Fourniture et livraison de denrées alimentaires

Syndicat mixte gestion cuisine

Marchés conclus à bons de commande avec minimum et maximum fixés en valeur (HT). 7 lots traités par marchés séparés. Possibilité de soumissionner pour un ou plusieurs lots. Durée: du 1.4.2011 au 31.12.2011 reconduction possible pour un an, 3 fois maximum. Les variantes ne sont pas autorisées, il n'y a aucune option.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-13 Avis de marché
2011-09-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Intitulés des lots minimum annuel HT maximum annuel HT:Lot 1 boucherie 18 960 EUR - 33 200 EUR;Lot 2 porc, saucisserie et charcuterie 14 250 EUR - 28 500 EUR;Lot 3 produits avicoles 14 250 EUR - 28500 EUR;Lot 4 produits surgelés 71 100 EUR - 143 000 EUR;Lot 5 produits d'épicerie 66 350 EUR - 94 800 EUR;Lot 6 fruits et légumes frais + bio 28 500 EUR - 47 500 EUR;Lot 7 beurre, oeufs, fromage 42 700 EUR - 71 100 EUR.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 35 rue Eugène Goüin, BP 60018
Code postal: 37230
Commune postale: Fondettes
Contact
Courrier électronique: smgccf@fondettes.fr 📧
Téléphone: +33 247881166 📞
Fax: +33 247881151 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-13 📅
Date limite de soumission: 2011-02-25 📅
Date de publication: 2011-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 10-014994
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Les marchés seront conclus pour une période initiale allant du 1er avril au 31.12.2011 avec possibilité de reconduction expresse chaque année sans que la durée du marché, reconduction comprise, n'excède le 31.12.2014. En cas de reconduction, la décision expresse sera notifiée aux fournisseurs, par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois avant la date d'expiration de la période concernée. Le fournisseur aura 15 jours à compter de la réception de la décision de reconduire pour la refuser par lettre recommandée avec accusé de réception. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés conclus à bons de commande avec minimum et maximum fixés en valeur (HT). 7 lots traités par marchés séparés. Possibilité de soumissionner pour un ou plusieurs lots. Durée: du 1.4.2011 au 31.12.2011 reconduction possible pour un an, 3 fois maximum. Les variantes ne sont pas autorisées, il n'y a aucune option.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 boucherie
Brève description: Lot 1 boucherie.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 porc, saucisserie et charcuterie
Brève description: Lot 2 porc, saucisserie et charcuterie.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 produits avicoles
Brève description: Lot 3 produits avicoles.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 produits surgelés
Brève description: Lot 4 produits surgelés.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 produits d'épicerie
Brève description: Lot 5 produits d'épicerie.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 fruits et légumes frais + bio
Brève description: Lot 6 fruits et légumes frais + bio.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 beurre, oeufs, fromage
Brève description: Lot 7 beurre, oeufs, fromage.
Quantité ou étendue:
Intitulés des lots minimum annuel HT maximum annuel HT:
Lot 1 boucherie 18 960 EUR - 33 200 EUR;
Lot 2 porc, saucisserie et charcuterie 14 250 EUR - 28 500 EUR;
Lot 3 produits avicoles 14 250 EUR - 28500 EUR;
Lot 4 produits surgelés 71 100 EUR - 143 000 EUR;
Lot 5 produits d'épicerie 66 350 EUR - 94 800 EUR;
Lot 6 fruits et légumes frais + bio 28 500 EUR - 47 500 EUR;
Lot 7 beurre, oeufs, fromage 42 700 EUR - 71 100 EUR.
Numéro de référence: 2011-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZA de la Haute Limougère, 37230 Fondettes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire sera dispensé de cautionnement. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie de 5 % du montant total du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avance de 20 % pour les marchés supérieurs à 20 000 EUR HT (articles 87 à 90 du CMP). L'article 43 du décret 2008-1355 du 19.12.2008 dispose que "par dérogation à l'article 87 du code des marchés publics, une avance peut être accordée lorsque le montant du marché est supérieur à 20 000 EUR HT". L'avance éventuellement acceptée ne serait versée que sur la base du minimum (HT). Délai global de paiement: 30 jours à réception de la facture. Le paiement sera effectué par mandat administratif. Intérêts moratoires (décret n
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Ce marché sera conclu:
— soit avec un opérateur économique unique;
— soit avec des opérateurs économiques: sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.
Conformément à l'article 51 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte gestion cuisine
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: syndicat mixte de gestion de la cuisine centrale de Fondettes
M. Joseph Masbernat le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Syndicat mixte de gestion de la cuisine centrale de Fondettes
Point de contact: Mme Bonné (renseignements administratifs: +33 247881166) M. Thiot (renseignements techniques: +33 247343535)
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_fwD9sHIBK9 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-04-01 📅
Date de fin: 2011-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-01
Informations complémentaires
Les marchés seront conclus pour une période initiale allant du 1er avril au 31.12.2011 avec possibilité de reconduction expresse chaque année sans que la durée du marché, reconduction comprise, n'excède le 31.12.2014. En cas de reconduction, la décision expresse sera notifiée aux fournisseurs, par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois avant la date d'expiration de la période concernée. Le fournisseur aura 15 jours à compter de la réception de la décision de reconduire pour la refuser par lettre recommandée avec accusé de réception.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Contact
Source: OJS 2011/S 010-014994 (2011-01-13)
Avis d'attribution de marché (2011-09-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-09 📅
Date de publication: 2011-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 176-288129
Se réfère à l'avis: 2011/S 10-014994
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Annonce n° 230, BOAMP 12 B du 18.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-01 📅
Adresse postale: Les Abattoirs
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: ZAC du Cassantin, rue de la Péraudière
Commune postale: Chanceaux-sur-Choisille
Code postal: 37390

3️⃣
Adresse postale: 1 avenue Morane Saulnier
Commune postale: Parcay-Meslay
Code postal: 37210

4️⃣
Adresse postale: ZAC du Cassantin, rue de la Pérauderie

5️⃣
Adresse postale: Les Maisons-Neuves
Commune postale: Velles
Code postal: 36330

6️⃣
Adresse postale: avenue Vatel
Commune postale: Tours
Code postal: 37000

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7
6
3
4
Source: OJS 2011/S 176-288129 (2011-09-09)
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