurrence, chaque établissement membre du groupement signera, notifiera et exécutera les contrats pour ce qui le concerne.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1 Marchés publics de fourniture et de livraison de papiers d'impression et d'écriture blancs A4 et A3, grammages 75 g et 80 g à haute performance environnementale pour Agrosup Dijon, l'institut national polytechnique de Lorraine, l'université technologique de Belfort - Montbéliard, l'université de Bourgogne, l'université de Haute Alsace, l'université Henri Poincaré, l'université Nancy 2, l'université Paul Verlaine - Metz, l'université de Strasbourg et le PRES de l'université de Lorraine.
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Informations complémentaires sur les lots:
Les marchés conclus par chacun des établissements seront des marchés à bon de commande, passés sur le fondement de l'article 77 du CMP. Ils seront conclus avec un seul titulaire et s'exécuteront au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande. Montant maximum du lot: 1 123 000 EUR HT par an pour l'ensemble des établissements, soit 4 492 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Villes où les livraisons sont susceptibles d'intervenir: Metz, Forbach, Sarreguemines, Saint-Avold, Thionville (dép. 57), Communauté urbaine de Strasbourg et agglomération, Haguenau, Sélestat (dép. 67), Mulhouse, Colmar (dép. 68), agglomération nancéienne, Lunéville, Longwy (dép. 54), Epinal, Saint-Dié-des-Vosges (dép. 88), Bar-le-Duc (dép. 55), Dijon (dép. 21), Nevers (dép. 58), Le Creusot, Chalon-sur-Saône, Mâcon (dép.71), Marmilhat (dép. 63), Auxerre (dép. 89), Belfort, Sevenans (dép. 90).
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Marché public de fourniture et livraison de papiers en bobines et bâches pour traceurs pour l'université de Strasbourg.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché conclu sera un marché à bon de commande, passé sur le fondement de l'article 77 du code des marchés publics français. Il sera conclu avec un seul titulaire et s'exécutera au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande. Montant maximum du lot: 100 000 EUR HT par an, soit 400 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Villes où les livraisons sont susceptibles d'intervenir: Communauté urbaine de Strasbourg et agglomération, Haguenau, Sélestat (dép. 67), Colmar (dép. 68).
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Numéro du lot: 3
Brève description:
Accords-cadres de fourniture et de livraison de papiers "spéciaux" pour Agrosup Dijon, l'institut national polytechnique de Lorraine, l'université technologique de Belfort - Montbéliard, l'université de Bourgogne, l'université de Haute Alsace, l'université Henri Poincaré, l'université Nancy 2, l'université Paul Verlaine - Metz, l'université de Strasbourg.
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Informations complémentaires sur les lots:
Les contrats conclus par chacun des établissements concernés seront des accords - cadres conclus en application de l'article 76 du CMP. Ils seront conclus avec un seul opérateur économique. Montant estimatif du lot: 150 000 EUR HT par an pour l'ensemble des établissements, soit 600 000 EUR HT pour la durée totale de l'accord-cadre. Villes où les livraisons sont susceptibles d'intervenir: Metz, Forbach, Sarreguemines, Saint-Avold, Thionville (dép. 57), Communauté urbaine de Strasbourg et agglomération, Haguenau, Sélestat (dép. 67), Mulhouse, Colmar (dép. 68), agglomération nancéienne, Lunéville, Longwy (dép. 54), Epinal, Saint-Dié-Des-Vosges (dép. 88), Bar-Le-Duc (dép. 55), Dijon (dép. 21), Nevers (dép. 58), Le Creusot, Chalon-sur-Saône, Mâcon (dép. 71), Marmilhat (dép. 63), Auxerre (dép. 89), Belfort, Sevenans (dép. 90).
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Description des options:
Chaque lot donnera lieu à un contrat conclu pour 12 mois, reconductible 3 fois. Pour chaque lot, le cas échéant, chaque établissement se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'avenants dans les conditions fixées par les articles 20 et 118 du code des marchés publics français (CMP), ou de marchés complémentaires dans les conditions fixées à l'article 35 II 4° du CMP.
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Numéro de référence: 11B05
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CA57
BC29
BC21
FG03

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A l'appui de sa candidature, le candidat devra transmettre:
— la lettre de présentation de la candidature (Dc1) dûment datée et signée comprenant le nom et l'adresse du candidat et le nom de la personne habilitée à l'engager, avec le cas échéant, le pouvoir du signataire ou l'habilitation du mandataire,
— La déclaration du candidat (Dc2) dûment renseignée. Le candidat devra remplir toutes les rubriques du Dc2, à l'exclusion de la rubrique F,
— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— une présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
En cas de co-traitance, chaque co-traitant doit transmettre les mêmes documents que ceux mentionnés ci-dessus, à l'exception de la lettre de candidature, qui précise la forme du groupement et l'identité du mandataire.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur budget propre de chaque établissement, pour ce qui le concerne.
Mode de règlement: virement avec paiement à 30 jours maximum, dans les conditions fixées par le décret n° 2002-232 du 21.2.2002 modifié.
En cas de dépassement du délai de paiement, l'université s'engage à verser au titulaire des intérêts moratoires dont le taux est celui de l'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile en cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
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Autres conditions particulières:
A leur demande, le titulaire devra mettre à disposition de chacun des établissements un outil de commande en ligne sécurisé disponible du lundi au samedi de 8:00 à 18:00.
Pour chaque lot, les établissements n'aviseront pas automatiquement le titulaire des jours et heures fixés pour les vérifications.
Les prix seront révisables aux 1
Le titulaire de chaque lot transmettra, à chaque fin de trimestre civil les statistiques de consommation de chacun.
Des établissements en précisant, par mois et par catégorie de papiers, le volume et le chiffre d'affaires réalisé pour les lots 1 et 3, il sera institué un comité de suivi du contrat, composé de représentants des établissements membres du groupement de commandes.
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Ce comité sera notamment chargé de suivre, tout au long de l'exécution du contrat, l'évolution des prix proposés par le titulaire et des prestations qu'il fournit.
L'ensemble des conditions d'exécution particulières, y compris les conditions particulières de livraison, est précisé dans les CCP intégrés au dossier de consultation, disponible à l'adresse électronique mentionnée au présent avis.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paul Verlaine - Metz
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: Service marchés
M. le responsable du service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Nom: Université Paul Verlaine - Metz
Adresse postale: Maison de l'université - service marchés - Ile du Saulcy - BP 80794
Commune postale: Metz Cedex 1
Point de contact: service marchés
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11B05
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics français.
La date de l'ouverture des plis, qui n'est pas publique, n'est pas fixée à la date de renseignement du présent avis.
Le dossier complet est téléchargeable sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do (procédure no11b05).
L'adresse directe de téléchargement est la suivante:
Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions qui y seront éventuellement apportées.
Une aide technique à l'utilisation de la salle des marchés est disponible sur le site www.achatpublic.com (rubrique espace entreprises).
Les entreprises peuvent poser leurs questions au numéro de téléphone suivant: +33 0892232120 ou par courriel à l'adresse suivante: support@achatpublic.com
Le dossier peut également être obtenu par demande écrite transmise au service marchés de l'université Paul Verlaine - Metz à l'adresse suivante:
Université Paul Verlaine - Metz, Maison de l'université, service marchés, Ile du Saulcy - BP 80794 - 57012 Metz Cedex - FRANCE (courriel: service.marches@univ-metz.fr, fax +33 387315664).
Le mode de transmission choisi par l'université est l'envoi par voie électronique (réponse dématérialisée) à l'adresse suivante:
Les modalités de réponse dématérialisées sont précisées dans le règlement de la consultation, étant indiqué que les candidats pourront faire parvenir une copie de sauvegarde de leur candidature et de leur offre au plus tard le 7.6.2011 à 16:00 au service marchés de l'université Paul Verlaine - Metz, à l'adresse mentionnée ci-dessus. Les modalités relatives à l'envoi d'une copie de sauvegarde sont précisées dans le règlement de la consultation.
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La transmission des plis peut également s'effectuer sur support papier.
Les réponses sur support papier devront être transmises à l'adresse suivante: Université Paul Verlaine - Metz - maison de l'université - service marchés - ile du Saulcy - BP 80794 - 57012 Metz Cedex - FRANCE.
En cas de remise contre récépissé, les candidats doivent noter que les bureaux du service marchés de l'université Paul Verlaine - Metz sont situés au 1
Les bureaux du service marchés seront exceptionnellement ouverts le 7.6.2011 de 14:00 à 16:00.
A l'appui de leur(s) offre(s), et sous peine de non examen de celle(s)-ci, les candidats doivent transmettre des échantillons sur 3 sites géographiques différents, avant le 7.6.2011 à 16:00.
La liste des produits à échantillonner, ainsi que les quantités demandées, sont mentionnées à l'annexe au règlement de la consultation.
Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite à l'adresse suivante:
Université Paul Verlaine - Metz.
Maison de l'université - service marchés.
Ile du Saulcy - BP 80794.
57012 Metz Cedex 1- FRANCE.
Adresse électronique: service.marches@univ-metz.fr
Fax +33 387315664.
Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci parviendraient au service marchés, aux coordonnées mentionnées ci-dessus, au plus tard le 30.5.2011 à 16:00 (heure de Paris).
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Après cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.
En vertu de l'article 52 du code des marchés publics, ne seront pas admises:
— les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics,
— les candidatures qui ne présentent pas des capacités juridiques, techniques, professionnelles et financières suffisantes. La capacité sur ce point sera appréciée à partir des éléments apportés dans les déclarations, certificats, pièces ou attestations demandés aux candidats.
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L'ensemble des informations relatives au déroulement de la procédure est détaillé dans le règlement de la consultation, qui figure parmi les pièces du dossier de consultation disponible par téléchargement à l'adresse électronique mentionnée supra.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 082-135031 (2011-04-25)
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